yr 〜
yr

Search results 21

La Loi du 4 mars 2002 : continuité ou nouveauté en droit médical? / sous la direction de Georges Fauré. (Collection CEPRISCA)

La Loi du 4 mars 2002 : continuité ou nouveauté en droit médical? / sous la direction de Georges Fauré. (Collection CEPRISCA)
Paper図書
Editions CEPRISCA[2003]<AF2-561-B1>
National Diet Library

Le droit des sûretés réelles depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021 br

Le droit des sûretés réelles depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021 br
Paper図書
sous la direction scientifique de Romain Broussais, Mathilde Hoyer et Eugénie PetitprezCEPRISCA2024
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialCollection CEPRISCA
  • Periodical TitleCollection CEPRISCA

Le droit du cautionnement depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021

Le droit du cautionnement depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021
Paper図書
sous la direction de Romain Broussais, Mathilde Hoyer et Eugénie Petitprez ; ont contribué à cet ouvrage Romain Broussais ... [et al.]CEPRISCA[2023]
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialCollection CEPRISCA
  • Periodical TitleCollection CEPRISCA

Le banquier du XXIème siècle

Le banquier du XXIème siècle
Paper図書
sous la direction de Solène Ringler, Bruno Séjourné et Rodolphe BigotCEPRISCA[2023?]
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialCollection CEPRISCA
  • Periodical TitleCollection CEPRISCA

La preuve de la propriété

La preuve de la propriété
Paper図書
Mathilde Hoyer ; préface d 'Antoine TadrosCEPRISCA[2022]
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialCollection CEPRISCA
  • Periodical TitleCollection CEPRISCA

La prise en charge des personnes âgées dépendantes en établissement : regards sur la crise du modèle français des EHPAD

La prise en charge des personnes âgées dépendantes en établissement : regards sur la crise du modèle français des EHPAD
Paper図書
sous la direction de Georges Fauré et Sophie Sédillot ; Préface d'Olivier VernierCEPRISCA2021
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialCollection CEPRISCA
  • Periodical TitleCollection CEPRISCA

Le banquier dispensateur de crédit face à l'impayé : regards de droit civil

Le banquier dispensateur de crédit face à l'impayé : regards de droit civil
Paper図書
Sophie PelletCEPRISCA[2021]
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialCollection CEPRISCA
  • Periodical TitleCollection CEPRISCA

Numérique et grandes notions du droit privé : la personne, la propriété, le contrat

Numérique et grandes notions du droit privé : la personne, la propriété, le contrat
Paper図書
Emmanuel NetterCEPRISCA[2019]
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialCollection CEPRISCA
  • Periodical TitleCollection CEPRISCA

L'État en scènes: théâtres, opéras, salles de spectacle du XVIe au XIXe siècle : aspects historiques, politiques et juridiques

L'État en scènes: théâtres, opéras, salles de spectacle du XVIe au XIXe siècle : aspects historiques, politiques et juridiques
Paper図書
sous la direction de Robert Carvais et Cédric GlineurCeprisca[2018]
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialCollection CEPRISCA
  • Periodical TitleCollection CEPRISCA

La transposition du droit de l'Union européenne dans la loi pénale interne : l'intégration d'un corps étranger

La transposition du droit de l'Union européenne dans la loi pénale interne : l'intégration d'un corps étranger
Paper図書
sous la direction de Sophie Corioland et Elise LetouzeyCeprisca2017
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialCollection CEPRISCA
  • Periodical TitleCollection CEPRISCA

Hospitalisations sans consentement

Hospitalisations sans consentement
Paper図書
sous la direction de Xavier Cabannes et Mikaël BenilloucheCeprisca[2013]
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialCollection CEPRISCA
  • Periodical TitleCollection CEPRISCA

Les immunités pénales : actualités d'une question ancienne

Les immunités pénales : actualités d'une question ancienne
Paper図書
sous la direction de Gérard Clément et José LefebvrePUF[2010]
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialCollection CEPRISCA
  • Periodical TitleCollection CEPRISCA

Les immunités de responsabilité civile

Les immunités de responsabilité civile
Paper図書
sous la direction d'Olivier Deshayes ; [Mireille Bacache ... [et al.]]PUF[2009]
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialCollection CEPRISCA
  • Periodical TitleCollection CEPRISCA

Polices et justices de l'environnement : le cas de la Picardie

Polices et justices de l'environnement : le cas de la Picardie
Paper図書
[Nicole Decoopman ... et al.]PUF[2009?]
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialCollection CEPRISCA
  • Periodical TitleCollection CEPRISCA

Droit pénal spécial : livres 2 et 3 du code pénal : infractions contre les personnes et les biens 2010

Droit pénal spécial : livres 2 et 3 du code pénal : infractions contre les personnes et les biens 2010
Paper図書
Morgane Daury-Fauveau ; préface Jacques-Henri RobertPresses universitaires de France2010
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialCollection CEPRISCA
  • Periodical TitleCollection CEPRISCA

L'avant-contrat : actualité du processus de formation des contrats

L'avant-contrat : actualité du processus de formation des contrats
Paper図書
sous la direction d'Olivier DeshayesPuf[2008]
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialCollection CEPRISCA
  • Periodical TitleCollection CEPRISCA

Les conflits d'intérêts dans le monde des affaires, un Janus à combattre?

Les conflits d'intérêts dans le monde des affaires, un Janus à combattre?
Paper図書
sous la direction de Véronique Magnier ; [contributions, Dominique Schimdt ... et al.]PUF[2006]
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialCollection CEPRISCA
  • Periodical TitleCollection CEPRISCA

Du pacs aux nouvelles conjugalités : où en est l'Europe?

Du pacs aux nouvelles conjugalités : où en est l'Europe?
Paper図書
sous la direction de Jacqueline Flauss-Diem et Georges FauréPUF[2005]
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialCollection CEPRISCA
  • Periodical TitleCollection CEPRISCA

La Loi du 4 mars 2002 : continuité ou nouveauté en droit médical?

La Loi du 4 mars 2002 : continuité ou nouveauté en droit médical?
Paper図書
sous la direction de Georges FauréEditions CEPRISCA2003
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialCollection CEPRISCA
  • Periodical TitleCollection CEPRISCA

Collection CEPRISCA

Collection CEPRISCA
Paper図書
Editions CEPRISCA
Other Libraries in Japan