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Opinion de Gibert-Desmolieres, sur un message du Directoire exécutif, & un rapport de la commission des finances, tendans à l'aliénation du Parc de Chambord : séance du 16 floréal, an V

Opinion de Gibert-Desmolieres, sur un message du Directoire exécutif, & un rapport de la commission des finances, tendans à l'aliénation du Parc de Chambord : séance du 16 floréal, an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefloréal, an V [1797]
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  • Subject HeadingFrance. Directoire exécutif (1795-1799) France. Conseil des Cinq-cents. Commission des finances
  • Subject Heading (ID)France. Directoire exécutif (1795-1799) France. Conseil des Cinq-cents. Commission des finances

Opinion de Gauran, sur les second et sixième projets de résolution présentés par la commission des finances dans la séance du 21 floréal : séance du 9 prairial an 6

Opinion de Gauran, sur les second et sixième projets de résolution présentés par la commission des finances dans la séance du 21 floréal : séance du 9 prairial an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleprairial an 6 [1798]
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  • Subject Heading...onomic aspects France. Conseil des Cinq-cents. Commission des finances
  • Subject Heading (ID)...onomic aspects France. Conseil des Cinq-cents. Commission des finances

Lettre de Polichinelle a ses comperes des deux conseils, composant la commission des finances, contenant envoi de sa première lettre, écrite au ci-devant comité des finances, et un nouveau projet pour libérer l'Etat, sans bourse délier

Lettre de Polichinelle a ses comperes des deux conseils, composant la commission des finances, contenant envoi de sa première lettre, écrite au ci-devant comité des finances, et un nouveau projet pour libérer l'Etat, sans bourse délier
Paper図書
Chez Desenne, imprimeur-libraire ...[1796?]
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  • Subject HeadingFrance. Conseil des Cinq-cents. Commission des finances France. Conseil des Anciens. ...
  • Subject Heading (ID)France. Conseil des Cinq-cents. Commission des finances France. Conseil des Anciens. ...

Opinion de Duchatel (de la Gironde) sur le projet de résolution présenté par la commission des finances, tendant à attribuer au bureau de la liquidation de la dette des émigrés du département de la Seine, la liquidation de la dette des émigrés des neuf départemens réunis : séance du 4 prairial an 6

Opinion de Duchatel (de la Gironde) sur le projet de résolution présenté par la commission des finances, tendant à attribuer au bureau de la liquidation de la dette des émigrés du département de la Seine, la liquidation de la dette des émigrés des neuf départemens réunis : séance du 4 prairial an 6
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De l'Imprimerie nationaleprairial an 6 [1798]
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  • Subject Heading...tus, laws, etc France. Conseil des Cinq-cents. Commission des finances
  • Subject Heading (ID)...tus, laws, etc France. Conseil des Cinq-cents. Commission des finances

Opinion de Duchatel (de la Gironde) sur les six projets de résolution présentés le 21 floréal dernier, au nom de la commission des finances : séance du 11 prairial an 6

Opinion de Duchatel (de la Gironde) sur les six projets de résolution présentés le 21 floréal dernier, au nom de la commission des finances : séance du 11 prairial an 6
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De l'Imprimerie nationaleprairial an 6 [1798]
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  • Subject Heading... -- Finance AL:France. Conseil des Cinq-cents. Commission des finances
  • Subject Heading (ID)... -- Finance AL:France. Conseil des Cinq-cents. Commission des finances

Opinion de Bénard Lagrave sur les deux projets de résolution présentés par la commission des finances, relatifs à l'ordre des paiemens à faire par la trésorerie nationale, et les deux arrêtés du Directoire exécutif du 21 messidor dernier : séance du 2 thermidor, an V

Opinion de Bénard Lagrave sur les deux projets de résolution présentés par la commission des finances, relatifs à l'ordre des paiemens à faire par la trésorerie nationale, et les deux arrêtés du Directoire exécutif du 21 messidor dernier : séance du 2 thermidor, an V
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De l'Imprimerie nationalethermidor, an V [1797]
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  • Subject Heading...ory, 1795-1799 France. Conseil des Cinq-cents. Commission des finances France. Directoire exécutif (...
  • Subject Heading (ID)...ory, 1795-1799 France. Conseil des Cinq-cents. Commission des finances France. Directoire exécutif (...

Opinion de Bergier, sur le projet relatif à la recherche des domaines engagés, présenté par Villers, au nom de la commission des finances : séance du 5 messidor an 6

Opinion de Bergier, sur le projet relatif à la recherche des domaines engagés, présenté par Villers, au nom de la commission des finances : séance du 5 messidor an 6
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De l'Imprimerie nationalemessidor an 6 [1798]
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  • Subject Heading...ory, 1795-1799 France. Conseil des Cinq-cents. Commission des finances Villers, François-Toussaint, ...
  • Subject Heading (ID)...ory, 1795-1799 France. Conseil des Cinq-cents. Commission des finances Villers, François-Toussaint, ...

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