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Discours prononcé par Roger Ducos, après l'approbation de la résolution du 19 de ce mois, relative aux élections : séance du 22 floréal an 6

Discours prononcé par Roger Ducos, après l'approbation de la résolution du 19 de ce mois, relative aux élections : séance du 22 floréal an 6
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De l'Imprimerie nationalefloréal an 6 [1798]
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  • Subject HeadingFrance -- Politics and government -- Revolution -- 1798
  • Subject Heading (ID)France -- Politics and government -- Revolution -- 1798

Opinion de Rossée sur la résolution du 19 floréal, relative au message du Directoire exécutif sur les élections : séance du 22 floréal an 6

Opinion de Rossée sur la résolution du 19 floréal, relative au message du Directoire exécutif sur les élections : séance du 22 floréal an 6
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De l'Imprimerie nationalefloréal an 6 [1798]
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  • Subject HeadingFrance -- Politics and government -- Revolution -- 1798
  • Subject Heading (ID)France -- Politics and government -- Revolution -- 1798

Rapport fait par P.C.L. Baudin (des Ardennes), au nom de la commission composée des représentans du peuple Bordas, Dautriche et Baudin, sur la résolution du 6 pluviôse relative aux élections : séance du 25 pluviôse an 6

Rapport fait par P.C.L. Baudin (des Ardennes), au nom de la commission composée des représentans du peuple Bordas, Dautriche et Baudin, sur la résolution du 6 pluviôse relative aux élections : séance du 25 pluviôse an 6
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De l'Imprimerie nationalepluviôse an 6 [1798]
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Rapport fait par Guillemardet au nom de la commission des inspecteurs du Palais du Conseil des Cinq-Cents, sur les élections de l'an 6, pour le renouvellement du Corps législatif : séance du 2 ventôse an 6

Rapport fait par Guillemardet au nom de la commission des inspecteurs du Palais du Conseil des Cinq-Cents, sur les élections de l'an 6, pour le renouvellement du Corps législatif : séance du 2 ventôse an 6
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De l'Imprimerie nationaleventôse an 6 [1798]
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  • Subject HeadingFrance -- Politics and government -- Revolution -- 1798
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Opinion de Rossée sur la résolution du 12 nivôse, relative à la fixation des lieux où se tiendront les assemblées électorales de l'an 6 : séance du 19 pluviôse an 6

Opinion de Rossée sur la résolution du 12 nivôse, relative à la fixation des lieux où se tiendront les assemblées électorales de l'an 6 : séance du 19 pluviôse an 6
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De l'Imprimerie nationalepluviôse an 6 [1798]
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Opinion de Jourdan (de la Haute-Vienne), sur le projet de résolution relatif aux élections de l'an 6 : séance du 19 floréal an 6

Opinion de Jourdan (de la Haute-Vienne), sur le projet de résolution relatif aux élections de l'an 6 : séance du 19 floréal an 6
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De l'Imprimerie nationalefloréal an 6 [1798]
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  • Subject HeadingFrance -- Politics and government -- Revolution -- 1798
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Opinion de Lindet, sur la résolution du 3 ventôse : séance du 9 ventôse an 6

Opinion de Lindet, sur la résolution du 3 ventôse : séance du 9 ventôse an 6
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De l'Imprimerie nationaleventôse an 6 [1798]
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  • Subject HeadingFrance -- Politics and government -- Revolution -- 1798
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Second rapport fait par P.C.L. Baudin (des Ardennes), au nom de la commission composée des représentans du peuple Himbert, Dautriche & Baudin, sur la résolution du 22 nivôse, relative aux inscriptions civiques, & sur une pétition adressée au Conseil des Anciens concernant le rapport du 21 qui traite de la même question : séance du 29 pluviôse an 6

Second rapport fait par P.C.L. Baudin (des Ardennes), au nom de la commission composée des représentans du peuple Himbert, Dautriche & Baudin, sur la résolution du 22 nivôse, relative aux inscriptions civiques, & sur une pétition adressée au Conseil des Anciens concernant le rapport du 21 qui traite de la même question : séance du 29 pluviôse an 6
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De l'Imprimerie nationaleventôse an 6 [1798]
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  • Subject HeadingFrance -- Politics and government -- Revolution -- 1798
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Opinion de J. Cornudet, sur la résolution du 22 nivôse, relative aux inscriptions civiques : séance du 27 pluviôse an 6

Opinion de J. Cornudet, sur la résolution du 22 nivôse, relative aux inscriptions civiques : séance du 27 pluviôse an 6
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De l'Imprimerie nationaleventôse an 6 [1798]
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  • Subject HeadingFrance -- Politics and government -- Revolution -- 1798
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Rapport fait par Guillemardet sur la tenue des assemblées électorales : séance du 25 pluviôse an 6

Rapport fait par Guillemardet sur la tenue des assemblées électorales : séance du 25 pluviôse an 6
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De l'Imprimerie nationalepluviôse an 6 [1798]
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  • Subject HeadingFrance -- Politics and government -- Revolution -- 1798
  • Subject Heading (ID)France -- Politics and government -- Revolution -- 1798

Rapport fait par Guillemardet, sur l'élection annuelle d'un nouveau membre du Directoire exécutif : séance du 17 pluviôse an 6

Rapport fait par Guillemardet, sur l'élection annuelle d'un nouveau membre du Directoire exécutif : séance du 17 pluviôse an 6
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De l'Imprimerie nationalepluviôse an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingFrance -- Politics and government -- Revolution -- 1798 France. Directoire exécutif (...
  • Subject Heading (ID)France -- Politics and government -- Revolution -- 1798 France. Directoire exécutif (...

L'administration centrale du département du Loiret au Conseil des anciens

L'administration centrale du département du Loiret au Conseil des anciens
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De l'Imprimerie nationalefrimaire an 7 [1798]
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  • Subject HeadingFrance -- Politics and government -- Revolution -- 1798 Loiret (Department) -- Histor...
  • Subject Heading (ID)France -- Politics and government -- Revolution -- 1798 Loiret (Department) -- Histor...

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