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Droit parlementaire 6e édition (Précis Domat droit public)

Droit parlementaire 6e édition (Précis Domat droit public)
Paper図書
Pierre Avril, Jean Gicquel, Jean-Éric GicquelLGDJ, un savoir faire de Lextenso[2021]<AF2-218-D5>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan

Le parlement français et le nouveau droit parlementaire. (Les fondements du droit) (Jus politicum : revue de droit politique ; hors série 2012)

Le parlement français et le nouveau droit parlementaire. (Les fondements du droit) (Jus politicum : revue de droit politique ; hors série 2012)
Paper図書
Dalloz[2012]<AF2-218-B15>
National Diet Library

Dictionnaire des parlementaires français : comprenant tous les Membres des Assemblées françaises et tous les Ministres français depuis le 1er mai 1879 jusqu'au 1er mai 1889, avec leurs noms, état civil, états de services, actes politiques, votes parlementaires, etc.

Dictionnaire des parlementaires français : comprenant tous les Membres des Assemblées françaises et tous les Ministres français depuis le 1er mai 1879 jusqu'au 1er mai 1889, avec leurs noms, état civil, états de services, actes politiques, votes parlementaires, etc.
Paper図書
Adolf Robert, Edgar Bourloton, Gaston Cougny.Slatkine Reprints2012.<A112-B357>
National Diet Library

Droit parlementaire / Pierre Avril, Jean Gicquel. 4e éd. (Domat droit public)

Droit parlementaire / Pierre Avril, Jean Gicquel. 4e éd. (Domat droit public)
Paper図書
Montchrestienc2010.<AF2-218-B13>
National Diet Library

Dictionnaire des législateurs 1791-1792 / sous la direction de Edna Hindie Lemay ; préface par Mona Ozouf. (Publications du Centre international d'étude du XVIIIe siècle ; 18-19)

Dictionnaire des législateurs 1791-1792 / sous la direction de Edna Hindie Lemay ; préface par Mona Ozouf. (Publications du Centre international d'étude du XVIIIe siècle ; 18-19)
Paper図書
Centre international d'étude du XVIIIe siècle2007.<A112-B204>
National Diet Library

Droit parlementaire 3e éd

Droit parlementaire 3e éd
Paper図書
Pierre Avril, Jean GicquelMontchrestienc2004
Other Libraries in Japan

Le parlement français et le nouveau droit parlementaire : [pbk.]

Le parlement français et le nouveau droit parlementaire : [pbk.]
Paper図書
Dallozc2012
Other Libraries in Japan

Parlements et parlementaires de France au XVIIIe siècle

Parlements et parlementaires de France au XVIIIe siècle
Paper図書
L'Harmattanc2011
Other Libraries in Japan

L'œuvre de Léo Hamon : thèmes et figures : [pbk.]

L'œuvre de Léo Hamon : thèmes et figures : [pbk.]
Paper図書
sous la direction de Patrick Charlot ; avec les contributions de Olivier Beaud ... [et al.] ; et la participation de Olivier Jouanjan, Michel TroperDalloz2012
Other Libraries in Japan

Les pouvoirs du Parlement sur les finances de la sécurité sociale : étude des lois de financement de la sécurité sociale

Les pouvoirs du Parlement sur les finances de la sécurité sociale : étude des lois de financement de la sécurité sociale
Paper図書
Anne-Claire Dufour ; sous la direction de madame Antoinette Hastings-Marchadier ; préface de Robert Hertzog ; avant-propos d'Antoinette Hastings-MarchadierDalloz2012
Other Libraries in Japan

Le rôle du député et ses attaches institutionnelles sous la Ve [i.e. cinquième] République / par Jean-Claude Masclet ; préf. de Robert-Édouard Charlier. (Bibliothèque constitutionnelle et de science politique ; t. 61)

Le rôle du député et ses attaches institutionnelles sous la Ve [i.e. cinquième] République / par Jean-Claude Masclet ; préf. de Robert-Édouard Charlier. (Bibliothèque constitutionnelle et de science politique ; t. 61)
Paper図書
Librairie générale de droit et de jurisprudence1979.<AF2-218-47>
National Diet Library
  • Subject Heading...lée nationale. Parlementaires -- France. Pouvoir législatif -- France....

La Chambre des députés en 1837-1839 : composition, activité, vocabulaire / Louis Girard ... [et al.]. (Travaux du Centre de recherches sur l'histoire du XIXe siècle ; fasc. 3) (Publications de la Sorbonne. Série "Etudes" ; t. 11)

La Chambre des députés en 1837-1839 : composition, activité, vocabulaire / Louis Girard ... [et al.]. (Travaux du Centre de recherches sur l'histoire du XIXe siècle ; fasc. 3) (Publications de la Sorbonne. Série "Etudes" ; t. 11)
Paper図書
Publications de la Sorbonne1976.<AF2-218-40>
National Diet Library

Les armes du gouvernement dans la procédure législative : étude comparée : Allemagne, France, Italie, Royaume-Uni

Les armes du gouvernement dans la procédure législative : étude comparée : Allemagne, France, Italie, Royaume-Uni
Paper図書
Céline Vintzel ; sous la direction de monsieur le professeur Jean-Claude Colliard ; préface de Gérard Larcher ; préface de Jean-Louis Debré ; présentation de Jean-Claude ColliardDalloz2011
Other Libraries in Japan

La loi constitutionnelle du 22 février 1996 : lois de financement de la sécurité sociale : travaux préparatoires, texte de la Constitution révisée

La loi constitutionnelle du 22 février 1996 : lois de financement de la sécurité sociale : travaux préparatoires, texte de la Constitution révisée
Paper図書
Assemblée nationale1996
Other Libraries in Japan

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