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The formation of a provincial nobility : the magistrates of the Parlement of Rouen, 1499-1610

The formation of a provincial nobility : the magistrates of the Parlement of Rouen, 1499-1610
Paper図書
by Jonathan DewaldPrinceton University Pressc1980
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  • Subject HeadingNobility -- France France. Parlement (Normandy)
  • Subject Heading (ID)Nobility -- France France. Parlement (Normandy)

Godart de Belbeuf : le parlement, le roi et les normands

Godart de Belbeuf : le parlement, le roi et les normands
Paper図書
Olivier ChalineEditions Bertout[1996]
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  • Subject Heading...- 18th century France. Parlement (Normandy) -- History
  • Subject Heading (ID)...- 18th century France. Parlement (Normandy) -- History

Histoire du Parlement de Normandie v.6 v.2 v.4 t.7 t.5 t.3 t.1 v.1 v.3 v.5 v.7 vol.2 vol.3 vol.4 vol.5 vol.6 vol.7 v.0

Histoire du Parlement de Normandie v.6 v.2 v.4 t.7 t.5 t.3 t.1 v.1 v.3 v.5 v.7 vol.2 vol.3 vol.4 vol.5 vol.6 vol.7 v.0
Digital図書
par A. FloquetÉdouard Frère1842
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  • Subject HeadingFrance. Parlement (Normandy) -- History
  • Subject Heading (ID)France. Parlement (Normandy) -- History

Précis de ce qui s'est passé au parlement de Rouen, et autres bailliages de son ressort : depuis le 5 mai, jusqu'au 25 juin 1788

Précis de ce qui s'est passé au parlement de Rouen, et autres bailliages de son ressort : depuis le 5 mai, jusqu'au 25 juin 1788
Paper図書
Aux dépens des bons citoyens1788
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  • Subject HeadingFrance. Parlement (Normandy) Lamoignon, Chrétien-François ...
  • Subject Heading (ID)France. Parlement (Normandy) Lamoignon, Chrétien-François ...

Arrêt du Conseil d'État du roi, qui casse & annulle l'arrêté de la chambre des vacations du parlement de Rouen, du 6 de ce mois : du 9 novembre 1789 : extrait des registres du Conseil d'État

Arrêt du Conseil d'État du roi, qui casse & annulle l'arrêté de la chambre des vacations du parlement de Rouen, du 6 de ce mois : du 9 novembre 1789 : extrait des registres du Conseil d'État
Paper図書
Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin Saint-Jacques ...[1789]
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Jugement du Tribunal de cassation, rendu sur la requête des officiers municipaux de la ville de Carentan : qui casse et annulle un arrêt du ci-devant parlement de Rouen du 28 fevrier 1788, comme contraire à l'article premier du titre sept de l'ordonnance de la marine de 1681 : extrait des registres du Tribunal de cassation : du vingt aoust 1791

Jugement du Tribunal de cassation, rendu sur la requête des officiers municipaux de la ville de Carentan : qui casse et annulle un arrêt du ci-devant parlement de Rouen du 28 fevrier 1788, comme contraire à l'article premier du titre sept de l'ordonnance de la marine de 1681 : extrait des registres du Tribunal de cassation : du vingt aoust 1791
Paper図書
De l'imprimerie de C.F. Perlet, imprimeur du Tribunal de cassation[1791]
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Arrêt du Conseil d'État du roi, portant suppression d'un arrêté pris par des officiers du parlement de Normandie, le 25 juin 1788 : extrait des registres du Conseil d'État : du neuf juillet mil sept cent quatre-vingt-huit

Arrêt du Conseil d'État du roi, portant suppression d'un arrêté pris par des officiers du parlement de Normandie, le 25 juin 1788 : extrait des registres du Conseil d'État : du neuf juillet mil sept cent quatre-vingt-huit
Paper図書
De l'imprimerie de Ph.-D. Pierres, premier imprimeur ordinaire du roi[1788]
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  • Subject HeadingCensorship -- France France. Parlement (Normandy). Arrêté du Parlement de Norma...
  • Subject Heading (ID)Censorship -- France France. Parlement (Normandy). Arrêté du Parlement de Norma...

Édit du roi, portant réduction d'offices dans sa cour de parlement de Rouen

Édit du roi, portant réduction d'offices dans sa cour de parlement de Rouen
Paper図書
De l'imprimerie de Ph.-D. Pierres, premier imprimeur ordinaire du roi[1788]
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  • Subject HeadingFrance. Parlement (Normandie) France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century --...
  • Subject Heading (ID)France. Parlement (Normandie) France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century --...

Réflexions de Me Boessel, procureur au parlement de Normandie, sur le mémoire pour le college des procureurs en ce parlement, adressé à l'Assemblée nationale, sous la signature de Me Dupont

Réflexions de Me Boessel, procureur au parlement de Normandie, sur le mémoire pour le college des procureurs en ce parlement, adressé à l'Assemblée nationale, sous la signature de Me Dupont
Paper図書
[s.n.][1791?]
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  • Subject HeadingFrance. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century --...
  • Subject Heading (ID)France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century --...

Extrait des registres du parlement de Normandie, du 5 mai 1788

Extrait des registres du parlement de Normandie, du 5 mai 1788
Paper図書
[s.n.][1788]
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  • Subject HeadingFrance. Parlement (Normandy) -- Records and correspondence...
  • Subject Heading (ID)France. Parlement (Normandy) -- Records and correspondence...

Arrêté du parlement de Normandie, daté du 5 mai, à 11 heures du soir

Arrêté du parlement de Normandie, daté du 5 mai, à 11 heures du soir
Paper図書
[s.n.][1788]
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  • Subject Heading...- 18th century France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century Fr...
  • Subject Heading (ID)...- 18th century France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century Fr...

Arrêté du parlement de Rouen, 25 juin 1788

Arrêté du parlement de Rouen, 25 juin 1788
Paper図書
[s.n.][1788?]
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  • Subject HeadingFrance. Parlement (Normandy) -- History Rouen (France) -- ...
  • Subject Heading (ID)France. Parlement (Normandy) -- History Rouen (France) -- ...

Opinion de M. le duc d'Aiguillon, dans la séance du jeudi 12 novembre 1789

Opinion de M. le duc d'Aiguillon, dans la séance du jeudi 12 novembre 1789
Paper図書
Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale ...[1789]
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  • Subject HeadingFrance. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century --...
  • Subject Heading (ID)France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century --...

Arrêté du parlement de Rouen : du 22 août 1787

Arrêté du parlement de Rouen : du 22 août 1787
Paper図書
[s.n.][1787]
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  • Subject Heading...ury -- Sources France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century --...
  • Subject Heading (ID)...ury -- Sources France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century --...

Lettre du parlement de Normandie au roi, du 17 janvier 1788

Lettre du parlement de Normandie au roi, du 17 janvier 1788
Paper図書
[s.n.][1788]
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  • Subject Heading...2 : Louis XVI) France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century Co...
  • Subject Heading (ID)...2 : Louis XVI) France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century Co...

Arrêt du parlement de Rouen, du vendredi 11 avril 1788

Arrêt du parlement de Rouen, du vendredi 11 avril 1788
Paper図書
[s.n.][1788]
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  • Subject HeadingFrance. Parlement (Normandy) -- History Taxation -- Law an...
  • Subject Heading (ID)France. Parlement (Normandy) -- History Taxation -- Law an...

Arrêté du parlement de Rouen, du 22 août 1787. Arrêté du parlement de Paris, séant a Troyes du 27 août 1787. Discours de M. Huès, maire de Troyes au parlement ... du 22 août 1787. Arrêté du chatelet de Paris, du 21 août 1787. Lettre du parlement de Besançon, au roi, adressée a M. le garde des sceaux, le 30 juillet 1787

Arrêté du parlement de Rouen, du 22 août 1787. Arrêté du parlement de Paris, séant a Troyes du 27 août 1787. Discours de M. Huès, maire de Troyes au parlement ... du 22 août 1787. Arrêté du chatelet de Paris, du 21 août 1787. Lettre du parlement de Besançon, au roi, adressée a M. le garde des sceaux, le 30 juillet 1787
Paper図書
[s.n.][1787]
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  • Subject Heading...ury -- Sources France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century --...
  • Subject Heading (ID)...ury -- Sources France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century --...

Réflexions sommaires, pour Charles-Ambroise-Bertrand de L'Hodiesniere, procureur du roi au bailliage de Falaise, contre le parlement de Rouen

Réflexions sommaires, pour Charles-Ambroise-Bertrand de L'Hodiesniere, procureur du roi au bailliage de Falaise, contre le parlement de Rouen
Paper図書
[s.n.][1789]
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  • Subject HeadingFrance. Parlement (Normandy) -- History France. Assemblée ...
  • Subject Heading (ID)France. Parlement (Normandy) -- History France. Assemblée ...

Édit du roi, portant réduction d'offices dans sa cour de parlement de Rouen : donné à Versailles au mois de mai 1788

Édit du roi, portant réduction d'offices dans sa cour de parlement de Rouen : donné à Versailles au mois de mai 1788
Paper図書
Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ...1788
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  • Subject HeadingFrance. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century --...
  • Subject Heading (ID)France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century --...

Remontrances du parlement de Normandie, au roi

Remontrances du parlement de Normandie, au roi
Paper図書
[s.n.][1788]
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  • Subject Heading...2 : Louis XVI) France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century --...
  • Subject Heading (ID)...2 : Louis XVI) France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century --...
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