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Réglement de nosseigneurs les maréchaux de France, pour l'exécution des ordonnances du tribunal : du 16 janvier 1786

Réglement de nosseigneurs les maréchaux de France, pour l'exécution des ordonnances du tribunal : du 16 janvier 1786
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les maréchaux de FranceChez P.G. Simon & N.H. Nyon, imprim. du parl. ...1786
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  • Subject Heading...- 18th century France. Armée -- Regulations -- 18th century France. Armée -- History -- L...
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Déclaration du roi, concernant les privileges & exemptions, tant des officiers & bas-officiers invalides, & soldats aussi invalides retirés dans les provinces, que de ceux retirés du service avec la récompense militaire : donnée à Versailles le 11 septembre 1786 : registrée en la Cour des aides, en vacations, le 11 octobre 1786

Déclaration du roi, concernant les privileges & exemptions, tant des officiers & bas-officiers invalides, & soldats aussi invalides retirés dans les provinces, que de ceux retirés du service avec la récompense militaire : donnée à Versailles le 11 septembre 1786 : registrée en la Cour des aides, en vacations, le 11 octobre 1786
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Chez P.G. Simon, & N.H. Nyon, imprimeurs du parlement ...[1786]
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Déclaration du roi, concernant les priviléges & exemptions, tant des officers & bas-officiers invalides, & soldats aussi invalides retirés dans les provinces, que de ceux retirés du service avec la récompense militaire : donnée à Versailles le 11 septembre 1786 : registrée en la cour des aides, en vacations, le 11 octobre 1786

Déclaration du roi, concernant les priviléges & exemptions, tant des officers & bas-officiers invalides, & soldats aussi invalides retirés dans les provinces, que de ceux retirés du service avec la récompense militaire : donnée à Versailles le 11 septembre 1786 : registrée en la cour des aides, en vacations, le 11 octobre 1786
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Chez Knapen & fils, impr.-lib. de la cour des aides ...1786
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Ordonnance du roi, portant règlement sur la police à observer sur les routes par les postillons de poste, & les rouliers, charretiers & autres voituriers : du 4 février 1786 : de par le roi

Ordonnance du roi, portant règlement sur la police à observer sur les routes par les postillons de poste, & les rouliers, charretiers & autres voituriers : du 4 février 1786 : de par le roi
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De l'Imprimerie royale1786
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Ordonnance du roi, concernant ceux qui portent la croix de Saint-Louis ou le ruban de cet ordre, sans titre : du 29 décembre 1785 : de par le roi

Ordonnance du roi, concernant ceux qui portent la croix de Saint-Louis ou le ruban de cet ordre, sans titre : du 29 décembre 1785 : de par le roi
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de l'Imprimerie royale1786
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  • Subject Heading...corations, etc France. Armée -- Regulations -- 18th century France. Armée -- History -- L...
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Réglement de nosseigneurs les maréchaux de France, sur la police & discipline de la compagnie de la connétablie : du 16 janvier 1786

Réglement de nosseigneurs les maréchaux de France, sur la police & discipline de la compagnie de la connétablie : du 16 janvier 1786
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les maréchaux de FranceChez P.G. Simon, & N.H. Nyon, imprimeurs du parlement ...1786
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Ordonnance du roi, concernant la désertion : du Ier. juillet 1786

Ordonnance du roi, concernant la désertion : du Ier. juillet 1786
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De l'Imprimerie royale1786
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Ordonnance du roi, pour établir une école d'éducation militaire, en faveur de cent enfants de soldats invalides : du 10 août 1786 : de par le roi

Ordonnance du roi, pour établir une école d'éducation militaire, en faveur de cent enfants de soldats invalides : du 10 août 1786 : de par le roi
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De l'Imprimerie royale1786
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Ordonnance du roi, concernant les transports de poudre dans le royaume : du Ier. août 1786 : de par le roi

Ordonnance du roi, concernant les transports de poudre dans le royaume : du Ier. août 1786 : de par le roi
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De l'Imprimerie royale1786
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