Jump to main content

yr 〜
yr

Search results 7

Code des pensions civiles et militaires de retraite : textes mis a jour au 16 octobre 2001

Code des pensions civiles et militaires de retraite : textes mis a jour au 16 octobre 2001
Paper図書
Direction des journaux officiels2001
Other Libraries in Japan

Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre [par] Claude Andrieu-Filliol, René Lacoste [et] Robert Ducos-Ader. 7. éd. mise à jour au 1er janvier 1974. Préf. de M. Letourneur.

Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre [par] Claude Andrieu-Filliol, René Lacoste [et] Robert Ducos-Ader. 7. éd. mise à jour au 1er janvier 1974. Préf. de M. Letourneur.
Paper図書
Lavauzelle[1974]<CF2-651-4>
National Diet Library
  • Subject HeadingMilitary pensions -- Law and legislation -- France. War victims -- Legal status, ...

Pensions militaires d'invalidité et pensions de victimes de guerre

Pensions militaires d'invalidité et pensions de victimes de guerre
Paper図書
par Paul Coudurier ; préf. de Raymond OdentDalloz1976
Other Libraries in Japan

Manuel des pensions de l'Armée de terre, ou, Collection générale des lois, règlemens, modèles, formules, &c. : concernant l'instruction des demandes des militaires, veuves et enfans de militaires, dans les cas prévus par le loi du 11 avril 1831

Manuel des pensions de l'Armée de terre, ou, Collection générale des lois, règlemens, modèles, formules, &c. : concernant l'instruction des demandes des militaires, veuves et enfans de militaires, dans les cas prévus par le loi du 11 avril 1831
Paper図書
De L'Imprimerie Royale1831
Other Libraries in Japan

Arrêté relatif au paiement des militaires jouissant en France du traitement de réforme ou de la solde de retraite, qui voudront passer dans les colonies : du 19 ventose an XI de la République française ...

Arrêté relatif au paiement des militaires jouissant en France du traitement de réforme ou de la solde de retraite, qui voudront passer dans les colonies : du 19 ventose an XI de la République française ...
Paper図書
De l'imprimerie du dépôt des lois ...[1803]
Other Libraries in Japan

A l'Assemblée nationale : nosseigneurs, les sieurs Beausse, David, Colas ... [et al.], tous anciens gardes & veuves d'anciens gardes de roi en la prévôté de l'Hôtel & grande prévôté de France ...

A l'Assemblée nationale : nosseigneurs, les sieurs Beausse, David, Colas ... [et al.], tous anciens gardes & veuves d'anciens gardes de roi en la prévôté de l'Hôtel & grande prévôté de France ...
Paper図書
De l'imprimerie de Demonville, rue Christine1790
Other Libraries in Japan

A l'Assemblée nationale : observations sur le rapport de M. Félix de Wimpffen, concernant la fixation des charges des officiers de la prévôté de l'Hôtel du roi

A l'Assemblée nationale : observations sur le rapport de M. Félix de Wimpffen, concernant la fixation des charges des officiers de la prévôté de l'Hôtel du roi
Paper図書
par les lieutenans & sous-lieutenans de cette compagnieDe l'imprimerie de Pellier, rue des Prouvaires ...[1791?]
Other Libraries in Japan

Reached to the end of result.

RSS