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Discours prononcé par Legier (du Loiret), en présentant au Corps législatif l'hommage d'un traité du citoyen Plinguet père, sur les reformations et les aménagemens des forêts : séance du 21 ventose an 9

Discours prononcé par Legier (du Loiret), en présentant au Corps législatif l'hommage d'un traité du citoyen Plinguet père, sur les reformations et les aménagemens des forêts : séance du 21 ventose an 9
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De l'Imprimerie nationaleventose an 9 [1801]
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  • Subject Heading...is Forests and forestry -- France -- Early works to 1800 France -- History -- Consulat...
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Opinion et projet de décret, sur l'administration & l'aliénation des forêts, par M. Vuillier, député du Jura

Opinion et projet de décret, sur l'administration & l'aliénation des forêts, par M. Vuillier, député du Jura
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Subject Heading...00 Forests and forestry -- France -- Early works to 1800 France -- Economic policy -- ...
  • Subject Heading (ID)...00 Forests and forestry -- France -- Early works to 1800 France -- Economic policy -- ...

Réponse de M. Vuillier, député du Jura, aux objections que l'on a faites contre l'aliénation des fôrets nationales

Réponse de M. Vuillier, député du Jura, aux objections que l'on a faites contre l'aliénation des fôrets nationales
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Subject Heading...00 Forests and forestry -- France -- Early works to 1800 France -- History -- Revoluti...
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Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, interprétatif de ceux des 11 décembre 1789, 23 février & 15 mars 1790, concernant l'abolition du droit de triage, & la propriété des bois, pâturages, marais vacans, terres vaines & vagues : données à Paris, le 26 mai 1790

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, interprétatif de ceux des 11 décembre 1789, 23 février & 15 mars 1790, concernant l'abolition du droit de triage, & la propriété des bois, pâturages, marais vacans, terres vaines & vagues : données à Paris, le 26 mai 1790
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De l'imprimerie de L.F. Waroquier, imprimeur-libraire de l'assemblée provinciale[1790]
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  • Subject Heading... works to 1800 Forestry -- France -- Early works to 1800 Marshes -- France -- Early wo...
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Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, interprétatif de ceux des 11 décembre 1789, 23 février & 15 mars 1790, concernant l'abolition du droit de triage, & la propriété des bois, pâturages, marais vacans, terres vaines & vagues : données à Paris, le 26 mai 1790 : transcrites en parlement, en vacations, le quinze juin audit an

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, interprétatif de ceux des 11 décembre 1789, 23 février & 15 mars 1790, concernant l'abolition du droit de triage, & la propriété des bois, pâturages, marais vacans, terres vaines & vagues : données à Paris, le 26 mai 1790 : transcrites en parlement, en vacations, le quinze juin audit an
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Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ...1790
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  • Subject Heading... works to 1800 Forestry -- France -- Early works to 1800 Marshes -- France -- Early wo...
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Discours du procureur du roi de la maitrise particuliere des eaux et forêts de Guienne : sur la matière des eaux & forêts, en forme de doléances, pour être remis à MM. les députés de la sénéchaussée aux Etats généraux, en vertu de l'arrêté de la maîtrise, du 7 du mois de mars 1789

Discours du procureur du roi de la maitrise particuliere des eaux et forêts de Guienne : sur la matière des eaux & forêts, en forme de doléances, pour être remis à MM. les députés de la sénéchaussée aux Etats généraux, en vertu de l'arrêté de la maîtrise, du 7 du mois de mars 1789
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[s.n.]mars 1789
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  • Subject HeadingForests and forestry -- France -- Early works to 1800 Guyenne (France) -- Politics ...
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Mémoire sur la reformation de l'administration des bois et foréts, dressé d'apres les renseignemens recueillis de toutes les maîtrises du royaume, en vertu d'ordres du ministre des finances : 1788

Mémoire sur la reformation de l'administration des bois et foréts, dressé d'apres les renseignemens recueillis de toutes les maîtrises du royaume, en vertu d'ordres du ministre des finances : 1788
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[s.n.][1790]
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  • Subject Heading...es Forests and forestry -- France -- Early works to 1800 Forest policy -- France -- Ea...
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Arrêtés de messieurs les officiers de la maîtrise particulière des eaux & forêts de Toulouse : extrait des registres du greffe

Arrêtés de messieurs les officiers de la maîtrise particulière des eaux & forêts de Toulouse : extrait des registres du greffe
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[s.n.][1788]
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  • Subject Heading...00 Forests and forestry -- France -- Early works to 1800 Forest policy -- France -- Ea...
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Idées sur la vente des forêts nationales, soumises au Corps législatif

Idées sur la vente des forêts nationales, soumises au Corps législatif
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De l'imprimerie des frères associés rue Maçon[1792?]
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  • Subject Heading...00 Forests and forestry -- France -- Early works to 1800 Forests and forestry -- Gover...
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Opinion de Le Conte-de-Betz, député du département de l'Orne, sur le projet de l'aliénation des forêts nationales

Opinion de Le Conte-de-Betz, député du département de l'Orne, sur le projet de l'aliénation des forêts nationales
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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Observations sur le projet de l'alienation des forêts nationales

Observations sur le projet de l'alienation des forêts nationales
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par Étienne Cunin, membre de comité des domaines, député du département de la MeurtheDe l'Imprimerie nationale[between 1791 and 1792]
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Mémoire présenté a nosseigneurs de l'Assemblée nationale, tendant à démontrer l'anéantissement de l'agriculture, le dépérissement total des bois & forêts dans les environs de Montçeaux, avec l'incident qui en est la cause

Mémoire présenté a nosseigneurs de l'Assemblée nationale, tendant à démontrer l'anéantissement de l'agriculture, le dépérissement total des bois & forêts dans les environs de Montçeaux, avec l'incident qui en est la cause
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[s.n.][17--]
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  • Subject Heading...00 Forests and forestry -- France -- Early works to 1800 Pasture, Right of -- France -...
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