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Impôts directs locaux : audit, gestion, fiscalité / Thierry Lambert ; préface, Raymond Muzellec. 2e éd. rev. et augm.

Impôts directs locaux : audit, gestion, fiscalité / Thierry Lambert ; préface, Raymond Muzellec. 2e éd. rev. et augm.
Paper図書
Economicac1987.<DG291-A16>
National Diet Library
  • Subject Heading地方税 (地理区分) フランス. Local taxation -- France.

L'emprunt forcé de l'an II : un impôt sur la fortune / Nicole Herrmann-Mascard ; préface de André Tuilier.

L'emprunt forcé de l'an II : un impôt sur la fortune / Nicole Herrmann-Mascard ; préface de André Tuilier.
Paper図書
Aux amateurs de livres1990.<DG32-A7>
National Diet Library

Impots locaux 1990

Impots locaux 1990
Paper図書
[Syndicat national unifié des impots]c1990
Other Libraries in Japan

Moderniser la fiscalité locale

Moderniser la fiscalité locale
Paper図書
Jacques-Sylvain Klein ; préface de Paul Graziani ; conclusion d'Edmond HervéInstitut de la décentralisation : Economicac1990
Other Libraries in Japan

L'explosion des impôts locaux

L'explosion des impôts locaux
Paper図書
Jacques-Sylvain KleinDocumentation françaisec1986
Other Libraries in Japan

Impots directs locaux 2e éd., rev. et augm

Impots directs locaux 2e éd., rev. et augm
Paper図書
Thierry Lambert ; préface, Raymond MuzellecEconomicac1987
Other Libraries in Japan

Impôts directs locaux : champs d'application, exonération, contentieux, recouvrement

Impôts directs locaux : champs d'application, exonération, contentieux, recouvrement
Paper図書
Thierry LambertEconomica1983
Other Libraries in Japan

Equité territoriale et inégalités : le rôle de la DGF dans la réduction des inégalités financières entre communes

Equité territoriale et inégalités : le rôle de la DGF dans la réduction des inégalités financières entre communes
Paper図書
Alain GuengantLitec1983
Other Libraries in Japan

La Fiscalité des villes au Moyen Âge 1 2

La Fiscalité des villes au Moyen Âge 1 2
Paper図書
Denis Menjot, Manuel Sánchez Martínez, coordinateursPrivatc1996-c1999
Other Libraries in Japan

La réforme de la fiscalité locale : 1959-1980

La réforme de la fiscalité locale : 1959-1980
Paper図書
Alain DelormeDocumentation française1981
Other Libraries in Japan

Les impots des entreprises industrielles et commerciales

Les impots des entreprises industrielles et commerciales
Paper図書
par René Blancher ; préface de Joseph HamelLibrairie du Journal des notaires et des avocats1954
Other Libraries in Japan

Code des lois, décrets et ordonnances sur les contributions indirectes : les tabacs et les octrois de 1790 à 1874 7e éd

Code des lois, décrets et ordonnances sur les contributions indirectes : les tabacs et les octrois de 1790 à 1874 7e éd
Paper図書
P. Dupont1884
Other Libraries in Japan

Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 26 juin 1790, concernant la perception des droits d'aides à Beauvais, sur les bestiaux, les jours de francs-marchés, & portant injonction à la municipalité, de maintenir le régime & la police desdits francs-marchés, & de veiller au maintien des exercices de tous les autres droits d'aides, & à la suite de leurs recouvremens : données à Saint-Cloud le 28 juin 1790

Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 26 juin 1790, concernant la perception des droits d'aides à Beauvais, sur les bestiaux, les jours de francs-marchés, & portant injonction à la municipalité, de maintenir le régime & la police desdits francs-marchés, & de veiller au maintien des exercices de tous les autres droits d'aides, & à la suite de leurs recouvremens : données à Saint-Cloud le 28 juin 1790
Paper図書
Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ...1790
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