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Les conseillers généraux en France depuis 1945. (Travaux et recherches de science politique, 11)

Les conseillers généraux en France depuis 1945. (Travaux et recherches de science politique, 11)
Paper図書
A. Colin1970.<AF2-391-11>
National Diet Library
  • Subject HeadingFrance. Conseil général. Local officials and employee...

Les Conseillers généraux en 1870, étude statistique d'un personnel politique ... [par] L. Girard, A. Prost, R. Gossez. (Publications de la Faculté des lettres et sciences humaines de Paris, Sorbonne. Série "Recherches," t. 34)

Les Conseillers généraux en 1870, étude statistique d'un personnel politique ... [par] L. Girard, A. Prost, R. Gossez. (Publications de la Faculté des lettres et sciences humaines de Paris, Sorbonne. Série "Recherches," t. 34)
Paper図書
Presses Universitaires de France1967.<AF2-391-8>
National Diet Library
  • Subject HeadingFrance. Conseil général. Local government -- France -...

Les Conseillers généraux en France au temps de Guizot, 1840-1848 ... (Cahiers de la Fondation nationale des sciences politiques, 157)

Les Conseillers généraux en France au temps de Guizot, 1840-1848 ... (Cahiers de la Fondation nationale des sciences politiques, 157)
Paper図書
A. Colin1967.<AF2-391-6>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan
  • Subject Heading...) , 1787-1874. France. Conseil général. France -- Politics and gover...

Les Conseillers généraux dans le système administratif français

Les Conseillers généraux dans le système administratif français
Paper図書
Michel Longepierre ; préface de Roland DragoÉditions Cujas[1971]
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  • Subject HeadingFrance. Conseil général
  • Subject Heading (ID)France. Conseil général

Les conseillers généraux en 1870 : étude statistique d'un personnel politique

Les conseillers généraux en 1870 : étude statistique d'un personnel politique
Paper図書
L. Girard, A. Prost, R. GossezPresses universitaires de France1967
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  • Subject HeadingFrance. Conseil général Local government -- France --...
  • Subject Heading (ID)France. Conseil général Local government -- France --...

Dictionnaire biographique du Conseil municipal de Paris et du Conseil général de la Seine

Dictionnaire biographique du Conseil municipal de Paris et du Conseil général de la Seine
Paper図書
Publié sous la direction de Michel Fleury et Bertrand Gille. Préface de Michel Fleury[Ville de Paris, Commission des travaux historiques]1972
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Liste générale des cent-quarante-quatre citoyens, élus par les 48 sections, pour composer le conseil général et le corps municipal de la ville de Paris

Liste générale des cent-quarante-quatre citoyens, élus par les 48 sections, pour composer le conseil général et le corps municipal de la ville de Paris
Paper図書
De l'imprimerie de Lottin l'aîné, & J.-R. Lottin, imprimeurs ordinaires de la ville, rue S.-André-des-Arcs ...1790
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Jugement du Tribunal de cassation, rendu sur le réquisitoire du commissaire national : qui casse un jugement rendu par le tribunal de police correctionnelle de Saint-Quentin, comme contraire à l'art. 13 de la loi sur l'organisation judiciaire, qui trace une ligne de démarcation entre les fonctions judiciaires et les fonctions administratives : du 5 septembre 1793

Jugement du Tribunal de cassation, rendu sur le réquisitoire du commissaire national : qui casse un jugement rendu par le tribunal de police correctionnelle de Saint-Quentin, comme contraire à l'art. 13 de la loi sur l'organisation judiciaire, qui trace une ligne de démarcation entre les fonctions judiciaires et les fonctions administratives : du 5 septembre 1793
Paper図書
De l'imprimerie de C.F. Perlet, imprimeur du tribunal[1793]
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Protestation contre la forme des États-généraux de 1614, et seul moyen d'imprimer un caractère légal à celle de la prochaine assemblée nationale : suivie d'une lettre à MM. du conseil général de la ville de Nîmes en Languedoc, & d'une réponse au mémoire des six corps des marchands de Paris

Protestation contre la forme des États-généraux de 1614, et seul moyen d'imprimer un caractère légal à celle de la prochaine assemblée nationale : suivie d'une lettre à MM. du conseil général de la ville de Nîmes en Languedoc, & d'une réponse au mémoire des six corps des marchands de Paris
Paper図書
par M. B***[s.n.]1788
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Lettre de messieurs les députés de la Seine Inférieure, a MM. les officiers municipaux et du conseil général de la commune de Rouen : le 23 juin 1791

Lettre de messieurs les députés de la Seine Inférieure, a MM. les officiers municipaux et du conseil général de la commune de Rouen : le 23 juin 1791
Paper図書
De l'imprimerie de P. Seyer & Behourt, imprim. de la municipalité ...[1791?]
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Relation de ce qui s'est passé a Grenoble, depuis le 8 juillet jusqu'au 21

Relation de ce qui s'est passé a Grenoble, depuis le 8 juillet jusqu'au 21
Paper図書
[s.n.][1788?]
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