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Direction générale de liquidation

Direction générale de liquidation
Paper図書
[s.n.][1791]
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  • Subject HeadingFrance. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions
  • Subject Heading (ID)France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions

Observations de M. Jean-Bapt.-Franç. de Montmorin, lieutenant-général des armées du roi, sur le rapport du comité des pensions, fait dans la séance du 30 janvier 1791, avec les motifs des pensions et traitement dont il jouissoit

Observations de M. Jean-Bapt.-Franç. de Montmorin, lieutenant-général des armées du roi, sur le rapport du comité des pensions, fait dans la séance du 30 janvier 1791, avec les motifs des pensions et traitement dont il jouissoit
Paper図書
De l'imprimerie de J. Girouard, rue du Bout-du-Monde ...[1791]
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  • Subject HeadingFrance. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions
  • Subject Heading (ID)France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions

Lettre à M. de *** relativement au rapport du comité des pensions, sur les brevets de retenue : a Paris, le 22 novembre 1790

Lettre à M. de *** relativement au rapport du comité des pensions, sur les brevets de retenue : a Paris, le 22 novembre 1790
Paper図書
[s.n.][1790]
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  • Subject HeadingFrance. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions
  • Subject Heading (ID)France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions

État des services de feu M. le maréchal de Richelieu, présenté par madame la maréchale, au comité des pensions de l'Assemblée nationale

État des services de feu M. le maréchal de Richelieu, présenté par madame la maréchale, au comité des pensions de l'Assemblée nationale
Paper図書
De l'imprimerie de L. Poitier de Lille, rue Favart ...1790
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  • Subject HeadingFrance. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions
  • Subject Heading (ID)France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions

Assemblée nationale : liste de messieurs du comité des pensions

Assemblée nationale : liste de messieurs du comité des pensions
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De l'Imprimerie nationale[1790?]
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  • Subject HeadingFrance. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions
  • Subject Heading (ID)France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions

Faits et calculs précis sur le traitement de MM. de Ségur, et sur leurs plaintes, accompagnés de quelques observations sur la conduite de messieurs du comité des pensions

Faits et calculs précis sur le traitement de MM. de Ségur, et sur leurs plaintes, accompagnés de quelques observations sur la conduite de messieurs du comité des pensions
Paper図書
[s.n.][1790]
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  • Subject Heading... de, 1724-1801 France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions
  • Subject Heading (ID)... de, 1724-1801 France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions

Observations de M. Necker, sur le premier rapport du comité des pensions

Observations de M. Necker, sur le premier rapport du comité des pensions
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De l'Imprimerie royale1790
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  • Subject HeadingFrance. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions Finance, Public -- France -- ...
  • Subject Heading (ID)France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions Finance, Public -- France -- ...

Observations de M. Necker, sur l'avant-propos du Livre rouge

Observations de M. Necker, sur l'avant-propos du Livre rouge
Paper図書
De l'Imprimerie royale1790
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  • Subject HeadingFrance. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions Livre rouge Pensions -- Franc...
  • Subject Heading (ID)France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions Livre rouge Pensions -- Franc...

Ordre de travail du Comité des pensions

Ordre de travail du Comité des pensions
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1790]
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  • Subject HeadingFrance. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions France -- History -- Revoluti...
  • Subject Heading (ID)France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions France -- History -- Revoluti...

Observations pour le sieur Danty, sur un article du premier rapport du comité des pensions

Observations pour le sieur Danty, sur un article du premier rapport du comité des pensions
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De l'Imprimerie nationale[1790?]
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  • Subject Heading... works to 1800 France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions. Rapports du Comité des pensi...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions. Rapports du Comité des pensi...

Mémoire lu à l'Assemblée nationale, par M. le premier ministre des finances, le 29 mai 1790

Mémoire lu à l'Assemblée nationale, par M. le premier ministre des finances, le 29 mai 1790
Paper図書
[s.n.][1790]
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  • Subject HeadingFrance. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions <DA10175532> Finance, Public ...
  • Subject Heading (ID)France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des pensions <DA10175532> Finance, Public ...

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