Jump to main content

yr 〜
yr

Search results 8

Justices croisées : histoire et enjeux de l'appel comme d'abus (XIVe-XVIIIe siècle)

Justices croisées : histoire et enjeux de l'appel comme d'abus (XIVe-XVIIIe siècle)
Paper図書
sous la direction de Anne Bonzon et Caroline GallandSociété d'Histoire religieuse de la France[2021]
Other Libraries in Japan

Les origines de l'appel comme d'abus

Les origines de l'appel comme d'abus
Paper図書
Robert Génestal ; notes de cours publiées par les soins de Pierre Timbal ; avant-propos par Jean DauvillierPresses universitaires de France1951
Other Libraries in Japan

Appel comme d'abus

Appel comme d'abus
Paper図書
par Charles RenardImprimerie Liégois-six1896
Other Libraries in Japan

De la Formation du mariage : droit romain ; Étude historique sur l'appel comme d'abus : droit français

De la Formation du mariage : droit romain ; Étude historique sur l'appel comme d'abus : droit français
Paper図書
par René-François JahanE. Jamin1888
Other Libraries in Japan

Déclaration du roi, concernant les causes d'appellations comme d'abus, & toutes celles de régales : donnée à Versailles le 15 août 1786 : registrée en parlement le vingt-deux août mil sept cent quatre-vingt-six

Déclaration du roi, concernant les causes d'appellations comme d'abus, & toutes celles de régales : donnée à Versailles le 15 août 1786 : registrée en parlement le vingt-deux août mil sept cent quatre-vingt-six
Paper図書
Chez P.G. Simon & N.H. Nyon, imprimeurs du parlement ...1786
Other Libraries in Japan

Second compte rendu sur l'appel comme d'abus, des constitutions des jesuites

Second compte rendu sur l'appel comme d'abus, des constitutions des jesuites
Paper図書
par M. Louis-René de Caradeuc de La Chalotais, procureur général du roi au Parlement de Bretagne, les 21, 22 & 24 mai 1762[s.n.]1762
Other Libraries in Japan

Arrest de la Cour de parlement, qui juge l'appel comme d'abus interjetté par M. le procureur général, des bulles, brefs, conſtitutions, et autres réglemens de la Société se disant de Jésus; fait défenſes aux soi-disans jésuites et à tous autres, de porter l'habit de la Société, de vivre ſous l'obéiſſance au général et aux conſtitutions de ladite société, et d'entretenir aucune correſpondance directe ou indirecte avec le général or les supérieurs de cette Société, ou autres par eux prépoſé; enjoint aux soi-disans jésuites de vuider les maiſons de ladite société; leur fait défenſes de vivre en commun, réſervant d'accorder à chacun d'eux, ſur leur requête, les penſions alimentaires néceſſaires, etc., du six août 1762

Arrest de la Cour de parlement, qui juge l'appel comme d'abus interjetté par M. le procureur général, des bulles, brefs, conſtitutions, et autres réglemens de la Société se disant de Jésus; fait défenſes aux soi-disans jésuites et à tous autres, de porter l'habit de la Société, de vivre ſous l'obéiſſance au général et aux conſtitutions de ladite société, et d'entretenir aucune correſpondance directe ou indirecte avec le général or les supérieurs de cette Société, ou autres par eux prépoſé; enjoint aux soi-disans jésuites de vuider les maiſons de ladite société; leur fait défenſes de vivre en commun, réſervant d'accorder à chacun d'eux, ſur leur requête, les penſions alimentaires néceſſaires, etc., du six août 1762
Paper図書
Chez Pierre-Guillaume Simon, imprimeur du Parlement1762
Other Libraries in Japan

Mémoire instructif, pour messire François Cadière, prêtre de la ville de Toulon, apellant du decret d'aſſigné contre lui rendu le 23. février dernier, & de ce qui s'en eſt enſuivi, & demandeur en requête d'adherance à l'apel comme d'abus relevé par la demoiſelle Cadière ſa sœur, de la procedure faite à la requête du promoteur en l'évêché de Toulon, contre Monſieur le procureur général du roy, intimé et défendeur

Mémoire instructif, pour messire François Cadière, prêtre de la ville de Toulon, apellant du decret d'aſſigné contre lui rendu le 23. février dernier, & de ce qui s'en eſt enſuivi, & demandeur en requête d'adherance à l'apel comme d'abus relevé par la demoiſelle Cadière ſa sœur, de la procedure faite à la requête du promoteur en l'évêché de Toulon, contre Monſieur le procureur général du roy, intimé et défendeur
Paper図書
De l'imprimerie de la veuve de Joseph Senez1731
Other Libraries in Japan
  • Alternative Title...'adhérence à l'appel comme d'abus relevé par la demoiselle Cadi...
  • Alternative Title...'adhérence à l'appel comme d'abus relevé par la demoiselle Cadi...

Reached to the end of result.

RSS