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Godart de Belbeuf : le parlement, le roi et les normands

Godart de Belbeuf : le parlement, le roi et les normands
Paper図書
Olivier ChalineEditions Bertout[1996]
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  • Subject Heading...- 18th century France. Parlement (Normandy) -- History
  • Subject Heading (ID)...- 18th century France. Parlement (Normandy) -- History

Histoire du Parlement de Normandie v.6 v.2 v.4 t.7 t.5 t.3 t.1 v.1 v.3 v.5 v.7 vol.2 vol.3 vol.4 vol.5 vol.6 vol.7 v.0

Histoire du Parlement de Normandie v.6 v.2 v.4 t.7 t.5 t.3 t.1 v.1 v.3 v.5 v.7 vol.2 vol.3 vol.4 vol.5 vol.6 vol.7 v.0
Digital図書
par A. FloquetÉdouard Frère1842
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  • Subject HeadingFrance. Parlement (Normandy) -- History
  • Subject Heading (ID)France. Parlement (Normandy) -- History

Arrêté du parlement de Rouen, 25 juin 1788

Arrêté du parlement de Rouen, 25 juin 1788
Paper図書
[s.n.][1788?]
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  • Subject HeadingFrance. Parlement (Normandy) -- History Rouen (France) -- Politics an...
  • Subject Heading (ID)France. Parlement (Normandy) -- History Rouen (France) -- Politics an...

Réflexions sommaires, pour Charles-Ambroise-Bertrand de L'Hodiesniere, procureur du roi au bailliage de Falaise, contre le parlement de Rouen

Réflexions sommaires, pour Charles-Ambroise-Bertrand de L'Hodiesniere, procureur du roi au bailliage de Falaise, contre le parlement de Rouen
Paper図書
[s.n.][1789]
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  • Subject HeadingFrance. Parlement (Normandy) -- History France. Assemblée nationale c...
  • Subject Heading (ID)France. Parlement (Normandy) -- History France. Assemblée nationale c...

Arrêt du parlement de Rouen, du vendredi 11 avril 1788

Arrêt du parlement de Rouen, du vendredi 11 avril 1788
Paper図書
[s.n.][1788]
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  • Subject HeadingFrance. Parlement (Normandy) -- History Taxation -- Law and legislati...
  • Subject Heading (ID)France. Parlement (Normandy) -- History Taxation -- Law and legislati...

Réflexions de Me Boessel, procureur au parlement de Normandie, sur le mémoire pour le college des procureurs en ce parlement, adressé à l'Assemblée nationale, sous la signature de Me Dupont

Réflexions de Me Boessel, procureur au parlement de Normandie, sur le mémoire pour le college des procureurs en ce parlement, adressé à l'Assemblée nationale, sous la signature de Me Dupont
Paper図書
[s.n.][1791?]
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  • Subject HeadingFrance. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century -- Sources Ro...
  • Subject Heading (ID)France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century -- Sources Ro...

Arrêté du parlement de Normandie, daté du 5 mai, à 11 heures du soir

Arrêté du parlement de Normandie, daté du 5 mai, à 11 heures du soir
Paper図書
[s.n.][1788]
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  • Subject Heading...- 18th century France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century France -- His...
  • Subject Heading (ID)...- 18th century France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century France -- His...

Opinion de M. le duc d'Aiguillon, dans la séance du jeudi 12 novembre 1789

Opinion de M. le duc d'Aiguillon, dans la séance du jeudi 12 novembre 1789
Paper図書
Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale ...[1789]
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  • Subject HeadingFrance. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century -- Sources Fr...
  • Subject Heading (ID)France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century -- Sources Fr...

Arrêté du parlement de Rouen : du 22 août 1787

Arrêté du parlement de Rouen : du 22 août 1787
Paper図書
[s.n.][1787]
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  • Subject Heading...ury -- Sources France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century -- Sources Fr...
  • Subject Heading (ID)...ury -- Sources France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century -- Sources Fr...

Lettre du parlement de Normandie au roi, du 17 janvier 1788

Lettre du parlement de Normandie au roi, du 17 janvier 1788
Paper図書
[s.n.][1788]
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  • Subject Heading...2 : Louis XVI) France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century Courts -- Fra...
  • Subject Heading (ID)...2 : Louis XVI) France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century Courts -- Fra...

Arrêté du parlement de Rouen, du 22 août 1787. Arrêté du parlement de Paris, séant a Troyes du 27 août 1787. Discours de M. Huès, maire de Troyes au parlement ... du 22 août 1787. Arrêté du chatelet de Paris, du 21 août 1787. Lettre du parlement de Besançon, au roi, adressée a M. le garde des sceaux, le 30 juillet 1787

Arrêté du parlement de Rouen, du 22 août 1787. Arrêté du parlement de Paris, séant a Troyes du 27 août 1787. Discours de M. Huès, maire de Troyes au parlement ... du 22 août 1787. Arrêté du chatelet de Paris, du 21 août 1787. Lettre du parlement de Besançon, au roi, adressée a M. le garde des sceaux, le 30 juillet 1787
Paper図書
[s.n.][1787]
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  • Subject Heading...ury -- Sources France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century -- Sources Fr...
  • Subject Heading (ID)...ury -- Sources France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century -- Sources Fr...

Édit du roi, portant réduction d'offices dans sa cour de parlement de Rouen : donné à Versailles au mois de mai 1788

Édit du roi, portant réduction d'offices dans sa cour de parlement de Rouen : donné à Versailles au mois de mai 1788
Paper図書
Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ...1788
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  • Subject HeadingFrance. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century -- Law and le...
  • Subject Heading (ID)France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century -- Law and le...

Édit du roi, portant réduction d'offices dans sa cour de parlement de Rouen

Édit du roi, portant réduction d'offices dans sa cour de parlement de Rouen
Paper図書
De l'imprimerie de Ph.-D. Pierres, premier imprimeur ordinaire du roi[1788]
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  • Subject HeadingFrance. Parlement (Normandie) France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century -- Law and le...
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Remontrances du parlement de Normandie, au roi

Remontrances du parlement de Normandie, au roi
Paper図書
[s.n.][1788]
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  • Subject Heading...2 : Louis XVI) France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century -- Sources Ta...
  • Subject Heading (ID)...2 : Louis XVI) France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century -- Sources Ta...

Mémoire présenté au roi par les avocats au parlement de Normandie, sur les États-généraux

Mémoire présenté au roi par les avocats au parlement de Normandie, sur les États-généraux
Paper図書
[s.n.][ca 1788]
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  • Subject HeadingFrance. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century -- Sources Fr...
  • Subject Heading (ID)France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century -- Sources Fr...

Arrêté du parlement de Normandie, sur l'edit des vingtiemes, du 20 décembre 1787

Arrêté du parlement de Normandie, sur l'edit des vingtiemes, du 20 décembre 1787
Paper図書
[s.n.][1787]
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  • Subject Heading...2 : Louis XVI) France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century -- Sources Fr...
  • Subject Heading (ID)...2 : Louis XVI) France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century -- Sources Fr...

Itératives remontrances du parlement de Normandie, au roi, au sujet de l'édit d'octobre dernier, concernant les vingtiemes

Itératives remontrances du parlement de Normandie, au roi, au sujet de l'édit d'octobre dernier, concernant les vingtiemes
Paper図書
[s.n.][1788]
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  • Subject Heading...- 18th century France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century Courts -- Fra...
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Lettre du parlement de Normandie, au, roi pour demander les anciens etats de la province

Lettre du parlement de Normandie, au, roi pour demander les anciens etats de la province
Paper図書
[s.n.][1788]
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  • Subject HeadingFrance. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century -- Sources Fr...
  • Subject Heading (ID)France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century -- Sources Fr...

Arrêté du parlement de Normandie, sur l'edit des vingtiemes

Arrêté du parlement de Normandie, sur l'edit des vingtiemes
Paper図書
[s.n.][1787]
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  • Subject Heading...2 : Louis XVI) France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century -- Sources Ta...
  • Subject Heading (ID)...2 : Louis XVI) France. Parlement (Normandy) -- History -- 18th century -- Sources Ta...

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