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Nouvelles reflexions adressées au Conseil des Anciens, sur la seconde résolution relative a l'emprunt forcé

Nouvelles reflexions adressées au Conseil des Anciens, sur la seconde résolution relative a l'emprunt forcé
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[s.n.][1799?]
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  • Subject HeadingFrance. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens
  • Subject Heading (ID)France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens

Corps législatif, Conseil des Anciens, Brest, le 15 pluviôse, an 6 de la République française, une et indivisible : commandant des armes, aux représentans du peuple composant le Conseil des Anciens

Corps législatif, Conseil des Anciens, Brest, le 15 pluviôse, an 6 de la République française, une et indivisible : commandant des armes, aux représentans du peuple composant le Conseil des Anciens
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De l'Imprimerie nationalepluviôse an V [1797]
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  • Subject HeadingFrance. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens
  • Subject Heading (ID)France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens

Galeazzini, élu député au Conseil des Cinq Cents, par l'assemblée electorale du département du Golo, qui a tenu ses séances à Bastia, lieu indiqué par la loi : aux citoyens représentans du peuple, au Conseil des Anciens

Galeazzini, élu député au Conseil des Cinq Cents, par l'assemblée electorale du département du Golo, qui a tenu ses séances à Bastia, lieu indiqué par la loi : aux citoyens représentans du peuple, au Conseil des Anciens
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De l'imprimerie de la Société de médecine, rue d'Argenteuil ...[1798?]
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  • Subject HeadingFrance. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens
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Réflexions de J.-J.-L. Bosquillon, député de l'Oise, au Conseil des Anciens, contenant le résumé de son rapport, fait au nom de la commission spéciale, composée des représentans du peuple, Musard, Faure, & Bosquillon, le 17 thermidor, sur la résolution du 28 prairial, relative à la ratification du contrat d'échange entre la nation & la veuve Sémonin, lues en la séance du 7 fructidor an 6, dans laquelle a été prononcé l'ajournement indéfini

Réflexions de J.-J.-L. Bosquillon, député de l'Oise, au Conseil des Anciens, contenant le résumé de son rapport, fait au nom de la commission spéciale, composée des représentans du peuple, Musard, Faure, & Bosquillon, le 17 thermidor, sur la résolution du 28 prairial, relative à la ratification du contrat d'échange entre la nation & la veuve Sémonin, lues en la séance du 7 fructidor an 6, dans laquelle a été prononcé l'ajournement indéfini
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De l'imprimerie de Baudouin, place du Carrousel ...[1798]
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  • Subject HeadingFrance. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens
  • Subject Heading (ID)France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens

Rapport fait par Jard-Panvillier, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner de nouveau les dispositions de deux résolutions rejetées par le Conseil des Anciens, & relatives à l'exécution des articles II, VII, VIII, IX & X de la loi du premier floréal an 3, concernant la liquidation des dettes des émigrés : séance du 1er pluviôse an 6

Rapport fait par Jard-Panvillier, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner de nouveau les dispositions de deux résolutions rejetées par le Conseil des Anciens, & relatives à l'exécution des articles II, VII, VIII, IX & X de la loi du premier floréal an 3, concernant la liquidation des dettes des émigrés : séance du 1er pluviôse an 6
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De l'Imprimerie nationalepluviôse an 6 [1798]
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  • Subject HeadingFrance. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens
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Réponse des salpêtriers commissionnés, au rapport de la commission du Conseil des Anciens, sur la résolution relative aux poudres et salpêtres

Réponse des salpêtriers commissionnés, au rapport de la commission du Conseil des Anciens, sur la résolution relative aux poudres et salpêtres
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De l'imprimerie de Baudouin, imprimeur du Corps législatif[1797]
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  • Subject HeadingFrance. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens
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Opinion de Thiebault sur la résolution du 14 floréal an 5, concernant les messageries : prononcée dans la séance du Conseil des Anciens, du 16 thermidor

Opinion de Thiebault sur la résolution du 14 floréal an 5, concernant les messageries : prononcée dans la séance du Conseil des Anciens, du 16 thermidor
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Baudouin, imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel ...[1797]
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  • Subject HeadingFrance. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens
  • Subject Heading (ID)France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens

Rapport fait au Conseil des Anciens, par Lecouteulx-Canteleu : séance du 16 ventôse, an IV

Rapport fait au Conseil des Anciens, par Lecouteulx-Canteleu : séance du 16 ventôse, an IV
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De l'Imprimerie nationaleventôse, l'an IV [1796]
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  • Subject HeadingFrance. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens
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Rapport fait au Conseil des Anciens, par Perrée : séance du 10 messidor, an 4

Rapport fait au Conseil des Anciens, par Perrée : séance du 10 messidor, an 4
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De l'Imprimerie nationalemessidor, l'an IV [1796]
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  • Subject HeadingFrance. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens
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Rapport sur le renouvellement du Corps législatif, fait par P.C.F. Daunou, au nom d'une commission spéciale

Rapport sur le renouvellement du Corps législatif, fait par P.C.F. Daunou, au nom d'une commission spéciale
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De l'Imprimerie nationalefrimaire, an V [1796]
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  • Subject HeadingFrance. Corps legislatif (1795-1814). Conseil des anciens
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Rapport fait au Conseil des Anciens, par Gouly, au nom de la commission chargée d'examiner la résolution du 29 nivôse, qui lève la suspension de la loi du 3 brumaire, relative à l'organisation dela marine : séancde du 7 pluviôse, l'au [i.e. an] IV

Rapport fait au Conseil des Anciens, par Gouly, au nom de la commission chargée d'examiner la résolution du 29 nivôse, qui lève la suspension de la loi du 3 brumaire, relative à l'organisation dela marine : séancde du 7 pluviôse, l'au [i.e. an] IV
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De l'Imprimerie nationalepliviôse, l'an IV [1796]
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  • Subject HeadingFrance. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens
  • Subject Heading (ID)France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens

Opinion de Du Pont (de Nemours), sur la résolution relative à la loi du 3 brumaire : séance du 27 brumaire, an V

Opinion de Du Pont (de Nemours), sur la résolution relative à la loi du 3 brumaire : séance du 27 brumaire, an V
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De l'Imprimerie nationalefrimaire, an V [1796]
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  • Subject HeadingFrance. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens
  • Subject Heading (ID)France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens

Rapport fait par Dupont (de Nemours), au nom d'une commission spéciale, sur l'organisation & les dépenses de la trésorerie nationale : séance du 17 prairial, an V

Rapport fait par Dupont (de Nemours), au nom d'une commission spéciale, sur l'organisation & les dépenses de la trésorerie nationale : séance du 17 prairial, an V
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De l'Imprimerie nationaleprairial, an V [1797]
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  • Subject HeadingFrance. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens France. Trésorerie nationale
  • Subject Heading (ID)France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens France. Trésorerie nationale

Motion de Leclerc (de Maine-et-Loire), sur la résolution du 19 nivôse, relative à l'enceinte des deux conseils : séance du 21 nivôse an 6

Motion de Leclerc (de Maine-et-Loire), sur la résolution du 19 nivôse, relative à l'enceinte des deux conseils : séance du 21 nivôse an 6
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De l'Imprimerie nationalenivôse an 6 [1798]
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  • Subject HeadingFrance. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens France. Corps législatif (179...
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Liste complette des députés sortant cette année du Corps législatif

Liste complette des députés sortant cette année du Corps législatif
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De l'impr. de Marchant, rue Gît-le-Cœur ...[1798?]
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  • Subject Heading...des Cinq-Cents France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens
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Opinion de Dupont (de Nemours), sur la résolution relative aux canaux d'Orléans et de Loing : séance du 15 nivôse

Opinion de Dupont (de Nemours), sur la résolution relative aux canaux d'Orléans et de Loing : séance du 15 nivôse
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De l'Imprimerie nationalenivôse, an V [1797]
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  • Subject HeadingFrance. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens Canals -- France -- Early wor...
  • Subject Heading (ID)France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens Canals -- France -- Early wor...

Opinion de Pompéï, sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, du 28 fructidor, relative au remplacement des administrateurs dont les places seroient ou deviendroient vacantes : séance du [...] vendémiaire an 6

Opinion de Pompéï, sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, du 28 fructidor, relative au remplacement des administrateurs dont les places seroient ou deviendroient vacantes : séance du [...] vendémiaire an 6
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De l'Imprimerie nationalevendémiaire an 6 [1797]
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  • Subject Heading...t -- 1789-1799 France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des anciens
  • Subject Heading (ID)...t -- 1789-1799 France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des anciens

Rapport fait par Jarry-Desloges, sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, relative á l'organisation de la gendarmerie nationale : séance du 17 thermidor, an V

Rapport fait par Jarry-Desloges, sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, relative á l'organisation de la gendarmerie nationale : séance du 17 thermidor, an V
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De l'Imprimerie nationalethermidor, an 5. [1797]
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  • Subject Heading...t -- 1789-1799 France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens
  • Subject Heading (ID)...t -- 1789-1799 France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens

Observations au Conseil des Anciens : sur le rapport de la commission chargée d'examiner la résolution du 4 nivôse, relative aux prises maritimes

Observations au Conseil des Anciens : sur le rapport de la commission chargée d'examiner la résolution du 4 nivôse, relative aux prises maritimes
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De l'imprimerie de Vatar-Jouannet, rue Cassette ...[1798?]
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  • Subject HeadingFrance. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens France. Commission chargée d'...
  • Subject Heading (ID)France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens France. Commission chargée d'...

Opinion de Dupont (de Nemours), sur la contrainte par corps : séance du 24 ventôse, an 5

Opinion de Dupont (de Nemours), sur la contrainte par corps : séance du 24 ventôse, an 5
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De l'Imprimerie nationalegerminal, an V [1797]
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  • Subject HeadingFrance. Corps législatif (1795-1814). Conseil des Anciens Debt, Imprisonment for -- Fra...
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