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Les sénateurs du consulat et de l'empire. Tableau historique des pairs de France 1789-1814-1848. Les sénateurs du second empire. Seule éd. compléte.

Les sénateurs du consulat et de l'empire. Tableau historique des pairs de France 1789-1814-1848. Les sénateurs du second empire. Seule éd. compléte.
Paper図書
Slatkine-Megariotis Reprints1974.<A112-227>
National Diet Library
  • Subject HeadingFrance. Sénat conservateur. France. Chambre des pairs. F...

Un mot au Sénat

Un mot au Sénat
Paper図書
Chez les marchands de nouveautés , 1814
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  • Subject HeadingFrance. Sénat conservateur
  • Subject Heading (ID)France. Sénat conservateur

Procès-verbal des élections des membres du sénat conservateur, de ceux du Corps législatif, et de ceux du tribunat, en exécution de la constitution : séance du 3 nivose an 8

Procès-verbal des élections des membres du sénat conservateur, de ceux du Corps législatif, et de ceux du tribunat, en exécution de la constitution : séance du 3 nivose an 8
Paper図書
De l'Imprimerie nationalenivose an 8 [1799 or 1800]
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  • Subject HeadingFrance. Sénat conservateur France -- History -- Revoluti...
  • Subject Heading (ID)France. Sénat conservateur France -- History -- Revoluti...

Motion d'ordre par Charles Rousseau, des Ardennes, pour proposer au Corps législatif de motiver le choix des candidats qu'il présentera au Sénat conservateur : séance du 6 frimaire an 9

Motion d'ordre par Charles Rousseau, des Ardennes, pour proposer au Corps législatif de motiver le choix des candidats qu'il présentera au Sénat conservateur : séance du 6 frimaire an 9
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefrimaire an 9 [1800]
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  • Subject HeadingFrance. Sénat conservateur, 1799-1814
  • Subject Heading (ID)France. Sénat conservateur, 1799-1814

Extrait du procès-verbal des séances du Corps législatif : du 20 floréal an 10 de la République

Extrait du procès-verbal des séances du Corps législatif : du 20 floréal an 10 de la République
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefloréal an 10 [1802]
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  • Subject HeadingFrance. Sénat conservateur France -- Politics and govern...
  • Subject Heading (ID)France. Sénat conservateur France -- Politics and govern...

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