Jump to main content

yr 〜
yr

Search results 125

Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État (Histoire et mémoire ; no 6)

Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État (Histoire et mémoire ; no 6)
Paper図書
sous la direction de Emmanuelle Flament-Guelfucci et Isabelle Chave, avec la collaboration de Samuel Gibiat [and seven others], préface de Bruno Lasserre, avant-propos de Françoise Banat-Berger.La Documentation française[2018]<AF2-311-D1>
National Diet Library
  • Subject Heading...val resources. France. Conseil d'État. Archival resources. Archives.

Rapport public 2017 : activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives en 2016 : rapport adopté par l'assemblée générale du Conseil d'État le 9 Mars 2017 (Les rapports du Conseil d'État ; 68)

Rapport public 2017 : activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives en 2016 : rapport adopté par l'assemblée générale du Conseil d'État le 9 Mars 2017 (Les rapports du Conseil d'État ; 68)
Paper図書
Conseil d'État.la Documentation française[2017]<AF2-311-B196>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Conseil d'État.

L'apport du Conseil d'État au droit constitutionnel de la Ve république : essai sur une théorie de l'état (Nouvelle bibliothèque de thèses ; v. 106)

L'apport du Conseil d'État au droit constitutionnel de la Ve république : essai sur une théorie de l'état (Nouvelle bibliothèque de thèses ; v. 106)
Paper図書
Séverine Leroyer, préface de Éric Desmons.Dalloz2011.<AF2-211-B38>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan
  • Subject HeadingConstitutional law--France. France. Conseil d'Etat. France--Politics and governme...

L'examen de la constitutionnalité de la loi par le Conseil d'État (Thèmes & commentaires. Les cahiers constitutionnels de Paris I)

L'examen de la constitutionnalité de la loi par le Conseil d'État (Thèmes & commentaires. Les cahiers constitutionnels de Paris I)
Paper図書
sous la direction de Bertrand Mathieu et Michel Verpeaux, avec les contributions de Bertrand-Léo Combrade, Dominique Rousseau, Jean-Philippe Derosier ... [et al.], et la participation de Anne-Charlène Bezzina, Otto Pfersmann, Marie-Anne Cohendet ... [et al.].Dalloz2011.<AF2-212-B43>
National Diet Library

Les agences : une nouvelle gestion publique ? (Droits et débats ; n° 8)

Les agences : une nouvelle gestion publique ? (Droits et débats ; n° 8)
Paper図書
colloque organisé par le Conseil d'État le 19 octobre 2012 à l'École nationale d'administration.la Documentation française[2013]<AF2-311-B169>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Conseil d'État.

The making of law : an ethnography of the Conseil d'Etat / Bruno Latour ; translated by Marina Brilman and Alain Pottage ; revised by the author.

The making of law : an ethnography of the Conseil d'Etat / Bruno Latour ; translated by Marina Brilman and Alain Pottage ; revised by the author.
Paper図書
Polityc2010.<AF2-311-B49>
National Diet Library

Les principes généraux du droit de l'Union européenne et la jurisprudence administrative française (Collection droit administratif ; 25 = Colletion administrative law)

Les principes généraux du droit de l'Union européenne et la jurisprudence administrative française (Collection droit administratif ; 25 = Colletion administrative law)
Paper図書
Lamprini Xenou, avant-propos de Jean-Marc Sauvé, préface de Fabrice Picod.Bruylant[2017]<AF2-311-B195>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan
  • Subject HeadingFrance. Conseil d'État. Court of Justice (Court of Ju...

Les grands avis du Conseil d'État / Yves Gaudemet ... [et al.] ; préface de Marceau Long. 2e éd.

Les grands avis du Conseil d'État / Yves Gaudemet ... [et al.] ; préface de Marceau Long. 2e éd.
Paper図書
Dallozc2002.<CF2-2311-B1>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan
  • Subject HeadingFrance. Conseil d'Etat. Administrative law -- France ...

Dictionnaire biographique des membres du Conseil d'Etat, 1799-2002 / [sous la direction de] Roland Drago ... [et al.] ; ont collaboré à ce dictionnaire, Jean-Philippe Dumas ... [et al.].

Dictionnaire biographique des membres du Conseil d'Etat, 1799-2002 / [sous la direction de] Roland Drago ... [et al.] ; ont collaboré à ce dictionnaire, Jean-Philippe Dumas ... [et al.].
Paper図書
Fayardc2004.<X>
National Diet Library

Les incidences contentieuses des fonctions non juridictionnelles du Conseil d'État : étude sur la dualité fonctionnelle

Les incidences contentieuses des fonctions non juridictionnelles du Conseil d'État : étude sur la dualité fonctionnelle
Paper図書
Verlaine Etame Sone ; [préface de Michel Degoffe]Mare & Martinc2023
Other Libraries in Japan

Le Conseil d'État, juge de cassation / Jean Massot ... [et al.]. 5e éd. (Collection administration nouvelle)

Le Conseil d'État, juge de cassation / Jean Massot ... [et al.]. 5e éd. (Collection administration nouvelle)
Paper図書
Berger-Levraultc2001.<AF2-311-B10>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan
  • Subject HeadingFrance. Conseil d'État. Administrative courts -- Fran...

Le Conseil d'Etat sous la Monarchie de juillet / Marc Bouvet ; préface de François Burdeau. (Bibliothèque de science administrative ; t. 17)

Le Conseil d'Etat sous la Monarchie de juillet / Marc Bouvet ; préface de François Burdeau. (Bibliothèque de science administrative ; t. 17)
Paper図書
Librairie générale de droit et de jurisprudencec2001.<AF2-331-B2>
National Diet Library
  • Subject Heading...-- 19e siècle. France. Conseil d'État. Droit public -- France -- 19e...

Le Conseil d'État et la fondation de la justice administrative française au XIXe siècle / textes réunis, présentés et commentés par Bernard Pacteau ; préface de Renaud Denoix de Saint Marc. 1re éd. (Léviathan)

Le Conseil d'État et la fondation de la justice administrative française au XIXe siècle / textes réunis, présentés et commentés par Bernard Pacteau ; préface de Renaud Denoix de Saint Marc. 1re éd. (Léviathan)
Paper図書
Presses universitaires de Francec2003.<AF2-311-B6>
National Diet Library

Le Conseil d'État, juge de cassation 6e éd

Le Conseil d'État, juge de cassation 6e éd
Paper図書
Jean Massot ... [et al.] ; [préface, Jean-Marc Sauvé]Berger-Levrault2018
Other Libraries in Japan

Les agences : une nouvelle gestion publique? : étude annuelle adoptée par l'assemblée générale du Conseil d'État le 5 juillet 2012

Les agences : une nouvelle gestion publique? : étude annuelle adoptée par l'assemblée générale du Conseil d'État le 5 juillet 2012
Paper図書
Conseil d'ÉtatDocumentation françaisec2012
Other Libraries in Japan

Les obiter dicta du Conseil d'État statuant au contentieux

Les obiter dicta du Conseil d'État statuant au contentieux
Paper図書
Marie Lannoy ; préface de Maryse DeguergueDalloz2016
Other Libraries in Japan

Le Conseil d'État et la Grande guerre : actes du colloque organisé par le Comité d'histoire du Conseil d'État et de la juridiction administrative, à Paris, les 20 et 21 novembre 2015

Le Conseil d'État et la Grande guerre : actes du colloque organisé par le Comité d'histoire du Conseil d'État et de la juridiction administrative, à Paris, les 20 et 21 novembre 2015
Paper図書
[préface de Martine de Boisdeffre]Documentation françaisec2017
Other Libraries in Japan

Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives : rapport adopté par l'assemblée générale du Conseil d'État le 23 février 2012

Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives : rapport adopté par l'assemblée générale du Conseil d'État le 23 février 2012
Paper図書
Conseil d'ÉtatDocumentation françaisec2012
Other Libraries in Japan

L'apport du Conseil d'État au droit constitutionnel de la Ve république : essai sur une théorie de l'État : pbk

L'apport du Conseil d'État au droit constitutionnel de la Ve république : essai sur une théorie de l'État : pbk
Paper図書
Séverine Leroyer ; préface de Éric DesmonsDalloz2011
Other Libraries in Japan

Les grands avis du Conseil d'Etat 3e éd

Les grands avis du Conseil d'Etat 3e éd
Paper図書
Yves Gaudemet ... [et al.] ; préface de Marceau LongDalloz2008
Other Libraries in Japan
RSS