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La terreur judiciaire : la Révolution contre les droits de l'homme

La terreur judiciaire : la Révolution contre les droits de l'homme
Paper図書
Jean-Marc VarautPerrinc1993
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  • Subject Heading...- 18th century France. Tribunal révolutionnaire -- History
  • Subject Heading (ID)...- 18th century France. Tribunal révolutionnaire -- History

Le Tribunal révolutionnaire

Le Tribunal révolutionnaire
Paper図書
Jacques CastelnauJ. Tallandierc1981
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  • Subject HeadingFrance. Tribunal révolutionnaire -- History Criminal courts -- France -- ...
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Le tribunal révolutionnaire

Le tribunal révolutionnaire
Paper図書
Luc WilletteDenoëlc1981
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  • Subject HeadingFrance. Tribunal révolutionnaire -- History Criminal courts -- France -- ...
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Rapport du comité de législation, sur le jugement du Tribunal révolutionnaire, concernant le comité révolutionnaire de Nantes, du 26 frimaire dernier

Rapport du comité de législation, sur le jugement du Tribunal révolutionnaire, concernant le comité révolutionnaire de Nantes, du 26 frimaire dernier
Paper図書
par Bernier, député de Seine-et-MarneDe l'Imprimerie nationalepluviôse, l'an III [1795]
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  • Subject HeadingFrance. Tribunal révolutionnaire -- History Nantes (France). Comité révol...
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Projet de décret, sur le jugement du tribunal révolutionnaire, du 26 frimaire dernier, concernant les membres du comité révolutionnaire de Nantes, présenté en forme d'amendement à la séance du 21 pluviôse

Projet de décret, sur le jugement du tribunal révolutionnaire, du 26 frimaire dernier, concernant les membres du comité révolutionnaire de Nantes, présenté en forme d'amendement à la séance du 21 pluviôse
Paper図書
par Ph. Ant. Merlin (de Douay)De l'Imprimerie nationaleventôse, an III [1795]
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  • Subject HeadingFrance. Tribunal révolutionnaire -- History Nantes (France). Comité révol...
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Rapport fait au nom du comité de législation, par Delecloy, député par le département de la Somme, sur le jugement du Tribunal révolutionnaire, concernant l'ancien comité révolutionnaire de Nantes

Rapport fait au nom du comité de législation, par Delecloy, député par le département de la Somme, sur le jugement du Tribunal révolutionnaire, concernant l'ancien comité révolutionnaire de Nantes
Paper図書
De l'Imprimerie nationalegerminal, an III [1795]
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  • Subject HeadingFrance. Tribunal révolutionnaire -- History Nantes (France). Comité révol...
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Décret de la Convention nationale, du 14 septembre 1793, l'an second de la République françoise, une & indivisible, relatif au mode d'exécution du décret du 5 de ce mois, qui divise le tribunal criminel extraordinnaire en cinq sections

Décret de la Convention nationale, du 14 septembre 1793, l'an second de la République françoise, une & indivisible, relatif au mode d'exécution du décret du 5 de ce mois, qui divise le tribunal criminel extraordinnaire en cinq sections
Paper図書
De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre1793, l'an 2e. de la République
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  • Subject HeadingFrance. Tribunal révolutionnaire -- History Criminal courts -- France -- ...
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Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de législation, par Pierre-Florént Louvet, député à la Convention, sur le mode à adopter pour le renvoi au Tribunal révolutionnaire, des prévenus de délits contre-révolutionnaires existans dans les tribunaux ordinaires

Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de législation, par Pierre-Florént Louvet, député à la Convention, sur le mode à adopter pour le renvoi au Tribunal révolutionnaire, des prévenus de délits contre-révolutionnaires existans dans les tribunaux ordinaires
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De l'Imprimerie nationalevendémiaire, l'an troisième [1794]
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  • Subject HeadingFrance. Tribunal révolutionnaire -- History Justice, Administration of --...
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Décret de la Convention nationale, du 30 mai 1793, l'an second de la République françoise : qui nomme un juge & quatre suppléans au Tribunal criminel extraordinaire

Décret de la Convention nationale, du 30 mai 1793, l'an second de la République françoise : qui nomme un juge & quatre suppléans au Tribunal criminel extraordinaire
Paper図書
De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre1793
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  • Subject HeadingFrance. Tribunal révolutionnaire -- History Judges -- France -- Early wor...
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Décret de la Convention nationale, du 7 mai 1793, l'an second de la République française, relatif au Tribunal criminel extraordinaire

Décret de la Convention nationale, du 7 mai 1793, l'an second de la République française, relatif au Tribunal criminel extraordinaire
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De l'Imprimerie nationale executive du Louvre1793
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  • Subject HeadingFrance. Tribunal révolutionnaire -- History Courts -- France -- Early wor...
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Décret de la Convention nationale, du 29 avril 1793, l'an second de la République françoise : portant que les juges & jurés du Tribunal criminel extraordinaire, continueront leurs fonctions jusqu'au premier juin

Décret de la Convention nationale, du 29 avril 1793, l'an second de la République françoise : portant que les juges & jurés du Tribunal criminel extraordinaire, continueront leurs fonctions jusqu'au premier juin
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De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre1793
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  • Subject HeadingFrance. Tribunal révolutionnaire -- History Criminal courts -- France -- ...
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Décret de la Convention nationale, du 5 septembre 1793, l'an second de la République françoise, une & indivisible, qui divise le tribunal criminel extraordinaire en quatre sections

Décret de la Convention nationale, du 5 septembre 1793, l'an second de la République françoise, une & indivisible, qui divise le tribunal criminel extraordinaire en quatre sections
Paper図書
De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre1793, l'an IIe. de la République
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  • Subject HeadingFrance. Tribunal révolutionnaire -- History Criminal courts -- France -- ...
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Discours des citoyens juges du Tribunal révolutionnaire a la Convention nationale, le 2 avril 1793, l'an 2 de la République

Discours des citoyens juges du Tribunal révolutionnaire a la Convention nationale, le 2 avril 1793, l'an 2 de la République
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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Décret de la Convention nationale, du 24 mai 1793, l'an second de la République françoise, relatif à la nomination des jurés du Tribunal criminel extraordinaire

Décret de la Convention nationale, du 24 mai 1793, l'an second de la République françoise, relatif à la nomination des jurés du Tribunal criminel extraordinaire
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De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre1793
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  • Subject HeadingFrance. Tribunal révolutionnaire -- History Jury -- France -- Early works...
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Notice des pièces authentiques, relatives aux principaux agens de la faction de l'étranger, qui ont conspiré contre la souveraineté du peuple français, et contre la représentation nationale

Notice des pièces authentiques, relatives aux principaux agens de la faction de l'étranger, qui ont conspiré contre la souveraineté du peuple français, et contre la représentation nationale
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De l'imprimerie patriotique et républicainel'an deux de l'ère républicain [1794]
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  • Subject HeadingFrance. Convention nationale France. Tribunal révolutionnaire -- History Representative government and...
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Décrets de la Convention nationale, des 13 & 15 mars 1793, l'an second de la République françoise, relatifs au tribunal criminel extraordinaire

Décrets de la Convention nationale, des 13 & 15 mars 1793, l'an second de la République françoise, relatifs au tribunal criminel extraordinaire
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De lImp. [i.e. l'Imprimerie] nationale exécutive du Louvre1793
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  • Subject HeadingFrance. Tribunal révolutionnaire -- History Criminal courts -- France -- ...
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Le Glaive vengeur de la République française une et indivisible, ou, Galerie révolutionnaire, contenant les noms, prénoms, les lieux de naissiance, l'état, les ci-devant qualités, l'âge, les crimes et les dernières paroles de tous les grands conspirateurs et traîtres à la patrie, dont la tête est tombée sous le glaive national : par arrêt du tribunal extraordinaire, établi à Paris par une loi en date du 10 mars 1793, pour juger sans appel de ce genre de délit

Le Glaive vengeur de la République française une et indivisible, ou, Galerie révolutionnaire, contenant les noms, prénoms, les lieux de naissiance, l'état, les ci-devant qualités, l'âge, les crimes et les dernières paroles de tous les grands conspirateurs et traîtres à la patrie, dont la tête est tombée sous le glaive national : par arrêt du tribunal extraordinaire, établi à Paris par une loi en date du 10 mars 1793, pour juger sans appel de ce genre de délit
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par un ami de la révolution, des moeurs et de la justiceSe trouve chez G.-F. Galletti, imprimeur ...an II de la République française [1793 or 1794]
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  • Subject HeadingFrance. Tribunal révolutionnaire -- History Criminal courts -- France -- ...
  • Subject Heading (ID)France. Tribunal révolutionnaire -- History Criminal courts -- France -- ...

Décret de l'Assemblée nationale, sur la réformation de quelques points de la jurisprudence criminelle : des 8 & 9 octobre 1789

Décret de l'Assemblée nationale, sur la réformation de quelques points de la jurisprudence criminelle : des 8 & 9 octobre 1789
Paper図書
Chez Baudouin, Imprimeur de l'Assemblée nationale ...[1789]
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  • Subject HeadingFrance. Tribunal révolutionnaire -- History -- 18th century -- Sources Cr...
  • Subject Heading (ID)France. Tribunal révolutionnaire -- History -- 18th century -- Sources Cr...

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