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Le droit du parfum / par Jean-Pierre Pamoukdjian ; préface de Christian Gavalda. (Bibliothèque de droit privé ; t. 174)

Le droit du parfum / par Jean-Pierre Pamoukdjian ; préface de Christian Gavalda. (Bibliothèque de droit privé ; t. 174)
Paper図書
Librairie générale de droit et de jurisprudence1982.<AF2-436-A1>
National Diet Library
  • Subject Heading...e. Perfumes -- Patents -- France.

Le droit des dessins et modèles

Le droit des dessins et modèles
Paper図書
Denis CohenEconomicac1997
Other Libraries in Japan

Protection et défense des dessins et modeles [par] Raymond Dusolier et Yves Saint-Gal. (Ce qu'il vous faut savoir)

Protection et défense des dessins et modeles [par] Raymond Dusolier et Yves Saint-Gal. (Ce qu'il vous faut savoir)
Paper図書
J. Delmas[1964]<AF2-463-3>
National Diet Library
  • Subject HeadingPatents -- France. Trademarks -- France.

Le droit du parfum

Le droit du parfum
Paper図書
par Jean-Pierre Pamoukdjian ; préface de Christian GavaldaLibrairie générale de droit et de jurisprudence1982
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingPerfumes industry -- Law and legislation -- France Perfumes -- Patents -- France
  • Subject Heading (ID)Perfumes industry -- Law and legislation -- France Perfumes -- Patents -- France

Le droit de la propriété industrielle.

Le droit de la propriété industrielle.
Paper図書
Recueil Sirey1952-54.<L-R853d>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan

Lexique de la propriété industrielle: brevets d'invention, dessins et modèles, marques de fabrique

Lexique de la propriété industrielle: brevets d'invention, dessins et modèles, marques de fabrique
Paper図書
par André BoujuDunod1955
Other Libraries in Japan

Précis de brevetabilité : essai de présentation mathématique de la brevetabilité

Précis de brevetabilité : essai de présentation mathématique de la brevetabilité
Paper図書
par Armand PicardDunod1928
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingPatent laws and lagislation -- France Inventions Patents -- France
  • Subject Heading (ID)Patent laws and lagislation -- France Inventions Patents -- France

Traité théorique et pratique des dessins et modèles de fabrique / par Eugène Pouillet . 4. éd.

Traité théorique et pratique des dessins et modèles de fabrique / par Eugène Pouillet . 4. éd.
Paper図書
Marchal et Billard1903.<151-28>
National Diet Library
  • Subject HeadingPatents -- France.

Les brevets, dessins, marques et la propriété littéraire et artistique pendant la guerre : complément aux traités de pouillet

Les brevets, dessins, marques et la propriété littéraire et artistique pendant la guerre : complément aux traités de pouillet
Paper図書
par André Taillefer, Charles ClaroMarchal et Godde1918
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingTrade-marks -- France Copyright -- France Patents -- France
  • Subject Heading (ID)Trade-marks -- France Copyright -- France Patents -- France

Traité théorique et pratique des brevets d'invention 3e éd

Traité théorique et pratique des brevets d'invention 3e éd
Paper図書
par Henri AllartA. Rousseau1911
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingInventions Patents -- France
  • Subject Heading (ID)Inventions Patents -- France

Répertoire descriptif des brevets d'invention délivrés en France : aéronautique

Répertoire descriptif des brevets d'invention délivrés en France : aéronautique
Paper図書
Librairie aéronautique[1910]
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingPatents -- France Aeronautics -- Patents
  • Subject Heading (ID)Patents -- France Aeronautics -- Patents

Dictionnaire des brevets français pour les recherches d'antériorités aux inventions

Dictionnaire des brevets français pour les recherches d'antériorités aux inventions
Paper図書
par A.S. Picard ; avec la collaboration de G.-T. PétrovitchH. Dunod et E. Pinat1909
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingPatents -- Year-books Patents -- France
  • Subject Heading (ID)Patents -- Year-books Patents -- France

The law of France relating to industrial property, patents, trade marks, merchandise marks, trade names, models, patterns, designs ... & colonial, Algerian and Tunisian regulations : with a commentary on the Industrial property convention, 1883, and the provisions concerning British inventions and designs at French exhibitions.

The law of France relating to industrial property, patents, trade marks, merchandise marks, trade names, models, patterns, designs ... & colonial, Algerian and Tunisian regulations : with a commentary on the Industrial property convention, 1883, and the provisions concerning British inventions and designs at French exhibitions.
Paper図書
Cassel1889.<140-140>
National Diet Library
  • Subject HeadingPatents -- France. Trademarks -- France.

Subject-matter index of patents for inventions (brevets d'invention) granted in France from 1791 to 1876 inclusive. Tr., comp., and pub. under authority of the commissioner of patents.

Subject-matter index of patents for inventions (brevets d'invention) granted in France from 1791 to 1876 inclusive. Tr., comp., and pub. under authority of the commissioner of patents.
Paper図書
Govt. Print. Off.1883.<37-26>
National Diet Library
  • Subject HeadingPatents -- France.

Manuel de la propriété industrielle et commerciale : Brevets d'invention, marques de fabrique et de commerce, dessins et modèles de fabrique, secrets de fabrique, nom commercial, concurrence déloyale

Manuel de la propriété industrielle et commerciale : Brevets d'invention, marques de fabrique et de commerce, dessins et modèles de fabrique, secrets de fabrique, nom commercial, concurrence déloyale
Paper図書
par Alfred LambertV. Giard & E. Brière1903
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingPatents -- France Trademarks -- France Patent l...
  • Subject Heading (ID)Patents -- France Trademarks -- France Patent l...

La protection légale des dessins et modèles : propriété artistique en matière d'art industriel: loi de 1793-1902, droit commun: loi du 14 juillet 1909

La protection légale des dessins et modèles : propriété artistique en matière d'art industriel: loi de 1793-1902, droit commun: loi du 14 juillet 1909
Paper図書
par Georges ChabaudH. Dunod et E. Pinat1913
Other Libraries in Japan

De la Contrefaçon en matière de propriété industrielle : littéraire et artistique

De la Contrefaçon en matière de propriété industrielle : littéraire et artistique
Paper図書
par Georges MarryA. Rousseau1899
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingPatents -- France Copyright -- Unauthorized rep...
  • Subject Heading (ID)Patents -- France Copyright -- Unauthorized rep...

Projet de décret pour l'établissement d'un droit de patente, proposé par le comité de l'imposition

Projet de décret pour l'établissement d'un droit de patente, proposé par le comité de l'imposition
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1791]
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingPatents -- France Patent law and legislation --...
  • Subject Heading (ID)Patents -- France Patent law and legislation --...

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui ordonnent la convocation des assemblées pour la composition des municipalités : données à Paris le 6 janvier 1790 : transcrites en parlement, en vacations, le quatorze janvier audit an

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui ordonnent la convocation des assemblées pour la composition des municipalités : données à Paris le 6 janvier 1790 : transcrites en parlement, en vacations, le quatorze janvier audit an
Paper図書
Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ...1790
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Lettres patentes du roi, sur les décrets de l'Assemblée nationale, des 19 & 21 décembre 1789, concernant la Caisse d'escompte, & portant établissement d'une caisse de l'extraordinaire : données au mois de janvier 1790

Lettres patentes du roi, sur les décrets de l'Assemblée nationale, des 19 & 21 décembre 1789, concernant la Caisse d'escompte, & portant établissement d'une caisse de l'extraordinaire : données au mois de janvier 1790
Paper図書
De l'imprimerie de L.F. Waroquier, imprimeur-libraire de l'assemblée provinciale du Soissonnois[1790]
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