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Droit des biens 6e éd

Droit des biens 6e éd
Paper図書
Jean-Baptiste SeubeLexisNexisc2014
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingPersonal property -- France Real property -- France Prope...
  • Subject Heading (ID)Personal property -- France Real property -- France Prope...

Les biens : pbk 2e éd

Les biens : pbk 2e éd
Paper図書
Jean-Louis Bergel, Marc Bruschi, Sylvie CimamontiL.G.D.J, Lextenso éditionsc2010
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingProperty -- France Personal property -- France Real property -- France
  • Subject Heading (ID)Property -- France Personal property -- France Real property -- France

Droit des biens 5e éd

Droit des biens 5e éd
Paper図書
Jean-Baptiste SeubeLitec, LexisNexisc2010
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingPersonal property -- France Real property -- France Prope...
  • Subject Heading (ID)Personal property -- France Real property -- France Prope...

Les mobiles dans les actes juridiques du droit privé

Les mobiles dans les actes juridiques du droit privé
Paper図書
Louis Josserand ; préface de David DeroussinDallozc2006
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingPersonal property -- France Juristic acts -- France
  • Subject Heading (ID)Personal property -- France Juristic acts -- France

Les mobiles dans les actes juridiques du droit privé

Les mobiles dans les actes juridiques du droit privé
Paper図書
par Louis JosserandEditions du Centre national de la recherche scientifique1984
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingPersonal property -- France Juristic acts -- France
  • Subject Heading (ID)Personal property -- France Juristic acts -- France

Du rôle de la possession en matière mobilière : étude historique comparée et approfondie de droit français

Du rôle de la possession en matière mobilière : étude historique comparée et approfondie de droit français
Paper図書
Abdel-Fattah Abdel-Baki ; préface de M.L. Julliot de la MorandièreA. Pedone1943
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingPossession (Law) -- France Personal property Personal property -- France Possession (Law)
  • Subject Heading (ID)Possession (Law) -- France Personal property Personal property -- France Possession (Law)

Les mobiles dans les actes juridiques du droit privé

Les mobiles dans les actes juridiques du droit privé
Paper図書
par Louis JosserandDalloz1928
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingPersonal property -- France Juristic acts -- France
  • Subject Heading (ID)Personal property -- France Juristic acts -- France

La revendication des meubles en droit anglais par comparaison avec la système français

La revendication des meubles en droit anglais par comparaison avec la système français
Paper図書
par Hector MackayA. Rousseau1924
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingPersonal property -- Great Britain Personal property -- France Law. Comparative
  • Subject Heading (ID)Personal property -- Great Britain Personal property -- France Law. Comparative

Les biens et la procédure : discours prononcé par P. van Wetter, recteur de l'université de Gand, à la séance solennelle d'ouverture des cours le 16 octobre 1900

Les biens et la procédure : discours prononcé par P. van Wetter, recteur de l'université de Gand, à la séance solennelle d'ouverture des cours le 16 octobre 1900
Paper図書
A. Marescq aîné1900
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingDomestic relations -- France Personal property -- France Civil procedure -- France Rom...
  • Subject Heading (ID)Domestic relations -- France Personal property -- France Civil procedure -- France Rom...

La famille : discours prononcé par M. P. van Wetter, recteur de l'université de Gand, à la séance solennelle d'ouverture des cours le 17 octobre 1899

La famille : discours prononcé par M. P. van Wetter, recteur de l'université de Gand, à la séance solennelle d'ouverture des cours le 17 octobre 1899
Paper図書
A. Marescq aîné1899
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingDomestic relations -- France Personal property -- France Civil procedure -- France Rom...
  • Subject Heading (ID)Domestic relations -- France Personal property -- France Civil procedure -- France Rom...

Le système de la propriété mobilière : droit antérieur, système du code civil, droit futur

Le système de la propriété mobilière : droit antérieur, système du code civil, droit futur
Digital図書
par P. van BemmelenE. J. Brill1887
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingPersonal property Personal property -- France
  • Subject Heading (ID)Personal property Personal property -- France

Droit romain : de la distinction des biens en meubles et immeubles ; Droit français : de l'origine de l'adage vilis mobilium possessio et de son influence sur le code civil

Droit romain : de la distinction des biens en meubles et immeubles ; Droit français : de l'origine de l'adage vilis mobilium possessio et de son influence sur le code civil
Paper図書
par Louis BarthouA. Rousseau1886
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingPersonal property (Roman law) Personal property -- France Roman law Civil law
  • Subject Heading (ID)Personal property (Roman law) Personal property -- France Roman law Civil law

Étude historique sur la revendication des meubles en droit français

Étude historique sur la revendication des meubles en droit français
Paper図書
par É. Jobbé-DuvalL. Larose1880
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingPersonal property -- France Possession (Law) -- France Re...
  • Subject Heading (ID)Personal property -- France Possession (Law) -- France Re...

De la contribution mobiliaire, établie par la loi du 18 février 1791: principes généraux de la contribution mobiliaire ... table alphabétique & raisonnée ... tables de calculs qui indiquent le montant de la cotte d'habitation & de la cotte mobiliaire pour tous les loyers, depuis 10 liv. jusqu'à 12,000 liv.

De la contribution mobiliaire, établie par la loi du 18 février 1791: principes généraux de la contribution mobiliaire ... table alphabétique & raisonnée ... tables de calculs qui indiquent le montant de la cotte d'habitation & de la cotte mobiliaire pour tous les loyers, depuis 10 liv. jusqu'à 12,000 liv.
Paper図書
De l'Imprimerie royale1791
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingTaxation of personal property -- France
  • Subject Heading (ID)Taxation of personal property -- France

De la contribution mobiliaire, établie par la loi du 18 février 1791 ...

De la contribution mobiliaire, établie par la loi du 18 février 1791 ...
Paper図書
De l'Imprimerie nationale1791
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingTaxation of personal property -- France
  • Subject Heading (ID)Taxation of personal property -- France

Opinion de P.C. Laussat, (des Basses-Pyrénées), sur la résolution du 11 brumaire an 7, portant établissement d'une contribution sur les portes & les fenêtres : séance du 4 frimaire an 7

Opinion de P.C. Laussat, (des Basses-Pyrénées), sur la résolution du 11 brumaire an 7, portant établissement d'une contribution sur les portes & les fenêtres : séance du 4 frimaire an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefrimaire an 7 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingTaxation of personal property -- France -- Early works to 1800 France...
  • Subject Heading (ID)Taxation of personal property -- France -- Early works to 1800 France...

Rapport fait prr [i.e. par] Legrand, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 11 brumaire an 7, relative à une imposition sur les portes & croisées : séance du premier frimaire an 7

Rapport fait prr [i.e. par] Legrand, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 11 brumaire an 7, relative à une imposition sur les portes & croisées : séance du premier frimaire an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefrimaire an 7 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingTaxation of personal property -- France -- Early works to 1800 France...
  • Subject Heading (ID)Taxation of personal property -- France -- Early works to 1800 France...

Notes a joindre au rapport du comité des contributions publiques, sur la répartition des contributions

Notes a joindre au rapport du comité des contributions publiques, sur la répartition des contributions
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1791]
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingReal property -- France Taxation of personal property -- France
  • Subject Heading (ID)Real property -- France Taxation of personal property -- France

Rapport fait, au nom du comité des contributions publiques, sur la répartition de la contribution foncière & de la contribution mobiliaire entre les départemens

Rapport fait, au nom du comité des contributions publiques, sur la répartition de la contribution foncière & de la contribution mobiliaire entre les départemens
Paper図書
De l'Imprimerie nationale1791
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingReal property tax -- France Taxation of personal property -- France
  • Subject Heading (ID)Real property tax -- France Taxation of personal property -- France

Nouvelle rédaction du projet relatif au compte de fruits dû par les copropriétaires des biens indivis avec des émigrés

Nouvelle rédaction du projet relatif au compte de fruits dû par les copropriétaires des biens indivis avec des émigrés
Paper図書
présentée par Génissieu, au nom de la commission chargée de proposer les moyens de mettre le niveau entre les recettes et les dépenses, séance du 4 prairial an 7De l'Imprimerie nationaleprairial an 7 [1799]
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingJoint ownership of personal property -- France -- Early works to 1800 Refuge...
  • Subject Heading (ID)Joint ownership of personal property -- France -- Early works to 1800 Refuge...
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