Jump to main content

yr 〜
yr

Search results 8

A propos du projet de loi portant code de la navigation intérieure

A propos du projet de loi portant code de la navigation intérieure
Paper図書
par J.-P. NiboyetRousseau1926
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingInland navigation -- Law and legislation -- France
  • Subject Heading (ID)Inland navigation -- Law and legislation -- France

Motion d'ordre faite par Challan, sur le projet de résolution relatif à la police de la navigation intérieure : séance du 4 ventose an 7

Motion d'ordre faite par Challan, sur le projet de résolution relatif à la police de la navigation intérieure : séance du 4 ventose an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleventose an 7 [1799]
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingInland navigation -- Law and legislation -- France France -- History -- Director...
  • Subject Heading (ID)Inland navigation -- Law and legislation -- France France -- History -- Director...

Mémoire sur la question de sçavoir s'il est de l'intérêt de l'État et du commerce de supprimer les corps de navigation?

Mémoire sur la question de sçavoir s'il est de l'intérêt de l'État et du commerce de supprimer les corps de navigation?
Paper図書
De l'imprimerie de Léonard Danel ...[1790?]
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingCorps de navigation Inland navigation -- Law and legislation -- France France -- History -- Revoluti...
  • Subject Heading (ID)Corps de navigation Inland navigation -- Law and legislation -- France France -- History -- Revoluti...

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner l'état de situation des canaux de navigation, par L.B. Guyton : séance du 13 thermidor an 4

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner l'état de situation des canaux de navigation, par L.B. Guyton : séance du 13 thermidor an 4
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefrimaire an 7 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Subject Heading... works to 1800 Inland navigation -- Law and legislation -- France -- Early works to 1800 France...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 Inland navigation -- Law and legislation -- France -- Early works to 1800 France...

Adresse des bateliers de la navigation de Condé, à l'Assemblée nationale

Adresse des bateliers de la navigation de Condé, à l'Assemblée nationale
Paper図書
De l'imprimerie de Demonville, rue Christine1791
Other Libraries in Japan
  • Subject Heading...é-sur-l'Escaut Inland navigation -- Law and legislation -- France Inland water transportation -...
  • Subject Heading (ID)...é-sur-l'Escaut Inland navigation -- Law and legislation -- France Inland water transportation -...

Département du Nord, navigation de Condé

Département du Nord, navigation de Condé
Paper図書
De l'imprimerie de J-H. J. Prignet1791
Other Libraries in Japan
  • Subject Heading...é-sur-l'Escaut Inland navigation -- Law and legislation -- France Inland water transportation -...
  • Subject Heading (ID)...é-sur-l'Escaut Inland navigation -- Law and legislation -- France Inland water transportation -...

Mémoire relatif aux ouvrages qu'il est urgent de faire pour la facilité et sureté de la navigation à l'embouchure du Rhône

Mémoire relatif aux ouvrages qu'il est urgent de faire pour la facilité et sureté de la navigation à l'embouchure du Rhône
Paper図書
De l'Imprimerie nationale1791
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingInland navigation -- Law and legislation -- France -- Early works to 1800 Canals...
  • Subject Heading (ID)Inland navigation -- Law and legislation -- France -- Early works to 1800 Canals...

Arrêt du Conseil d'État du roi, concernant l'imposition de huit cents mille livres, destinée aux dépenses, tant des travaux des canaux de Picardie & de Bourgogne, & de la navigation de la rivière de la Charente, que des autres ouvrages de cette nature, relatifs au progrès de la navigation : du 22 juillet 1777 : extrait des registres du Conseil d'État

Arrêt du Conseil d'État du roi, concernant l'imposition de huit cents mille livres, destinée aux dépenses, tant des travaux des canaux de Picardie & de Bourgogne, & de la navigation de la rivière de la Charente, que des autres ouvrages de cette nature, relatifs au progrès de la navigation : du 22 juillet 1777 : extrait des registres du Conseil d'État
Paper図書
De l'Imprimerie royale1777
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingInland navigation -- Law and legislation -- France -- Early works to 1800 Public...
  • Subject Heading (ID)Inland navigation -- Law and legislation -- France -- Early works to 1800 Public...

Reached to the end of result.

RSS