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L'office du juge administratif et le temps (Nouvelle bibliothèque de thèses ; v. 114)

L'office du juge administratif et le temps (Nouvelle bibliothèque de thèses ; v. 114)
Paper図書
Damien Connil, préface de Denys de Béchillon.Dalloz2012.<AF2-311-B116>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan

Les conflits de lois dans le temps en droit public interne / Jacques Petit ; préface de Jacques Moreau. (Bibliothèque de droit public ; t. 195)

Les conflits de lois dans le temps en droit public interne / Jacques Petit ; préface de Jacques Moreau. (Bibliothèque de droit public ; t. 195)
Paper図書
L.G.D.J.c2002.<AF2-211-A77>
National Diet Library
  • Subject HeadingConflict of laws -- Retroactivity -- France. Retroactive laws -- France. Time (Law) -- France.

Juger à temps : le juste temps de la réponse pénale

Juger à temps : le juste temps de la réponse pénale
Paper図書
Alexis MihmanL'Harmattanc2008
Other Libraries in Japan

Le temps et le procès civil

Le temps et le procès civil
Paper図書
Soraya Amrani-Mekki ; préface de Loïc CadietDallozc2002
Other Libraries in Japan

Le temps et le droit : actes du colloque organisé par le Groupe de recherche et d'étude en droit fondamental international et comparé (GREDFIC) à la Faculté des affaires internationales du Havre, les 14 et 15 mai 2008

Le temps et le droit : actes du colloque organisé par le Groupe de recherche et d'étude en droit fondamental international et comparé (GREDFIC) à la Faculté des affaires internationales du Havre, les 14 et 15 mai 2008
Paper図書
sous la direction de Pierre Fleury-Le GrosLexisNexis Litecc2010
Other Libraries in Japan

Le temps et le droit

Le temps et le droit
Paper図書
Centre de recherches sur la protection juridique de la personne ; édité par Anne Guineret-Brobbel DorsmanPresses universitaires franc-comtoises2003
Other Libraries in Japan

Le temps, la justice et le droit : actes du colloque organisé à Limoges les 20 et 21 novembre 2003

Le temps, la justice et le droit : actes du colloque organisé à Limoges les 20 et 21 novembre 2003
Paper図書
textes réunis par Simone Gaboriau, Hélène Pauliat ; préface [de] Yann Aguila ; synthèse [de] François OstPulim[2003]
Other Libraries in Japan

Le Moment et la durée des infractions pénales ... (Bibliothèque de sciences criminelles, t. 7)

Le Moment et la durée des infractions pénales ... (Bibliothèque de sciences criminelles, t. 7)
Paper図書
Librairie générale de droit et de jurisprudence1967.<AF2-712-3>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan
  • Subject HeadingCriminal law -- France. Time (Law) -- France.

L'Urgence et les principes classiques du droit civil ... Préface de Pierre Raynaud ... (Bibliothèque de droit privé, t. 87)

L'Urgence et les principes classiques du droit civil ... Préface de Pierre Raynaud ... (Bibliothèque de droit privé, t. 87)
Paper図書
Librairie générale de droit et de jurisprudence1968.<AF2-811-16>
National Diet Library
  • Subject HeadingCivil procedure -- France. Time (Law) -- France. Risk -- France.

Dictionnaire des délais de procédure, de prescriptions et de formalités

Dictionnaire des délais de procédure, de prescriptions et de formalités
Paper図書
Roger BarbaudDalloz1974
Other Libraries in Japan

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