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Rémunérations et avantages sociaux dans la fonction publique / Pierre Robert-Duvilliers et Jean-Marie Pauti. (L'Administration nouvelle)

Rémunérations et avantages sociaux dans la fonction publique / Pierre Robert-Duvilliers et Jean-Marie Pauti. (L'Administration nouvelle)
Paper図書
Berger-Levrault1975.<AF2-341-5>
National Diet Library
  • Subject Heading...lassification. France -- Officials and employees -- Salaries, etc.

Les traitements des fonctionnaires et leur détermination, 1930-1957. (Enquête du Centre d'études économiques)

Les traitements des fonctionnaires et leur détermination, 1930-1957. (Enquête du Centre d'études économiques)
Paper図書
M.T. Génin[1957]<351.1-T551t>
National Diet Library
  • Subject HeadingAdministracao Publica. France -- Officials and employees -- Salaries, etc.

Besoldung : Deutsch und Französisch = Rémunérations : allemand et français

Besoldung : Deutsch und Französisch = Rémunérations : allemand et français
Paper図書
[Internationales Institut für Rechts- und Verwaltungssprach] = [Institut international de terminologie juridique et administrative]Langenscheidt[c1969]
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  • Subject Heading...ries -- French France -- Officials and employees -- Salaries, etc. -- Dictionaries French langu...
  • Subject Heading (ID)...ries -- French France -- Officials and employees -- Salaries, etc. -- Dictionaries French langu...

Die beamtenbesoldung im modernen staat, herausgegeben von Wilhelm Gerloff. (Schriften des Vereins für sozialpolitik. 184/I-)

Die beamtenbesoldung im modernen staat, herausgegeben von Wilhelm Gerloff. (Schriften des Vereins für sozialpolitik. 184/I-)
Paper図書
Duncker & Humblot1932.<351.5-G371b>
National Diet Library
  • Subject Heading...Salaries, etc. France -- Officials and employees -- Salaries, etc. Austria -- Officials and emp...

Loi relative à diverses sommes à payer aux sieurs Decotte & Camus, pour les causes y énoncées : donnée à Paris, le 20 mars 1791

Loi relative à diverses sommes à payer aux sieurs Decotte & Camus, pour les causes y énoncées : donnée à Paris, le 20 mars 1791
Paper図書
De l'Imprimerie royale1791
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  • Subject HeadingFrance -- Appropriations and expenditures France -- Officials and employees -- Salaries, etc
  • Subject Heading (ID)France -- Appropriations and expenditures France -- Officials and employees -- Salaries, etc

Loix du 18 septembre 1792, l'an IVe de la liberté : 1o. Fixation des traitemens des divers administrateurs ou régisseurs nationaux, pour l'année 1792, 2o. Fabrication des pièces de deux sous & de quatre sous, 3o. Nomination des commissaires des hôtels des monnoies

Loix du 18 septembre 1792, l'an IVe de la liberté : 1o. Fixation des traitemens des divers administrateurs ou régisseurs nationaux, pour l'année 1792, 2o. Fabrication des pièces de deux sous & de quatre sous, 3o. Nomination des commissaires des hôtels des monnoies
Paper図書
Chez la Veuve de françois Vatar & de Bruté, imprimeur1792
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  • Subject HeadingFrance -- Officials and employees -- Salaries, etc Coinage -- Law and legislatio...
  • Subject Heading (ID)France -- Officials and employees -- Salaries, etc Coinage -- Law and legislatio...

Loix du 18 septembre 1792, l'an 4e de la liberté : 1o. Fixation des traitemens des divers administrateurs ou régisseurs nationaux pour l'année 1792, 2o. Fabrication des pieces de 2 sous & de 4 sous, 3o. Nomination des commissaires des hôtels des monnoies

Loix du 18 septembre 1792, l'an 4e de la liberté : 1o. Fixation des traitemens des divers administrateurs ou régisseurs nationaux pour l'année 1792, 2o. Fabrication des pieces de 2 sous & de 4 sous, 3o. Nomination des commissaires des hôtels des monnoies
Paper図書
De l'imprimerie de Desjardins, imprimeur du département de l'Oise[1792]
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  • Subject HeadingFrance -- Officials and employees -- Salaries, etc Coinage -- Law and legislatio...
  • Subject Heading (ID)France -- Officials and employees -- Salaries, etc Coinage -- Law and legislatio...

Lettre écrite au président de l'Assemblée nationale, le 20 juillet 1792

Lettre écrite au président de l'Assemblée nationale, le 20 juillet 1792
Paper図書
[s.n.][1792]
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  • Subject Heading...te (1789-1791) France -- Officials and employees -- Salaries, etc France -- Politics and govern...
  • Subject Heading (ID)...te (1789-1791) France -- Officials and employees -- Salaries, etc France -- Politics and govern...

Rapport et projet de décret concernant les ci-devant employés de la régie des domaines et de l'intendance de l'isle de Corse

Rapport et projet de décret concernant les ci-devant employés de la régie des domaines et de l'intendance de l'isle de Corse
Paper図書
présentés à l'Assemblé nationale, au nom du comité de liquidation, par M. Soret, député du département de Seine et OiseDe l'Imprimerie nationale[1792]
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Décret de l'Assemblée nationale, concernant la répartition d'une somme de 44,200 liv. entre les employés dans les divers bureaux de l'Assemblée nationale, en exécution du décret du 26 septembre 1791 : du 30 septembre 1791

Décret de l'Assemblée nationale, concernant la répartition d'une somme de 44,200 liv. entre les employés dans les divers bureaux de l'Assemblée nationale, en exécution du décret du 26 septembre 1791 : du 30 septembre 1791
Paper図書
[s.n.][1791]
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  • Subject Heading...d expenditures France -- Officials and employees -- Salaries, etc. -- Tables
  • Subject Heading (ID)...d expenditures France -- Officials and employees -- Salaries, etc. -- Tables

Décret de la Convention nationale, du 26e. jour de frimaire, an second de la République françoise, une & indivisible : portant des peines contre les fonctionnaires publics, fournisseurs ou entrepreneurs qui auront touché deux fois leur traitement, ou auront perçu des sommes plus fortes que celles qui leur revenoient

Décret de la Convention nationale, du 26e. jour de frimaire, an second de la République françoise, une & indivisible : portant des peines contre les fonctionnaires publics, fournisseurs ou entrepreneurs qui auront touché deux fois leur traitement, ou auront perçu des sommes plus fortes que celles qui leur revenoient
Paper図書
De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise[1793]
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  • Subject HeadingRansonnet, Jean-Pierre France -- Officials and employees -- Salaries, etc. -- Early works to 1800 Franc...
  • Subject Heading (ID)Ransonnet, Jean-Pierre France -- Officials and employees -- Salaries, etc. -- Early works to 1800 Franc...

Lettres patentes du roi, qui ordonnent que les gages des offices d'agent de change de Paris, qui avoient été fixés sur le pied du denier vingt-cinq, leur seront payés sur le pied du denier vingt, avec la retenue du dixième seulement, & ce, à compter du premier jour du trimestre, dans lequel ils ont payé ladite finance : données à Versailles le 28 janvier 1787 : registrées en la chambre des comptes le 21 mars audit an

Lettres patentes du roi, qui ordonnent que les gages des offices d'agent de change de Paris, qui avoient été fixés sur le pied du denier vingt-cinq, leur seront payés sur le pied du denier vingt, avec la retenue du dixième seulement, & ce, à compter du premier jour du trimestre, dans lequel ils ont payé ladite finance : données à Versailles le 28 janvier 1787 : registrées en la chambre des comptes le 21 mars audit an
Paper図書
De l'Imprimerie royale1787
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  • Subject Heading...licy -- France France -- Officials and employees -- Salaries, etc Paris (France) -- History -- ...
  • Subject Heading (ID)...licy -- France France -- Officials and employees -- Salaries, etc Paris (France) -- History -- ...

Projet de décret relativement aux différens employés supprimés, proposé a l'Assemblée nationale, par Julien-François Palasne Champeaux, au nom des comités réunis des finances, des pensions, des domaines, des impositions, d'agriculture & de commerce

Projet de décret relativement aux différens employés supprimés, proposé a l'Assemblée nationale, par Julien-François Palasne Champeaux, au nom des comités réunis des finances, des pensions, des domaines, des impositions, d'agriculture & de commerce
Paper図書
De l'Imprimerie nationale1791
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  • Subject Heading... works to 1800 France -- Officials and employees -- Salaries, etc. -- Early works to 1800 Franc...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 France -- Officials and employees -- Salaries, etc. -- Early works to 1800 Franc...

Caisse de l'extraordinaire : bureaux de la trésorerie

Caisse de l'extraordinaire : bureaux de la trésorerie
Paper図書
De l'Imprimerie des 83 départemens, rue Sainte-Appoline ...[1791?]
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  • Subject Heading... works to 1800 France -- Officials and employees -- Salaries, etc. -- Early works to 1800 Franc...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 France -- Officials and employees -- Salaries, etc. -- Early works to 1800 Franc...

Jardin du roi : rapport du comité des finances : état actuel du jardin & du cabinet du roi

Jardin du roi : rapport du comité des finances : état actuel du jardin & du cabinet du roi
Paper図書
[s.n.][1790]
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  • Subject Heading... works to 1800 France -- Officials and employees -- Salaries, etc. -- Early works to 1800 Franc...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 France -- Officials and employees -- Salaries, etc. -- Early works to 1800 Franc...

Rapport du comité des finances : arriéré des dépenses du Jardin du roi

Rapport du comité des finances : arriéré des dépenses du Jardin du roi
Paper図書
par M. Le Brun[s.n.][1790]
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  • Subject Heading... works to 1800 France -- Officials and employees -- Salaries, etc. -- Early works to 1800 Franc...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 France -- Officials and employees -- Salaries, etc. -- Early works to 1800 Franc...

Suite de l'organisation de la trésorerie nationale

Suite de l'organisation de la trésorerie nationale
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1791?]
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  • Subject Heading... works to 1800 France -- Officials and employees -- Salaries, etc. -- Early works to 1800 Finan...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 France -- Officials and employees -- Salaries, etc. -- Early works to 1800 Finan...

Déclaration d'un citoyen, concernant la liquidation des charges, offices et emplois

Déclaration d'un citoyen, concernant la liquidation des charges, offices et emplois
Paper図書
Chez Crapart, libraire-imprimeur ...[ca. 1790]
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  • Subject Heading... works to 1800 France -- Officials and employees -- Salaries, etc. -- Early works to 1800 Franc...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 France -- Officials and employees -- Salaries, etc. -- Early works to 1800 Franc...

Rapport et projet de décret présentés a l'Assemblée nationale, au nom du comité militaire, sur l'augmentation de traitement des chirurgiens-majors & des aumôniers des régimes, par M. Blanchard, député du département du Pas-de-Calasi : le 12 juillet 1792, l'an quatrième de la liberté

Rapport et projet de décret présentés a l'Assemblée nationale, au nom du comité militaire, sur l'augmentation de traitement des chirurgiens-majors & des aumôniers des régimes, par M. Blanchard, député du département du Pas-de-Calasi : le 12 juillet 1792, l'an quatrième de la liberté
Paper図書
De l'Imprimerie nationale1792
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  • Subject Heading...815 -- Sources France -- Officials and employees -- Salaries, etc. -- History -- 18th century -...
  • Subject Heading (ID)...815 -- Sources France -- Officials and employees -- Salaries, etc. -- History -- 18th century -...

Régie générale : État général des emplois des bureaux de la régie générale à Paris, & du traitement annuel dont a joui chaque employé, à compter du premier janvier 1787

Régie générale : État général des emplois des bureaux de la régie générale à Paris, & du traitement annuel dont a joui chaque employé, à compter du premier janvier 1787
Paper図書
[s.n.][1790?]
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  • Subject Heading... works to 1800 France -- Officials and employees -- Salaries, etc. -- Early works to 1800 Franc...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 France -- Officials and employees -- Salaries, etc. -- Early works to 1800 Franc...

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