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Traité des contributions indirectes

Traité des contributions indirectes
Paper図書
par Théodore TissierP. Dupont1902
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  • Subject HeadingTaxation -- France Internal revenue -- France
  • Subject Heading (ID)Taxation -- France Internal revenue -- France

Mémoire sur les finances, et sur les moyens de pouvoir aux besoins urgens de la République, présenté aux commissions des finances des deux conseils, et au directoire exécutif, le 23 fructidor, an 5 de la République

Mémoire sur les finances, et sur les moyens de pouvoir aux besoins urgens de la République, présenté aux commissions des finances des deux conseils, et au directoire exécutif, le 23 fructidor, an 5 de la République
Paper図書
De l'imprimerie du bureau central d'abonnement à tous les journaux, place Vendôme ...[1797]
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  • Subject HeadingFinance, Public -- France Internal revenue -- France France -- History -- Revoluti...
  • Subject Heading (ID)Finance, Public -- France Internal revenue -- France France -- History -- Revoluti...

Rapport et projet de résolution présentés au nom de la commission des contributions de l'an 5

Rapport et projet de résolution présentés au nom de la commission des contributions de l'an 5
Paper図書
par Delarue ; séance du 10 nivôse l'an 5De l'Imprimerie nationalenivôse, an 5 [1796 or 1797]
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  • Subject Heading...tion -- France Internal revenue -- France Finance, Public -- France Deb...
  • Subject Heading (ID)...tion -- France Internal revenue -- France Finance, Public -- France Deb...

Tarif général et perpétuel des contributions directes, ou, Manuel des contribuables, des officiers municipaux, des administrateurs, des receveurs, et de tous les préposés à la répartition, à la perception et au recouvrement de ces contributions ...

Tarif général et perpétuel des contributions directes, ou, Manuel des contribuables, des officiers municipaux, des administrateurs, des receveurs, et de tous les préposés à la répartition, à la perception et au recouvrement de ces contributions ...
Paper図書
par P.N. Gautier ...Chez Guillaume junior, imprimeur-libraire ...l'an deuxième de la République française [1793]
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  • Subject Heading...Life -- France Internal revenue -- France
  • Subject Heading (ID)...Life -- France Internal revenue -- France

Réflexions d'une société de patriotes, sur le rapport fait a l'Assemblée nationale concernant le paiement des rentes et pensions

Réflexions d'une société de patriotes, sur le rapport fait a l'Assemblée nationale concernant le paiement des rentes et pensions
Paper図書
De l'Imprimerie nationale1792
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  • Subject HeadingFrance. Assemblée nationale législative (1791-1792) Pensions -- France Internal revenue -- France
  • Subject Heading (ID)France. Assemblée nationale législative (1791-1792) Pensions -- France Internal revenue -- France

Essai sur les principes a adopter par les Etats-generaux, et sur leurs premières opérations qui n'en seront que des conséquences : examen discuté de l'impôt unique territorial, stipulé pour une somme fixe, & du même impôt fixé par un taux proportionnel

Essai sur les principes a adopter par les Etats-generaux, et sur leurs premières opérations qui n'en seront que des conséquences : examen discuté de l'impôt unique territorial, stipulé pour une somme fixe, & du même impôt fixé par un taux proportionnel
Paper図書
[s.n.]1789
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  • Subject HeadingFrance. Etats généraux Taxation -- France Internal revenue -- France
  • Subject Heading (ID)France. Etats généraux Taxation -- France Internal revenue -- France

Projet de décret sur la fixation & répartition des contributions foncière & mobiliaire, & sur la prorogation des contributions indirectes pour l'année 1792

Projet de décret sur la fixation & répartition des contributions foncière & mobiliaire, & sur la prorogation des contributions indirectes pour l'année 1792
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Subject Heading...erty -- France Internal revenue -- France France -- History -- Revoluti...
  • Subject Heading (ID)...erty -- France Internal revenue -- France France -- History -- Revoluti...

Lettres-patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, relatif aux conditions exigées pour être citoyen actif : données à Paris, le 16 janvier 1790

Lettres-patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, relatif aux conditions exigées pour être citoyen actif : données à Paris, le 16 janvier 1790
Paper図書
Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale ...[1790]
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  • Subject HeadingCitizenship -- France Internal revenue -- France -- Early works to 1800 Taxati...
  • Subject Heading (ID)Citizenship -- France Internal revenue -- France -- Early works to 1800 Taxati...

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