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La Preuve du dommage corporel : conférences médico-légales du palais, Tribunal de grande instance de Paris, session 1985 : actualités médico-légales de réparation du dommage corporel / textes rassemblés par R. Barrot. (Collection de médecine légale et de toxicologie médicale ; no 130)

La Preuve du dommage corporel : conférences médico-légales du palais, Tribunal de grande instance de Paris, session 1985 : actualités médico-légales de réparation du dommage corporel / textes rassemblés par R. Barrot. (Collection de médecine légale et de toxicologie médicale ; no 130)
Paper図書
Massonc1985-<AF2-561-A14>
National Diet Library

La preuve de la propriété

La preuve de la propriété
Paper図書
Mathilde Hoyer ; préface d 'Antoine TadrosCEPRISCA[2022]
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialCollection CEPRISCA
  • Periodical TitleCollection CEPRISCA

L'appréciation de la preuve devant la Cour pénale internationale : pbk

L'appréciation de la preuve devant la Cour pénale internationale : pbk
Paper図書
Jérémy Hall ; préface de Karine Bannelier-Christakis ; avant-propos de Marc Perrin de BrichambautInstitut francophone pour la justice et la démocratie2021
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialCollection de thèses
  • Periodical TitleCollection de thèses

Preuve scientifique, preuve juridique : [pbk]

Preuve scientifique, preuve juridique : [pbk]
Paper図書
sous la direction de Eve Truilhé-MarengoLarcierc2012
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialCollection droit des technologies
  • Periodical TitleCollection droit des technologies

La preuve de la propriété immobilière

La preuve de la propriété immobilière
Paper図書
sous la direction de Claude Saint-DidierMare & Martinc2017
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  • Related MaterialCollection Droit privé & sciences crimine...
  • Periodical TitleCollection Droit privé & sciences crimine...

La preuve (Collection Points : 42)

La preuve (Collection Points : 42)
Paper図書
AgotaKristofSeuil2002
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La preuve et la justice administrative française

La preuve et la justice administrative française
Paper図書
Caroline Foulquier ; préface de Jean-Arnaud MazèresL'Harmattanc2013
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  • Related MaterialCollection Logiques juridiques
  • Periodical TitleCollection Logiques juridiques

La preuve électronique : étude de droit comparé Afrique, Europe, Afrique [i.e. Canada] : [pbk.]

La preuve électronique : étude de droit comparé Afrique, Europe, Afrique [i.e. Canada] : [pbk.]
Paper図書
Aboudramane Ouattara ; préface, Jacques MestrePresses universitaires d'Aix-Marseille2011
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  • Related MaterialCollection Horizons juridiques africains
  • Periodical TitleCollection Horizons juridiques africains

La preuve dans le droit de l'Union européenne

La preuve dans le droit de l'Union européenne
Paper図書
Maria Fartunova ; préface de Fabrice PicodBruylantc2013
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  • Related MaterialCollection Droit de l'Union européenne
  • Periodical TitleCollection Droit de l'Union européenne

Faire la preuve de la propriété : droits et savoirs en Méditerranée (Antiquité -- Temps modernes)

Faire la preuve de la propriété : droits et savoirs en Méditerranée (Antiquité -- Temps modernes)
Paper図書
études réunies par Julien Dubouloz et Alice IngoldÉcole française de Rome2012
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  • Related MaterialCollection de l'École française de Rome
  • Periodical TitleCollection de l'École française de Rome

La preuve devant les juridictions internationales

La preuve devant les juridictions internationales
Paper図書
sous la direction de Hélène Ruiz Fabri et Jean-Marc SorelA. Pedonec2007
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  • Related MaterialCollection contentieux international
  • Periodical TitleCollection contentieux international

La preuve

La preuve
Paper図書
sous la direction de Catherine Puigelier ; préface de Alain Plantey ; avant-propos de Jean FoyerEconomicac2004
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  • Related MaterialCollection Études juridiques
  • Periodical TitleCollection Études juridiques

Ｌａ　ｌｉｂｅｒｔｅ　ｄｅ　ｌａ　ｐｒｅｕｖｅ　ｄｅｓ　ｉｎｆｒａｃｔｉｏｎｓ　ｅｎ　ｄｒｏｉｔ　ｆｒａｎｃａｉｓ　ｃｏｎｔｅｍｐｏｒａｉｎ (Ｃｏｌｌｅｃｔｉｏｎ　ｄｅ　ｌ’Ｉｎｓｔｉｔｕｔ　ｄ’ｅｔｕｄｅｓ　ｊｕｄｉｃｉａｉｒｅｓ　ｄｅ　ｌａ　ｆａｃｕｌｔｅ　ｄｅ　ｄｒｏｉｔ　ｄ’Ａｉｘ－Ｍａｒｓｅｉｌｌｅ)

Ｌａ　ｌｉｂｅｒｔｅ　ｄｅ　ｌａ　ｐｒｅｕｖｅ　ｄｅｓ　ｉｎｆｒａｃｔｉｏｎｓ　ｅｎ　ｄｒｏｉｔ　ｆｒａｎｃａｉｓ　ｃｏｎｔｅｍｐｏｒａｉｎ (Ｃｏｌｌｅｃｔｉｏｎ　ｄｅ　ｌ’Ｉｎｓｔｉｔｕｔ　ｄ’ｅｔｕｄｅｓ　ｊｕｄｉｃｉａｉｒｅｓ　ｄｅ　ｌａ　ｆａｃｕｌｔｅ　ｄｅ　ｄｒｏｉｔ　ｄ’Ａｉｘ－Ｍａｒｓｅｉｌｌｅ)
Paper図書
Ｍｏｌｉｎａ，　Ｅｍｍａｎｕｅｌ, Ｃｉｍａｍｏｎｔｉ，　Ｓｙｌｖｉｅ, Ｇａｓｓｉｎ，　ＲａｙｍｏｎｄＰＵＡＭ2001年
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La preuve devant les juridictions internationales : Bruylant : Editions de Université de Bruxelles

La preuve devant les juridictions internationales : Bruylant : Editions de Université de Bruxelles
Paper図書
Gérard Niyungeko ; préface de Jean J. A. SalmonBruylant ; Editions de l'Université de Bruxelles2005
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  • Related MaterialCollection de droit international
  • Periodical TitleCollection de droit international

Le rapport d'obligation : la preuve -- les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, transmission -- transformation, extinction 5e édition / par Jean-Luc Aubert, Eric Savaux

Le rapport d'obligation : la preuve -- les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, transmission -- transformation, extinction 5e édition / par Jean-Luc Aubert, Eric Savaux
Paper図書
Sirey2007
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  • Related MaterialCollection Sirey
  • Periodical TitleCollection Sirey

Le rapport d'obligation : la preuve -- les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, transmission -- transformation, extinction 4e éd. / par Jean-Luc Aubert, Eric Savaux

Le rapport d'obligation : la preuve -- les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, transmission -- transformation, extinction 4e éd. / par Jean-Luc Aubert, Eric Savaux
Paper図書
Sirey2006, c1999
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  • Related MaterialCollection Sirey
  • Periodical TitleCollection Sirey

La liberté de la preuve des infractions en droit français contemporain

La liberté de la preuve des infractions en droit français contemporain
Paper図書
Emmanuel Molina ; avant-propos, Sylvie Cimamonti ; préface, Raymond GassinPresses universitaires d'Aix-Marseille2001
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  • Related MaterialCollection de la l'Institut d'études judi...
  • Periodical TitleCollection de la l'Institut d'études judi...

Le rapport d'obligation : la preuve -- les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, transmission -- transformation, extinction 3e éd. / par Jean-Luc Aubert, Yvonne Flour, Éric Savaux

Le rapport d'obligation : la preuve -- les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, transmission -- transformation, extinction 3e éd. / par Jean-Luc Aubert, Yvonne Flour, Éric Savaux
Paper図書
Jacques Flour ... [et al.]Armand Colin2004
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialCollection U
  • Periodical TitleCollection U

Le rapport d'obligation : la preuve, les effets de l'bligation, la presponsabilité contractuelle, transmission, transformation, extinction

Le rapport d'obligation : la preuve, les effets de l'bligation, la presponsabilité contractuelle, transmission, transformation, extinction
Paper図書
par Jean-Luc Aubert, Yvonne Flour, Éric SavauxArmand Colin1999
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  • Related MaterialCollection U
  • Periodical TitleCollection U

La médecine des preuves : histoire et anthropologie des essais cliniques (1900-1990)

La médecine des preuves : histoire et anthropologie des essais cliniques (1900-1990)
Paper図書
Harry Marks ; traduit de l'anglais (États-Unis) par Françoise BouillotInstitut Synthélaboc1999
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  • Related MaterialCollection Les empêcheurs de penser en ro...
  • Periodical TitleCollection Les empêcheurs de penser en ro...
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