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Mémoire de George-Louis-Stanislas Hoffmann, ancien stattmeistre de la ville de Haguenau : a messieurs du comité d'agriculture & du commerce de l'Assemblée nationale

Mémoire de George-Louis-Stanislas Hoffmann, ancien stattmeistre de la ville de Haguenau : a messieurs du comité d'agriculture & du commerce de l'Assemblée nationale
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De l'imprimeire du journal gratuit, boulevard de la Porte S. Martin ...[1791]
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  • Subject HeadingFrance. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce
  • Subject Heading (ID)France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce

Projet de rapport a faire a l'Assemblée nationale, proposé au comité d'agriculture & de commerce, par M. H-- , député de H-- , membre dudit comité, & l'un des trois commissaires pour la rédaction du code rural

Projet de rapport a faire a l'Assemblée nationale, proposé au comité d'agriculture & de commerce, par M. H-- , député de H-- , membre dudit comité, & l'un des trois commissaires pour la rédaction du code rural
Paper図書
De l'imprimerie de J.M.E. & de L.H. rue de la Harpe ...[1790]
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  • Subject HeadingFrance. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce
  • Subject Heading (ID)France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce

Rapport fait a l'Assemblée nationale au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur le régime à donner au port et au territoire de Marseille, quant aux droits de douane

Rapport fait a l'Assemblée nationale au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur le régime à donner au port et au territoire de Marseille, quant aux droits de douane
Paper図書
par M. Meynier, député du département du GardDe l'Imprimerie nationale[1791]
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  • Subject HeadingFrance. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce Tariff -- Law and legislation...
  • Subject Heading (ID)France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce Tariff -- Law and legislation...

Réponse du sieur Hoffmann, aux objections qui lui ont été faites, le 28 janvier 1791 dans le comité d'agriculture & de commerce de l'Assemblée nationale, par M. Lasnier de Vausenay, négociant à Laval, député de la sénéchaussée du Maine, vice-président dudit comité, & par M. de Montmeau député du commerce de Rouen

Réponse du sieur Hoffmann, aux objections qui lui ont été faites, le 28 janvier 1791 dans le comité d'agriculture & de commerce de l'Assemblée nationale, par M. Lasnier de Vausenay, négociant à Laval, député de la sénéchaussée du Maine, vice-président dudit comité, & par M. de Montmeau député du commerce de Rouen
Paper図書
De l'imprimerie du journal gratuit, boulevard de la Porte S. Martin ...[1791]
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  • Subject HeadingFrance. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce Lasnier de Vaussenay, Françoi...
  • Subject Heading (ID)France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce Lasnier de Vaussenay, Françoi...

Des travaux publics

Des travaux publics
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De l'imprimerie de la Société typographquei [i.e. typographique][between 1789 and 1791]
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  • Subject Heading...ce -- Defenses France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce
  • Subject Heading (ID)...ce -- Defenses France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce

Memoire présenté a messieurs du comité du commerce & d'agriculture de l'Assemblée nationale, par les directeurs et administrateurs de la mine à charbon de la ville de Falaise : sur une décision de MM. les administrateurs du département du Calvados

Memoire présenté a messieurs du comité du commerce & d'agriculture de l'Assemblée nationale, par les directeurs et administrateurs de la mine à charbon de la ville de Falaise : sur une décision de MM. les administrateurs du département du Calvados
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Chez Bouquet, imprimeur du district[1791]
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  • Subject HeadingFrance. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce Calvados (France : Dept.). Di...
  • Subject Heading (ID)France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce Calvados (France : Dept.). Di...

Piéces principales, remises au comité d'agriculture, et de commerce, relatives aux concessions et à la propriété des mines de charbon de terre du département de Rhône et Loire

Piéces principales, remises au comité d'agriculture, et de commerce, relatives aux concessions et à la propriété des mines de charbon de terre du département de Rhône et Loire
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De l'imprimerie du Cercle social, rue de Théâtre François ...[1791]
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  • Subject HeadingFrance. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce France. Assemblée nationale c...
  • Subject Heading (ID)France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce France. Assemblée nationale c...

Mémoire pour servir au projet d'un décret de navigation, présenté au comité d'agriculture & du commerce, de l'Assemblée nationale

Mémoire pour servir au projet d'un décret de navigation, présenté au comité d'agriculture & du commerce, de l'Assemblée nationale
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par la Chambre du commerce de MarseilleChez Pierre-Antone Favet, imprimeur de la nation & de la chambre du commerce ...1791
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  • Subject HeadingFrance. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce France -- Commerce -- Early w...
  • Subject Heading (ID)France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce France -- Commerce -- Early w...

Observations de la Société royale d'agriculture sur la question suivante, qui lui a été proposée par le comité d'agriculture & de commerce de l'Assemblée nationale : l'usage des domaines congéables est-il utile ou non au progrès de l'agriculture?

Observations de la Société royale d'agriculture sur la question suivante, qui lui a été proposée par le comité d'agriculture & de commerce de l'Assemblée nationale : l'usage des domaines congéables est-il utile ou non au progrès de l'agriculture?
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rédigée par MM. Abeille, l'abbé Le Febvre & l'abbé Tessier ; lues le dix-sept mars 1791[s.n.][1791?]
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  • Subject HeadingFrance. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce Land tenure -- France -- Earl...
  • Subject Heading (ID)France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce Land tenure -- France -- Earl...

Observations présentées par la Chambre de commerce de la ville de Lyon, au comité du commerce de l'Assemblée nationale, concernant l'ordre de Malte, & envoyées, le 23 juillet 1790, à M. Tournachon, député du commerce de Lyon, qui en a fait lecture au comité des députés extraordinaires des manufactures & du commerce de France

Observations présentées par la Chambre de commerce de la ville de Lyon, au comité du commerce de l'Assemblée nationale, concernant l'ordre de Malte, & envoyées, le 23 juillet 1790, à M. Tournachon, député du commerce de Lyon, qui en a fait lecture au comité des députés extraordinaires des manufactures & du commerce de France
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De l'imp. de la veuve d'Houry, rue Haute-feuille ...[1790]
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  • Subject HeadingFrance. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce France -- Commerce -- Early w...
  • Subject Heading (ID)France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce France -- Commerce -- Early w...

Plan des travaux de comité d'agriculture et de commerce, présenté a l'Assemblée nationale, le 8 mai 1790

Plan des travaux de comité d'agriculture et de commerce, présenté a l'Assemblée nationale, le 8 mai 1790
Paper図書
De l'Imprimerie nationale1790
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  • Subject Heading...correspondence France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce -- Records and correspondence...
  • Subject Heading (ID)...correspondence France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce -- Records and correspondence...

Opinion de Louis Boislandry, sur le projet de tarif du comité d'agriculture & de commerce

Opinion de Louis Boislandry, sur le projet de tarif du comité d'agriculture & de commerce
Paper図書
Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale ...[1790]
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  • Subject Heading...ion, 1789-1799 France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce
  • Subject Heading (ID)...ion, 1789-1799 France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce

Projet de réforme des différentes compagnies de finances, chargées du recouvrement des impots indirects, dans lequel on indique le danger qu'il y auroit de confier l'exécution du reculement des barrières à la compagnie de la ferme générale, dans son organisation actuelle

Projet de réforme des différentes compagnies de finances, chargées du recouvrement des impots indirects, dans lequel on indique le danger qu'il y auroit de confier l'exécution du reculement des barrières à la compagnie de la ferme générale, dans son organisation actuelle
Paper図書
par un membre du comité d'agriculture & du commerce, présenté aux trois comités réunis d'agriculture & du commerce, des finances & d'impositionDe l'Imprimerie nationale1790
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  • Subject Heading...ion, 1789-1799 France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce France. Assemblée nationale c...
  • Subject Heading (ID)...ion, 1789-1799 France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce France. Assemblée nationale c...

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