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Code du commerce 2e ed

Code du commerce 2e ed
Paper図書
Office des publications universitaires1981
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Codes du commerce de l'industrie et du travail en vigueur dans le Grand-duché de Luxembourg : coordonnés et mis à jour de la législation la plus récente Nouv. éd., complétée, amplifiée et commentée par la jurisprudence / par P. Ruppert

Codes du commerce de l'industrie et du travail en vigueur dans le Grand-duché de Luxembourg : coordonnés et mis à jour de la législation la plus récente Nouv. éd., complétée, amplifiée et commentée par la jurisprudence / par P. Ruppert
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Librarie et imprimerie de la cour V. Buck1915
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Code du commerce de l'industrie et du travail en vigueur dans le Grand-duché de Luxembourg

Code du commerce de l'industrie et du travail en vigueur dans le Grand-duché de Luxembourg
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coordonné et mis à jour de la législation la plus récente par P. RuppertV. Buck : L. Buck1899
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Code du commerce, suivi, d'une table alphabétique et des matières

Code du commerce, suivi, d'une table alphabétique et des matières
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Chez G. Fleischer, 18071807
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Observations sur le projet de code du commerce, du 14 frimaire an X

Observations sur le projet de code du commerce, du 14 frimaire an X
Paper図書
par le citoyen Estrivier, ancien jurisconsulte d'Aix (Bouches du Rhône)Chez Rondonneau au Dépot de Lois ..., an X [1801]1801
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Observations des tribunaux de cassation et d'appel, des tribunaux et conseils de commerce, &c : sur le projet de code du commerce

Observations des tribunaux de cassation et d'appel, des tribunaux et conseils de commerce, &c : sur le projet de code du commerce
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De l'Imprimerie de la Républiquean XI [1802?]
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Code de commerce d'après l'édition originale et officielle, précédé des discours de MM. les conseillers d'État. On y a joint le titre XXV du Code de procédure civile, sur la forme de procéder devant les tribunaux de commerce, et rapporté tous les articles du Code Napoléon et du Code de procédure civile auxquels la loi renvoi, avec les notes et formules, par M. Legras, l'un des rédacteurs et réviseurs du Code du commerce

Code de commerce d'après l'édition originale et officielle, précédé des discours de MM. les conseillers d'État. On y a joint le titre XXV du Code de procédure civile, sur la forme de procéder devant les tribunaux de commerce, et rapporté tous les articles du Code Napoléon et du Code de procédure civile auxquels la loi renvoi, avec les notes et formules, par M. Legras, l'un des rédacteurs et réviseurs du Code du commerce
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Chez Giguet et Michaud1707 [i. e.1807]
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Code de commerce collationné, pour le texte, sur l'édition officielle de l'Imprimerie impériale, précédé des discours de mm. les orateurs du Conseil d'État, et suivi d'une table des chapitres et d'une table alphaétique et raisonnée des matières ...

Code de commerce collationné, pour le texte, sur l'édition officielle de l'Imprimerie impériale, précédé des discours de mm. les orateurs du Conseil d'État, et suivi d'une table des chapitres et d'une table alphaétique et raisonnée des matières ...
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A. Bailleul1807
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  • Alternative TitleCode du commerce
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