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Le Sénat et sa légitimité : l'institution interprète d'un rôle constitutionnel (Bibliothèque parlementaire & constitutionnelle)

Le Sénat et sa légitimité : l'institution interprète d'un rôle constitutionnel (Bibliothèque parlementaire & constitutionnelle)
Paper図書
Benjamin Morel, sous la direction de Benoît Bastard et de Martine Kaluszynski, préface de Gérard Larcher, avant-propos de Jacques Chevallier.Dalloz2018.<AF2-218-B24>
National Diet Library
  • Subject HeadingFrance. Sénat. Legitimacy of governments--Fr...

La seconde Chambre en France dans l'histoire des institutions et des idées politiques (1789-1940) / Karen Fiorentino ; préface de M. Morabito. (Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle)

La seconde Chambre en France dans l'histoire des institutions et des idées politiques (1789-1940) / Karen Fiorentino ; préface de M. Morabito. (Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle)
Paper図書
Dalloz2008.<AF2-218-B12>
National Diet Library

Le Sénat & le Palais du Luxembourg : de la tradition au modernisme / ouvrage collectif sous la direction de Philippe Martial ; photographies, Jean-Pierre Lagiewski.

Le Sénat & le Palais du Luxembourg : de la tradition au modernisme / ouvrage collectif sous la direction de Philippe Martial ; photographies, Jean-Pierre Lagiewski.
Paper図書
Fayardc2001.<YP51-B313>
National Diet Library

Guide du Sénat

Guide du Sénat
Paper図書
Véronique Le MarchandMilanc2003
Other Libraries in Japan

Règlement du Sénat. 9e édition.

Règlement du Sénat. 9e édition.
Paper図書
Direction des journaux officiels1986-<BF2-2-B1>
National Diet Library

Le règlement du Sénat sous la Ve République

Le règlement du Sénat sous la Ve République
Paper図書
Carole Enfert ; préface de François LuchaireEconomicac1999
Other Libraries in Japan

Les sénateurs du consulat et de l'empire. Tableau historique des pairs de France 1789-1814-1848. Les sénateurs du second empire. Seule éd. compléte.

Les sénateurs du consulat et de l'empire. Tableau historique des pairs de France 1789-1814-1848. Les sénateurs du second empire. Seule éd. compléte.
Paper図書
Slatkine-Megariotis Reprints1974.<A112-227>
National Diet Library
  • Subject Heading...bre des pairs. France. Sénat. Nobility -- France. France --...

Le Sénat et la décentralisation

Le Sénat et la décentralisation
Paper図書
Alain Delcamp ; avant-propos, Alain Poher ; préface, Georges DupuisEconomicac1991
Other Libraries in Japan

La gauche et la seconde chambre de 1945 à nos jours : recherche sur la position des socialistes et des communistes à l'égard de la seconde chambre

La gauche et la seconde chambre de 1945 à nos jours : recherche sur la position des socialistes et des communistes à l'égard de la seconde chambre
Paper図書
Vincent Boyer ; préface de Henry RoussillonHarmattanc2007
Other Libraries in Japan

La seconde chambre en France dans l'histoire des institutions et des idées politiques (1789-1940) : pbk

La seconde chambre en France dans l'histoire des institutions et des idées politiques (1789-1940) : pbk
Paper図書
Karen Fiorentino ; préface de M. MorabitoDalloz2008
Other Libraries in Japan

Le Sénat & le Palais du Luxembourg : de la tradition au modernisme

Le Sénat & le Palais du Luxembourg : de la tradition au modernisme
Paper図書
ouvrage collectif sous la direction de Philippe Martial ; photographies, Jean-Pierre LagiewskiFayardc2001
Other Libraries in Japan

Pasteur et le sénat

Pasteur et le sénat
Paper図書
Robert Bichet ; préface d'Alain PoherCêtre[1989]
Other Libraries in Japan

Un mot au Sénat

Un mot au Sénat
Paper図書
Chez les marchands de nouveautés , 1814
Other Libraries in Japan

Motifs du projet de sénatus-consulte organique sur la naturalisation des étrangers, présenté au Sénat, dans la séance du 16 vendémiaire an XI, par les conseillers d'État Regnault de Saint-Jean-d'Angely, et Bigot-Préameneu, orateurs du gouvernement

Motifs du projet de sénatus-consulte organique sur la naturalisation des étrangers, présenté au Sénat, dans la séance du 16 vendémiaire an XI, par les conseillers d'État Regnault de Saint-Jean-d'Angely, et Bigot-Préameneu, orateurs du gouvernement
Paper図書
[s.n.][1802]
Other Libraries in Japan

Motion d'ordre par Charles Rousseau, des Ardennes, pour proposer au Corps législatif de motiver le choix des candidats qu'il présentera au Sénat conservateur : séance du 6 frimaire an 9

Motion d'ordre par Charles Rousseau, des Ardennes, pour proposer au Corps législatif de motiver le choix des candidats qu'il présentera au Sénat conservateur : séance du 6 frimaire an 9
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefrimaire an 9 [1800]
Other Libraries in Japan

Procès-verbal des élections des membres du sénat conservateur, de ceux du Corps législatif, et de ceux du tribunat, en exécution de la constitution : séance du 3 nivose an 8

Procès-verbal des élections des membres du sénat conservateur, de ceux du Corps législatif, et de ceux du tribunat, en exécution de la constitution : séance du 3 nivose an 8
Paper図書
De l'Imprimerie nationalenivose an 8 [1799 or 1800]
Other Libraries in Japan

Extrait du procès-verbal des séances du Corps législatif : du 20 floréal an 10 de la République

Extrait du procès-verbal des séances du Corps législatif : du 20 floréal an 10 de la République
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefloréal an 10 [1802]
Other Libraries in Japan

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