Jump to main content

yr 〜
yr

Search results 15

Opinion de Couzard, dans la discussion ayant pour objet l'examen des bases de la législation sur le fait de la course & des prises maritimes : prononcée le 14 fructidor an 6

Opinion de Couzard, dans la discussion ayant pour objet l'examen des bases de la législation sur le fait de la course & des prises maritimes : prononcée le 14 fructidor an 6
Paper図書
Baudouin, imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel ...[1798]
Other Libraries in Japan

Journal sommaire de la croisière de la flotte de la République, commandée par le contre-amiral Villaret

Journal sommaire de la croisière de la flotte de la République, commandée par le contre-amiral Villaret
Paper図書
tenu jour par jour par le représentant du peuple, Jean-Bon Saint-André, embarqué sur le vaisseau La Montagne[s.n.][1794?]
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingFrance. Marine -- History Ships -- France -- Early works to 1800 First of June, Battle of the,...
  • Subject Heading (ID)France. Marine -- History Ships -- France -- Early works to 1800 First of June, Battle of the,...

Opinion de Labrouste (de la Gironde), sur les projets de résolution présentés par Boulay-Paty, concernant l'application de la loi du 29 nivôse an 6, relative aux navires chargés de marchandises anglaises : séance du 3 nivôse an 7

Opinion de Labrouste (de la Gironde), sur les projets de résolution présentés par Boulay-Paty, concernant l'application de la loi du 29 nivôse an 6, relative aux navires chargés de marchandises anglaises : séance du 3 nivôse an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationalenivose an 7 [1798 or 1799]
Other Libraries in Japan

Opinion de Dentzel, député du Bas-Rhin, sur la résolution du 4 nivose an 7, concernant lépoque où la loi du 29 nivose an 6 a dû être exécutée relativement aux prises maritimes : séance du 9 pluviose an 7

Opinion de Dentzel, député du Bas-Rhin, sur la résolution du 4 nivose an 7, concernant lépoque où la loi du 29 nivose an 6 a dû être exécutée relativement aux prises maritimes : séance du 9 pluviose an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationalepluviose an 7 [1799]
Other Libraries in Japan

Opinion de F.-M.-A. Labrouste (de la Gironde), sur le rapport de Ludot, concernant la législation des prises

Opinion de F.-M.-A. Labrouste (de la Gironde), sur le rapport de Ludot, concernant la législation des prises
Paper図書
Baudoin, imprimeur du Corps législatif, place du Carrouzel ...[1799?]
Other Libraries in Japan

Opinion de Cornet (du Loiret), sur la résolution du 4 nivose an 7, relative aux prises maritimes : séance du 11 pluviose an 7

Opinion de Cornet (du Loiret), sur la résolution du 4 nivose an 7, relative aux prises maritimes : séance du 11 pluviose an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationale . pluviose an 7 [1799]1799
Other Libraries in Japan

Rapport fait par Roger Ducos, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 14 de ce mois, relative aux délais pour se pourvoir par appel & en cassation contre les jugemens en matière de prises maritimes : séance du 26 floréal an 6

Rapport fait par Roger Ducos, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 14 de ce mois, relative aux délais pour se pourvoir par appel & en cassation contre les jugemens en matière de prises maritimes : séance du 26 floréal an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleprairial an 6 [1798]
Other Libraries in Japan

Rapport fait par Boulay-Paty, (de la Loire-Inférieure), au nom d'une commission de marine, sur une question de prises maritimes : séance du 21 messidor an 6

Rapport fait par Boulay-Paty, (de la Loire-Inférieure), au nom d'une commission de marine, sur une question de prises maritimes : séance du 21 messidor an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalemessidor an 6 [1798]
Other Libraries in Japan

Opinion de Jourdain (d'Ille et Vilaine), sur la résolution du 4 nivose dernier, relative au mode d'exécution de la loi du 29 nivose an 6, concernant les prises maritimes : séance du 14 pluviose

Opinion de Jourdain (d'Ille et Vilaine), sur la résolution du 4 nivose dernier, relative au mode d'exécution de la loi du 29 nivose an 6, concernant les prises maritimes : séance du 14 pluviose
Paper図書
De l'Imprimerie nationalepluviose an 7 [1799]
Other Libraries in Japan

Opinion de Garat, sur la résolution du 4 pluviose an 7, relative aux prises maritimes : séance du 2 ventose an 7

Opinion de Garat, sur la résolution du 4 pluviose an 7, relative aux prises maritimes : séance du 2 ventose an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationalegerminal an 7 [1799]
Other Libraries in Japan

Rapport et projet de décret sur la navigation françoise, présenté a l'Assemblée nationale, au nom de ses Comités de la marine, d'agriculture & de commerce, suivi d'un projet de décret sur le jaugeage des navires

Rapport et projet de décret sur la navigation françoise, présenté a l'Assemblée nationale, au nom de ses Comités de la marine, d'agriculture & de commerce, suivi d'un projet de décret sur le jaugeage des navires
Paper図書
par M. Delattre, député du département de la SommeDe l'Imprimerie nationale1791
Other Libraries in Japan

Opinion de J.F.C. [i.e. G.F.C] Goupil-Préfelne, député du département de l'Orne, sur la résolution du 4 nivôse an 7, concernant les prises maritimes : séance du 13 nivôse an 7

Opinion de J.F.C. [i.e. G.F.C] Goupil-Préfelne, député du département de l'Orne, sur la résolution du 4 nivôse an 7, concernant les prises maritimes : séance du 13 nivôse an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationalepluviôse an 7 [1799]
Other Libraries in Japan

A short state of the progress of the French trade and navigation : wherein is shewn, the great foundation that France has laid, by dint of commerce, to increase her maritime strength to a pitch equal, if not superior, to that of Great-Britain, unless some how checked by the wisdom of His Majesty's councils ...

A short state of the progress of the French trade and navigation : wherein is shewn, the great foundation that France has laid, by dint of commerce, to increase her maritime strength to a pitch equal, if not superior, to that of Great-Britain, unless some how checked by the wisdom of His Majesty's councils ...
Paper図書
by Malachy Postlethwayt ...Printed for J. Knapton ...1756
Other Libraries in Japan

An essay towards deciding the important question, whether it be a national advantage to Britain to insure the ships of her enemies? : addressed to the Right Honorable Henry Pelham, Esq;

An essay towards deciding the important question, whether it be a national advantage to Britain to insure the ships of her enemies? : addressed to the Right Honorable Henry Pelham, Esq;
Digital図書
by the author of a Letter from a bystanderPrinted by J. Robinson1747
Other Libraries in Japan

Notice des arrêts du Conseil d'État, des loix, réglemens maritimes, et décrets de la Convention nationale, qui déclarent de bonne prise les captures faites avant la déclaration de guerre, ou qui portent que leurs dispositions auront leur effet, même pour le tems antérieur à leur promulgation

Notice des arrêts du Conseil d'État, des loix, réglemens maritimes, et décrets de la Convention nationale, qui déclarent de bonne prise les captures faites avant la déclaration de guerre, ou qui portent que leurs dispositions auront leur effet, même pour le tems antérieur à leur promulgation
Paper図書
[s.n.][179-]
Other Libraries in Japan

Reached to the end of result.

RSS