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Discours prononcé par Andrieux, président du Tribunat, le premier vendémiaire an 9, jour anniversaire de la fondation de la République

Discours prononcé par Andrieux, président du Tribunat, le premier vendémiaire an 9, jour anniversaire de la fondation de la République
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De l'Imprimerie nationalevendémiaire an 9 [1800]
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  • Subject HeadingFrance. Tribunat Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- Politics and govern...
  • Subject Heading (ID)France. Tribunat Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- Politics and govern...

Motion d'ordre faite par L.-F. Dethier, pour que l'on fixe à un jour prochain & déterminé, la continuation de la discussion sur le rapport concernant l'assemblée électorale du département de l'Ourthe, où il y a eu scission pour la nomination des administrateurs, (discussion à l'ordre du jour depuis environ huit mois) : séance du 29 pluviose an 7

Motion d'ordre faite par L.-F. Dethier, pour que l'on fixe à un jour prochain & déterminé, la continuation de la discussion sur le rapport concernant l'assemblée électorale du département de l'Ourthe, où il y a eu scission pour la nomination des administrateurs, (discussion à l'ordre du jour depuis environ huit mois) : séance du 29 pluviose an 7
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De l'Imprimerie nationaleventose an 7 [1799]
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  • Subject HeadingRepresentative government and representation -- France -- Early works to 1800 Elections -- France -- Early ...
  • Subject Heading (ID)Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 Elections -- France -- Early ...

Deux mots au citoyen Rabaut, rédacteur de la feuille du Bon citoyen, & membre du Conseil des Anciens, par Denis-Marie Pellissier, député au Conseil des Cinq-Cents, par le département des Bouches du Rhône

Deux mots au citoyen Rabaut, rédacteur de la feuille du Bon citoyen, & membre du Conseil des Anciens, par Denis-Marie Pellissier, député au Conseil des Cinq-Cents, par le département des Bouches du Rhône
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Baudouin, imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel ...[1798]
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  • Subject Heading...une, 1746-1808 Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- History -- Director...
  • Subject Heading (ID)...une, 1746-1808 Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- History -- Director...

F. Lamarque, membre du Conseil des Cinq-Cents, a ses collègues

F. Lamarque, membre du Conseil des Cinq-Cents, a ses collègues
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De l'Imprimerie nationaleprairial, l'an IV [1796]
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  • Subject HeadingRepresentative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- History -- Director...
  • Subject Heading (ID)Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- History -- Director...

Discours de F. Lamarque, président du conseil, sur les effets politiques du renouvellement d'un tiers du Corps législatif : séance du 30 floréal, an V

Discours de F. Lamarque, président du conseil, sur les effets politiques du renouvellement d'un tiers du Corps législatif : séance du 30 floréal, an V
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De l'Imprimerie nationaleprairial, an V. [1797]
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  • Subject HeadingRepresentative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- History -- Director...
  • Subject Heading (ID)Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- History -- Director...

Message du Conseil des Cinq-Cents au Directoire exécutif, relatif à la situation intérieure et extérieure de la République : séance du 17 prairial an 7

Message du Conseil des Cinq-Cents au Directoire exécutif, relatif à la situation intérieure et extérieure de la République : séance du 17 prairial an 7
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De l'Imprimerie nationaleprairial an 7 [1799]
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  • Subject Heading...if (1795-1799) Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- Politics and govern...
  • Subject Heading (ID)...if (1795-1799) Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- Politics and govern...

Vérité, justice, vertu, constitution, vous êtes des pécores, eux seuls ont raison Deuxième édition, revue après la mort de l'auteur, corrigée et augmentée de quelques notes et d'un avis au distributeur, par L-- M--

Vérité, justice, vertu, constitution, vous êtes des pécores, eux seuls ont raison Deuxième édition, revue après la mort de l'auteur, corrigée et augmentée de quelques notes et d'un avis au distributeur, par L-- M--
Paper図書
[s.n.][1800?]
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  • Subject Heading...t -- 1789-1799 Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 Elections -- France France --...
  • Subject Heading (ID)...t -- 1789-1799 Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 Elections -- France France --...

Discours prononcé par F. Lamarque, président du conseil, sur l'anniversaire du premier vendémiaire, époque de la fondation de la République : séance du 5e. jour complémentaire de l'an 5

Discours prononcé par F. Lamarque, président du conseil, sur l'anniversaire du premier vendémiaire, époque de la fondation de la République : séance du 5e. jour complémentaire de l'an 5
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De l'Imprimerie nationalevendémiaire an 6. [1797]
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  • Subject HeadingRepresentative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- Politics and govern...
  • Subject Heading (ID)Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- Politics and govern...

Discours prononcé dans l'assemblée primaire du canton de la Rocheguyon, le 27 fructidor

Discours prononcé dans l'assemblée primaire du canton de la Rocheguyon, le 27 fructidor
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par le Cen. Ratel, secrétaire de l'assembléeDe l'imp. de Cretot, imprimeur-lib., rue des Bons-Enfans ...[1795]
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  • Subject HeadingFrance. Constitution (1795) Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- History -- Revoluti...
  • Subject Heading (ID)France. Constitution (1795) Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- History -- Revoluti...

Opinion de Creuzé-Latouche, sur la résolution relative aux électeurs : séance du 30 ventôse, an 5

Opinion de Creuzé-Latouche, sur la résolution relative aux électeurs : séance du 30 ventôse, an 5
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De l'Imprimerie nationalegerminal, an 5 [1797]
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  • Subject Heading... works to 1800 Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- Politics and govern...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- Politics and govern...

Discours de Boissy-d'Anglas, sur la nécessité d'annuller ou de reviser les jugemens rendus par les tribunaux révolutionnaires, et de rendre aux familles des condamnés les biens confisqués par ces jugemens : lu à la séance du 30 ventôse, an 3

Discours de Boissy-d'Anglas, sur la nécessité d'annuller ou de reviser les jugemens rendus par les tribunaux révolutionnaires, et de rendre aux familles des condamnés les biens confisqués par ces jugemens : lu à la séance du 30 ventôse, an 3
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De l'Imprimerie nationalegerminal, l'an III [1795]
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  • Subject HeadingFrance. Convention nationale Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- Politics and govern...
  • Subject Heading (ID)France. Convention nationale Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- Politics and govern...

Rapport fait par Destrem, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, relatif à un référé du tribunal civil de la Haute Garonne : séance du 27 messidor an 6

Rapport fait par Destrem, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, relatif à un référé du tribunal civil de la Haute Garonne : séance du 27 messidor an 6
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De l'Imprimerie nationalemessidor an 6 [1798]
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  • Subject HeadingRepresentative government and representation -- France -- Early works to 1800 Elections -- France -- Early ...
  • Subject Heading (ID)Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 Elections -- France -- Early ...

Rapport fait par J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, sur la question de savoir si tous les électeurs nommés par les diverses fractions d'assemblées primaires scissionnées ou scissionnaires de l'an 6, peuvent être réélus en l'an 7 : séance du 12 ventose an 7

Rapport fait par J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, sur la question de savoir si tous les électeurs nommés par les diverses fractions d'assemblées primaires scissionnées ou scissionnaires de l'an 6, peuvent être réélus en l'an 7 : séance du 12 ventose an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleventose an 7 [1799]
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  • Subject Heading... works to 1800 Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- Politics and govern...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- Politics and govern...

Discours sur les dénonciations faites contre les représentans du peuple, par Girot-Pouzol, membre du comité de législation, séance du 21 thermidor, l'an III

Discours sur les dénonciations faites contre les représentans du peuple, par Girot-Pouzol, membre du comité de législation, séance du 21 thermidor, l'an III
Paper図書
De l'Imprimerie nationalethermidor, an III [1795]
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  • Subject Heading...le (1792-1795) Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- History -- Revoluti...
  • Subject Heading (ID)...le (1792-1795) Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- History -- Revoluti...

Moyen d'opérer la fusion des deux tiers de la Convention dans le Corps législatif, proposé le 10 fructidor

Moyen d'opérer la fusion des deux tiers de la Convention dans le Corps législatif, proposé le 10 fructidor
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par Poultier, representant du peupleDe l'Imprimerie nationalefructidor, an III [1795]
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  • Subject Heading...if (1795-1814) Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- Politics and govern...
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Rapport fait par Français, au nom de la commission des onze, sur la crise des 28, 29 et 30 prairial an 7 : séance du 3 messidor an 7

Rapport fait par Français, au nom de la commission des onze, sur la crise des 28, 29 et 30 prairial an 7 : séance du 3 messidor an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationalemessidor an 7 [1799]
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  • Subject HeadingFrance. Directoire exécutif Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- History -- Revoluti...
  • Subject Heading (ID)France. Directoire exécutif Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- History -- Revoluti...

Discours du ministre de la justice, prononcé lors de son acceptation du ministère de l'intérieur, le 15 mars 1793, l'an deuxième de la République

Discours du ministre de la justice, prononcé lors de son acceptation du ministère de l'intérieur, le 15 mars 1793, l'an deuxième de la République
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • Subject HeadingRepresentative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- Politics and govern...
  • Subject Heading (ID)Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- Politics and govern...

T.F. Huguet, député de la Seine au Conseil des Anciens, a ses collègues

T.F. Huguet, député de la Seine au Conseil des Anciens, a ses collègues
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Baudouin, imprimeur du Corps Législatif, place du Carrouzel ...[1795?]
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  • Subject HeadingRepresentative government and representation -- France -- Early works to 1800 Elections -- France -- Early ...
  • Subject Heading (ID)Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 Elections -- France -- Early ...

Discours prononcé par Leclerc (de Maine-et-Loire), président du Conseil des Cinq-Cents : séance du 2 pluviose an 7

Discours prononcé par Leclerc (de Maine-et-Loire), président du Conseil des Cinq-Cents : séance du 2 pluviose an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationalepluviose an 7 [1799]
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  • Subject Heading... works to 1800 Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- Politics and govern...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- Politics and govern...

Motion d'ordre de Philippes-Delleville, tendante à faire nommer une commission chargée de faire un rapport sur la partie du réglement relative à la police intérieure, et de proposer les moyens les plus propres à assurer et maintenir le calme et l'ordre dans les séances du conseil : séance du 2 messidor an 5

Motion d'ordre de Philippes-Delleville, tendante à faire nommer une commission chargée de faire un rapport sur la partie du réglement relative à la police intérieure, et de proposer les moyens les plus propres à assurer et maintenir le calme et l'ordre dans les séances du conseil : séance du 2 messidor an 5
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De l'Imprimerie nationalemessidor, an V [1797]
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  • Subject Heading...des cinq-cents Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- Politics and govern...
  • Subject Heading (ID)...des cinq-cents Representative government and representation -- France -- Early works to 1800 France -- Politics and govern...
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