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Le droit interne des partis politiques (Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne ; vol. 40)

Le droit interne des partis politiques (Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne ; vol. 40)
Paper図書
organisée par l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne en collaboration avec l'Association française de droit constitutionnel, sous la direction de Julie Benetti, Anne Levade, Dominique Rousseau.Éditions Mare & Martin[2017]<A56-F2-D2>
National Diet Library
  • Subject HeadingColliard, Jean-Claude. Political parties--Law and legislation--France--Congresses.

La bioéthique en débat : le début de la vie (Thèmes & commentaires)

La bioéthique en débat : le début de la vie (Thèmes & commentaires)
Paper図書
sous la direction de Bénédicte Bévière-Boyer, Dorothée Dibie et Astrid Marais, avec les contributions de Caroline Azar [and others].Dalloz2019.<AF2-561-D1>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan
  • Subject Heading...ology--Law and legislation--France--Congresses. Unborn childre......dical laws and legislation--France--Congresses.

Droit de l'administration électronique : des nouveaux droits pour les usagers, des nouvelles règles pour les agents : 1er colloque international Paris, 6 et 7 décembre 2006, Centre de conférences Pierre Mendès France

Droit de l'administration électronique : des nouveaux droits pour les usagers, des nouvelles règles pour les agents : 1er colloque international Paris, 6 et 7 décembre 2006, Centre de conférences Pierre Mendès France
Paper図書
sous la direction de Georges Chatillon.Bruylant2011.<AF2-311-B107>
National Diet Library
  • Subject Heading...ation--Law and legislation--France--Congresses. Administrative......ation--Law and legislation--France--Congresses. Government com......stems--Law and legislation--France--Congresses.

Droit nucléaire : la sûreté nucléaire : journée d'étude du 20 octobre 2011

Droit nucléaire : la sûreté nucléaire : journée d'étude du 20 octobre 2011
Paper図書
sous la direction de Jean-Marie Pontier et Emannuel Roux.Presses universitaires d'Aix-Marseille2012.<AF2-433-B1>
National Diet Library
  • Subject Heading...sures--Law and legislation--France--Congresses. Nuclear energy--Law and legislation--France--Congresses. Nuclear energy--Safety measur...

Le parlement et le temps : approche comparée (Collection "Colloques & essais" ; 48)

Le parlement et le temps : approche comparée (Collection "Colloques & essais" ; 48)
Paper図書
sous la direction scientifique de Gilles Toulemonde et Emmanuel Cartier, textes rassemblés par Alexis Lecatelier.Institut Universitaire Varenne2017.<AF2-218-B26>
National Diet Library
  • Subject Heading...e--Congresses. Legislation--France--Congresses. Legislation--Europe--Congress...

La prohibition de l'esclavage et de la traité des êtres humains

La prohibition de l'esclavage et de la traité des êtres humains
Paper図書
sous la direction de Fabien Marchadier ; avant-propos, Cécile Riou-BatistaA. Pedonec2022
Other Libraries in Japan

La protection animale, ou, L'approche catégorielle

La protection animale, ou, L'approche catégorielle
Paper図書
sous la direction scientifique de François-Xavier Roux-DemareInstitut francophone pour la justice et la démocratie2022
Other Libraries in Japan

Le nouveau visage de l'entrepreneur individuel

Le nouveau visage de l'entrepreneur individuel
Paper図書
direction et avant-propos Jean-Noël StoffelPresses universitaires d'Aix-Marseille2023
Other Libraries in Japan

Le contentieux universitaire et la modernité

Le contentieux universitaire et la modernité
Paper図書
sous la direction scientifique de Mickaël Baubonne, Robert Carin et Anna NeyratInstitut francophone pour la justice et la démocratie2019
Other Libraries in Japan

L'action civile en droit pénal des affaires

L'action civile en droit pénal des affaires
Paper図書
responsable scientifique, Coralie Ambroise-Castérot ; textes réunis par Coralie Ambroise-CastérotL'Harmattanc2021
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"La transparence, un droit fondamental ?"

"La transparence, un droit fondamental ?"
Paper図書
sous la responsabilité de Vanessa Barbé, Odile Levannier-Gouël & Stéphanie MauclairL'Epitoge2020
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Changements climatiques, dérèglements juridiques?

Changements climatiques, dérèglements juridiques?
Paper図書
sous la direction scientifique de Cathy Pomart et Olivier DupéréInstitut francophone pour la justice et la démocratie2023
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Le conseil constitutionnel à l'épreuve de la déontologie et de la transparence

Le conseil constitutionnel à l'épreuve de la déontologie et de la transparence
Paper図書
sous la direction scientifique de Elina Lemaire et Thomas PerroudInstitut francophone pour la justice et la démocratie2022
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État, droit et mutation numérique : regards croisés sur la dématérialisation

État, droit et mutation numérique : regards croisés sur la dématérialisation
Paper図書
Michaël Bardin et Sylvie Schmitt (dir.)Presses universitaires d'Aix-Marseille2023
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Retour sur les ordonnances Macron : un nouveau droit du travail ?

Retour sur les ordonnances Macron : un nouveau droit du travail ?
Paper図書
sous la direction de Frédéric Géa ; avant-propos d'Yves Struillou ; avec les contributions de Patrice Adam ... [et al.]Dalloz2020
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"Jeu(x) & droit(s)"

"Jeu(x) & droit(s)"
Paper図書
sous la responsabilité d'Alexandre Charpy ... [et al.]L'Epitoge2019
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Patrimoine numérique et droit patrimonial de la famille

Patrimoine numérique et droit patrimonial de la famille
Paper図書
sous la direction de Gulsen Yildirim ; avec les contributions de François Acquatella ... [et al.]Lefebvre Dallozc2024
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Le parlement et le temps : approche comparée : [pbk.]

Le parlement et le temps : approche comparée : [pbk.]
Paper図書
sous la direction scientifique de Gilles Toulemonde et Emmanuel Cartier ; textes rassemblés par Alexis LecatelierInstitut Universitaire Varenne2017
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Autour de l'état d'urgence français : le droit politique d'exception, pratique nationale et sources internationales

Autour de l'état d'urgence français : le droit politique d'exception, pratique nationale et sources internationales
Paper図書
sous la direction scientifique de Rafaëlle Maison et Olga MamoudyInstitut Universitaire Varenne2018
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Les compétences en matière de défense sous la Ve République : dixième printemps du droit constitutionnel

Les compétences en matière de défense sous la Ve République : dixième printemps du droit constitutionnel
Paper図書
sous la direction de Bertrand Mathieu et Michel Verpeaux ; avec les contributions de Georges Bergougnous ... [et al.]Dallozc2016
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