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Commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre

Commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre
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De l'imprimerie de J. Grand, rue du Foin-Jacques ...[1795?]
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  • Note (General)Text begins: La commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre, conformément à l'arrêté du C...
  • Author HeadingFrance. Commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre

La commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre, aux administrateurs de district et de département

La commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre, aux administrateurs de district et de département
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[s.n.][1795]
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  • Note (General)...ymes, 3628-27 "Commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre. Bureau centrale de comptabil...
  • Author HeadingFrance. Commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre

Paris, le 24 thermidor, an troisième de la République française, une et indivisible : la commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre, aux administrateurs des directoires des départemens et districts, et aux commissaires des guerres

Paris, le 24 thermidor, an troisième de la République française, une et indivisible : la commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre, aux administrateurs des directoires des départemens et districts, et aux commissaires des guerres
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[s.n.][1795]
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  • Note (General)...ymes, 3628.28 "Commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre. Bureau centrale de comptabil...
  • Author HeadingFrance. Commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre

Paris, le 4 nivôse, an 3e. de la République française ... la commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre, aux administrateurs de districts, commissaires des guerres et payeurs des armées de la République

Paris, le 4 nivôse, an 3e. de la République française ... la commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre, aux administrateurs de districts, commissaires des guerres et payeurs des armées de la République
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[s.n.][1794]
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  • Note (General)...e, L.A. Pille "Commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre, bureau central de comptabili...
  • Author HeadingFrance. Commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre

La commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre, aux citoyens administrateurs des départemens, et commandans de gendarmerie nationale de la République : le Comité de salut public, citoyens, informé qu'un grand nombre de volontaires ... ont quitté leurs corps sans permission et sans congé, sous prétexte d'aller se livrer aux travaux de l'agriculture ...

La commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre, aux citoyens administrateurs des départemens, et commandans de gendarmerie nationale de la République : le Comité de salut public, citoyens, informé qu'un grand nombre de volontaires ... ont quitté leurs corps sans permission et sans congé, sous prétexte d'aller se livrer aux travaux de l'agriculture ...
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[s.n.][1795]
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  • Author HeadingFrance. Commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre France. Convention nationale....

La commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre, aux commissaires-ordonnateurs et commissaires des guerres : la commission est informée que, par de fausses interprétations données aux dispositions des lois des 2 & 18 thermidor derniers, plusieurs commissaires des guerres & autres fonctionnaires publics, chargés du service de la subsistance des troupes en route ...

La commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre, aux commissaires-ordonnateurs et commissaires des guerres : la commission est informée que, par de fausses interprétations données aux dispositions des lois des 2 & 18 thermidor derniers, plusieurs commissaires des guerres & autres fonctionnaires publics, chargés du service de la subsistance des troupes en route ...
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[s.n.][1794]
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