Jump to main content

yr 〜
yr

Search results 10

L'évaluation des biens et services en droit fiscal

L'évaluation des biens et services en droit fiscal
Paper図書
Soufiane Jemmar ; préface de Daniel Gutmann ; avant-propos de Laurent Chatel et Cathy Goarant-MoragliaL'Harmattan2010
Other Libraries in Japan
  • Subject Heading...ation --France Real property --Valuation --France Business enterprises --Taxati...
  • Subject Heading (ID)...ation --France Real property --Valuation --France Business enterprises --Taxati...

L'expropriation et l'évaluation des biens t. 2 8e éd. mise à jour et augmentée

L'expropriation et l'évaluation des biens t. 2 8e éd. mise à jour et augmentée
Paper図書
Jacques Ferbos, Antoine BernardEditions du Moniteurc1992
Other Libraries in Japan

Evaluation des biens, indemnités accessoires 7e éd., mise à jour et augmentée

Evaluation des biens, indemnités accessoires 7e éd., mise à jour et augmentée
Paper図書
Jacques Ferbos ; avec la collaboration de Georges SallesEditions du Moniteurc1989
Other Libraries in Japan

Procédure de l'expropriation, principes d'indemnisation 7e éd

Procédure de l'expropriation, principes d'indemnisation 7e éd
Paper図書
Jacques FerbosEditions du Moniteurc1989
Other Libraries in Japan

Espace urbain et prix du sol / Jean-Jacques Granelle ; préf. de Bernard Ducros. (Recherches économiques et financières ; no. 14)

Espace urbain et prix du sol / Jean-Jacques Granelle ; préf. de Bernard Ducros. (Recherches économiques et financières ; no. 14)
Paper図書
Sirey1970.<DC951-19>
National Diet Library

Procédure de l'expropriation, principes d'indemnisation 6e éd. entièrement ref

Procédure de l'expropriation, principes d'indemnisation 6e éd. entièrement ref
Paper図書
Jacques Ferbos ; avec la collaboration de Georges SallesEditions du Moniteurc1985
Other Libraries in Japan

Expropriation et évaluation des biens : procédure de l'expropriation, principes d'indemnisation, méthodes d'évaluation des biens (terrains, immeubles, fonds de commerce) 4. éd. entièrement refondue

Expropriation et évaluation des biens : procédure de l'expropriation, principes d'indemnisation, méthodes d'évaluation des biens (terrains, immeubles, fonds de commerce) 4. éd. entièrement refondue
Paper図書
Jacques Ferbos, Georges SallesÉditions du Moniteur1979
Other Libraries in Japan

Expropriation et évaluation des biens : procédure de l'expropriation, principes d'indemnisation, méthodes d'évaluation des biens (terrains, immeubles, fonds de commerce)

Expropriation et évaluation des biens : procédure de l'expropriation, principes d'indemnisation, méthodes d'évaluation des biens (terrains, immeubles, fonds de commerce)
Paper図書
par Jacques Ferbos, Georges SallesÉditions de L'Actualité juridique1965
Other Libraries in Japan

Loi qui fixe les règles à suivre pour les plans à faire en vertu des articles XXI & XXX du décret des 4 & 21 août 1791 : donnée à Paris, le 23 septembre 1791

Loi qui fixe les règles à suivre pour les plans à faire en vertu des articles XXI & XXX du décret des 4 & 21 août 1791 : donnée à Paris, le 23 septembre 1791
Paper図書
De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise1791
Other Libraries in Japan

Projet d'impôt et de cadastre

Projet d'impôt et de cadastre
Paper図書
Chez Edwards ...1787
Other Libraries in Japan

Reached to the end of result.

RSS