Jump to main content

yr 〜
yr

Search results 18

La réforme du droit des biens : le projet de la Commission de réforme du droit des biens = De hervorming van het goederenrecht : het ontwerp van de Commissie tot hervorming van het goederenrecht

La réforme du droit des biens : le projet de la Commission de réforme du droit des biens = De hervorming van het goederenrecht : het ontwerp van de Commissie tot hervorming van het goederenrecht
Paper図書
Pascale Lecocq, Vincent SagaertLa Charte2019
Other Libraries in Japan

Précis de droit des biens : [pbk.]

Précis de droit des biens : [pbk.]
Paper図書
Nicolas BernardAnthemisc2017
Other Libraries in Japan

La possession

La possession
Paper図書
Sophie BouffletteLarcierc2010
Other Libraries in Japan

Évaluation des droits viagers : usufruit vente en viager

Évaluation des droits viagers : usufruit vente en viager
Paper図書
Christian JaumainDiffusion, Anthemis2019
Other Libraries in Japan

Le droit des biens revisité : après la loi du 4 février 2020 : actes du collqoue du 11 mars 2021

Le droit des biens revisité : après la loi du 4 février 2020 : actes du collqoue du 11 mars 2021
Paper図書
sous la direction de Nicolas Bernard et Benoît HavetAnthemisc2021
Other Libraries in Japan

L'amenagement du territoire et le droit de propriété. (Cahier d'urbanisme, no. 31) (Chantiers dans le monde.)

L'amenagement du territoire et le droit de propriété. (Cahier d'urbanisme, no. 31) (Chantiers dans le monde.)
Paper図書
Éditions Art et technique[1959]<711.3-H693a>
National Diet Library
  • Subject HeadingProperty -- Belgium.

Le droit de propriété en France et en Belgique au XIXe siècle: droit absolu et quasi illimite? Contribution à l'histoire du droit privé moderne.

Le droit de propriété en France et en Belgique au XIXe siècle: droit absolu et quasi illimite? Contribution à l'histoire du droit privé moderne.
Paper図書
Editions de l'Universite1959.<AF2-821-1>
National Diet Library
  • Subject HeadingProperty -- France. Property -- Belgium.

Droit civil

Droit civil
Paper図書
sous la direction de Léon RaucentBruylant1985
Other Libraries in Japan

Droit international

Droit international
Paper図書
par Michel Verwilghen et Pierre van den EyndeBruylant1985
Other Libraries in Japan

Cinq années d'application de la réforme des régimes matrimoniaux : rapports

Cinq années d'application de la réforme des régimes matrimoniaux : rapports
Paper図書
présentés à la Journée d'étude juridique Jean Renauld (Louvain-la-Neuve, 27 novembre 1981) ; sous la direction de L. Raucent et M. Verwilghen ; avec la participation de G. Baeteman ... [et al.]Cabay1982
Other Libraries in Japan

Le polyptyque et les listes de biens de l'abbaye de Saint-Pierre de Lobbes (IXe-XIe siècles)

Le polyptyque et les listes de biens de l'abbaye de Saint-Pierre de Lobbes (IXe-XIe siècles)
Paper図書
édition critique par Jean-Pierre DevroeyCommission royale d'histoire1986
Other Libraries in Japan

Histoire de la propriété foncière à Stave pendant vingt siècles

Histoire de la propriété foncière à Stave pendant vingt siècles
Paper図書
Raymond Tirions ; préf. de Félix RousseauCrédit communal de Belgique1975
Other Libraries in Japan

Le marché des terrains à bâtir dans la région bruxelloise : 1912-1968

Le marché des terrains à bâtir dans la région bruxelloise : 1912-1968
Paper図書
Christian VandermottenÉditions de l'Institut de sociologie de l'Université libre de Bruxelles1971
Other Libraries in Japan

Immobiliënmarkt, fiscaliteit en sociale ongelijkheid te Gent, 1483-1503

Immobiliënmarkt, fiscaliteit en sociale ongelijkheid te Gent, 1483-1503
Paper図書
Marc Boone, Machteld Dumon, Birgit Reusens ; met een woord vooraf door Walter PrevenierU.G.A.1981
Other Libraries in Japan

Land development in France and Belgium law and practice : a report of a conference held on February 10 and 11, 1963

Land development in France and Belgium law and practice : a report of a conference held on February 10 and 11, 1963
Paper図書
organised by the Royal Institution of Chartered Surveyors and the British Institute of International and Comparative Law. Edited by Hilary Cartwright and G. S. WheeldonBritish Institute of International and Comparative Law1964
Other Libraries in Japan

L'Accession immobilière

L'Accession immobilière
Paper図書
Hilbert ; dessins de C. MeskensDuculot-Roulin1934
Other Libraries in Japan

La propriété foncière en Belgique, par Émile Vandervelde ... (Bibliothèque internationale des sciences sociologiques ... X)

La propriété foncière en Belgique, par Émile Vandervelde ... (Bibliothèque internationale des sciences sociologiques ... X)
Paper図書
Schleicher frères1900.<137-92>
National Diet Library
  • Subject HeadingReal property -- Belgium. Land tenure -- Belgium.

Réflexions sur le projet de vendre les biens ecclésiastiques, sur-tout relativement aux provinces Belgiques

Réflexions sur le projet de vendre les biens ecclésiastiques, sur-tout relativement aux provinces Belgiques
Paper図書
[s.n.][1790?]
Other Libraries in Japan

Reached to the end of result.

RSS