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La licence de droit d'auteur

La licence de droit d'auteur
Paper図書
Alexis Boisson ; préface de Jacques RaynardLexis Nexis[2013?]
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingCopyright licenses -- France
  • Subject Heading (ID)Copyright licenses -- France

L'exploitation des brevets d'invention et l'intérêt général d'ordre économique / Marc Sabatier ; préf. de André Françon.

L'exploitation des brevets d'invention et l'intérêt général d'ordre économique / Marc Sabatier ; préf. de André Françon.
Paper図書
Librairies techniques1976.<AF2-463-7>
National Diet Library
  • Subject Heading...France. Patent licenses -- France. Patents -- Economic aspects ...

Der Patentlizenzvertrag im französischen Recht im Vergleich zum deutschen Recht

Der Patentlizenzvertrag im französischen Recht im Vergleich zum deutschen Recht
Paper図書
Martin HauserSchweitzer1984
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingPatent licenses -- France Patent licenses -- Germany (W...
  • Subject Heading (ID)Patent licenses -- France Patent licenses -- Germany (W...

L'acte de contrefaçon de brevet d'invention

L'acte de contrefaçon de brevet d'invention
Paper図書
Christian Le Stanc ; préface de Jean Marc MousseronLitec[1977]
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingPatent laws and legislation -- France Patent licenses -- France Patent suits -- France
  • Subject Heading (ID)Patent laws and legislation -- France Patent licenses -- France Patent suits -- France

L'exploitation des brevets d'invention et l'intérêt général d'ordre économique

L'exploitation des brevets d'invention et l'intérêt général d'ordre économique
Paper図書
Marc Sabatier ; préf. de André FrançonLibrairies techniques1976
Other Libraries in Japan
  • Subject Heading... France Patent licenses -- France Patents -- Economic aspects -...
  • Subject Heading (ID)... France Patent licenses -- France Patents -- Economic aspects -...

Rechtsnatur und Ausgestaltung der Patentlizenz im deutschen, franzoesischen und schweizerischen Recht

Rechtsnatur und Ausgestaltung der Patentlizenz im deutschen, franzoesischen und schweizerischen Recht
Paper図書
vorgelegt von Marcel AeberhardArnaud Druck1952
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingPatent licenses -- France Patent licenses -- Switzerlan...
  • Subject Heading (ID)Patent licenses -- France Patent licenses -- Switzerlan...

La taxation des revenus mixtes dans l'industrie & le commerce

La taxation des revenus mixtes dans l'industrie & le commerce
Paper図書
par Georges OziolJ. Dodivers1914
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingIncome tax -- France Taxation -- France Licenses -- France
  • Subject Heading (ID)Income tax -- France Taxation -- France Licenses -- France

Encore un mot des artistes, sur les patentes

Encore un mot des artistes, sur les patentes
Paper図書
De l'imprimerie de Baudouin, imprimeur du Corps législatif ...[1796?]
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingArtists -- France Artists -- Licenses Licenses -- France
  • Subject Heading (ID)Artists -- France Artists -- Licenses Licenses -- France

Patentes : mesures générales pour l'exécution des loix relatives au droit de patentes, prescrites aux corps administratifs & aux procureurs-généraux-syndics de départemens, procureurs-syndics de districts, & procureurs des communes, aux tribunaux de districts, aux commissaires du roi, et aux régisseurs nationaux de l'enregistrement, domaines & droits réunis

Patentes : mesures générales pour l'exécution des loix relatives au droit de patentes, prescrites aux corps administratifs & aux procureurs-généraux-syndics de départemens, procureurs-syndics de districts, & procureurs des communes, aux tribunaux de districts, aux commissaires du roi, et aux régisseurs nationaux de l'enregistrement, domaines & droits réunis
Paper図書
[s.n.]1792
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingLicenses -- France
  • Subject Heading (ID)Licenses -- France

Rapport fait par Quatremere, au nom d'une Commission spéciale, sur l'exemption du droit de patente en faveur des peintres, sculpteurs, graveus & architectes : séance du 13 messidor, an V

Rapport fait par Quatremere, au nom d'une Commission spéciale, sur l'exemption du droit de patente en faveur des peintres, sculpteurs, graveus & architectes : séance du 13 messidor, an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationalemessidor, an V [1797]
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingLicenses -- France Artists -- France -- Law and ...
  • Subject Heading (ID)Licenses -- France Artists -- France -- Law and ...

Supplément au recueil alphabétique de questions sur les patentes

Supplément au recueil alphabétique de questions sur les patentes
Paper図書
De l'Imprimerie Royale1792
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingLicenses -- France France. Sovereign (1774-1792 ...
  • Subject Heading (ID)Licenses -- France France. Sovereign (1774-1792 ...

Du droit de patentes, établi par la loi du 17 mars 1791 : du droit de patentes ..., loix des 17 mars & 9 octobre 1791 ..., recueil alphabétique de questions sur les patentes ...

Du droit de patentes, établi par la loi du 17 mars 1791 : du droit de patentes ..., loix des 17 mars & 9 octobre 1791 ..., recueil alphabétique de questions sur les patentes ...
Paper図書
De l'Imprimerie royale1791
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingFrance. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI) Licenses -- France
  • Subject Heading (ID)France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI) Licenses -- France

Rapport et projet de décret sur différentes pétitions adressées par des médecins, professeurs, agrégés aux collèges et aux universités de l'empire, pour être exempts du droit de patentes

Rapport et projet de décret sur différentes pétitions adressées par des médecins, professeurs, agrégés aux collèges et aux universités de l'empire, pour être exempts du droit de patentes
Paper図書
présentés par F.R.A. Mallarmé, député du département de la Meurthe, au nom du comité de l'ordinaire des financesDe l'Imprimerie nationale[1792]
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingLicenses -- France -- Early works...... Physicians -- Licenses -- France -- Early works to 1800 France...
  • Subject Heading (ID)Licenses -- France -- Early works...... Physicians -- Licenses -- France -- Early works to 1800 France...

Rapport et projet de décret présentés au nom des Comités de marine et colonies et des finances, sur la pétition de Ferdinand Berthoud, auteur des horloges marines, par Pomme, député de Cayenne et Guyanne française

Rapport et projet de décret présentés au nom des Comités de marine et colonies et des finances, sur la pétition de Ferdinand Berthoud, auteur des horloges marines, par Pomme, député de Cayenne et Guyanne française
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefrimaire, l'an III [1794]
Other Libraries in Japan
  • Subject Heading... works to 1800 Licenses -- France -- Early works to 1800 France...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 Licenses -- France -- Early works to 1800 France...

Arrêt du Conseil d'État du roi, qui ordonne que celui du 7 décembre dernier, n'aura son exécution qu'à compter du 1er. juillet prochain; fixe à six mois le terme où les étoffes pourront circuler avec les anciens plombs, & ordonne que les entrepreneurs des manufactures royales de draperie, seront tenus de porter leurs étoffes aux bureaux de visite, pour y recevoir le plomb prescrit par ledit arrêt du 7 décembre dernier : du 8 mars 1786 : extrait des registres du Conseil d'État

Arrêt du Conseil d'État du roi, qui ordonne que celui du 7 décembre dernier, n'aura son exécution qu'à compter du 1er. juillet prochain; fixe à six mois le terme où les étoffes pourront circuler avec les anciens plombs, & ordonne que les entrepreneurs des manufactures royales de draperie, seront tenus de porter leurs étoffes aux bureaux de visite, pour y recevoir le plomb prescrit par ledit arrêt du 7 décembre dernier : du 8 mars 1786 : extrait des registres du Conseil d'État
Paper図書
De l'Imprimerie royale1786
Other Libraries in Japan
  • Subject Heading...1785 Trademark licenses -- France -- Quality control Textile fa...
  • Subject Heading (ID)...1785 Trademark licenses -- France -- Quality control Textile fa...

Réclamation de propriété industrielle

Réclamation de propriété industrielle
Paper図書
par Jean-François Gavoty (de Berthe)De l'imprimerie du Patriote françois, et de l'Agence patriotique, nationale et etrangère, place du Théâtre italien ...[1791]
Other Libraries in Japan
  • Subject Heading... works to 1800 Licenses -- France -- Early works to 1800 Trade ...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 Licenses -- France -- Early works to 1800 Trade ...

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