Jump to main content

yr 〜
yr

Search results 6

Famille et société : les substitutions fidéicommissaires à Toulouse et en Haut-Languedoc au XVIIIe siècle / par Jean-Marie Augustin ; preface de Jean Hilaire. (Publications de l'Université des sciences sociales de Toulouse) (Série historique)

Famille et société : les substitutions fidéicommissaires à Toulouse et en Haut-Languedoc au XVIIIe siècle / par Jean-Marie Augustin ; preface de Jean Hilaire. (Publications de l'Université des sciences sociales de Toulouse) (Série historique)
Paper図書
Presses Universitaires de France1980.<AF2-841-37>
National Diet Library
  • Subject HeadingSubstitution of heirs -- France -- Languedoc. Inheritance and...

Essai sur l'histoire des substitutions : du IXe au XVe siècle dans la pratique et la doctrine, spécialement en France méridionale / Michel Petitjean. (Publications du Centre de recherches historiques de la Faculté de droit et de science politique ; 1)

Essai sur l'histoire des substitutions : du IXe au XVe siècle dans la pratique et la doctrine, spécialement en France méridionale / Michel Petitjean. (Publications du Centre de recherches historiques de la Faculté de droit et de science politique ; 1)
Paper図書
Centre de recherches historiques, Faculté de droit et de science politique1975.<AF2-841-28>
National Diet Library
  • Subject HeadingSubstitution of heirs -- France -- History. Law, Medieval.

Essai sur l'histoire des substitutions : du IXe au XVe siècle dans la pratique et la doctrine, spécialement en France méridionale

Essai sur l'histoire des substitutions : du IXe au XVe siècle dans la pratique et la doctrine, spécialement en France méridionale
Paper図書
Michel PetitjeanCentre de recherches historiques, Faculté de droit et de science politique1975
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingSubstitution of heirs -- France -- History
  • Subject Heading (ID)Substitution of heirs -- France -- History

Des caractères juridiques des substitutions prohibées : étude critique de jurisprudence

Des caractères juridiques des substitutions prohibées : étude critique de jurisprudence
Paper図書
par P. LanierA. Rousseau1898
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingSubstitution of heirs -- France
  • Subject Heading (ID)Substitution of heirs -- France

Des substitutions fidéicommissaires

Des substitutions fidéicommissaires
Paper図書
par Aristide Cossé[s.n.]1870
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingSubstitution of heirs -- France Substitution of heirs (Roman ...
  • Subject Heading (ID)Substitution of heirs -- France Substitution of heirs (Roman ...

Thèse pour le doctorat

Thèse pour le doctorat
Paper図書
par Edmond Bottet[s.n.]1853
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingFideicommissum (Roman law) Substitution of heirs -- France
  • Subject Heading (ID)Fideicommissum (Roman law) Substitution of heirs -- France

Reached to the end of result.

RSS