yr 〜
yr

Search results 15

Direction générale de liquidation

Direction générale de liquidation
Paper図書
[s.n.][1791]
Other Libraries in Japan
  • Author Heading... des pensions. Direction générale de liquidation Dufresne de Saint-Léon, Louis...

Département des pensions : direction générale de liquidation ... ce premier juin 1791

Département des pensions : direction générale de liquidation ... ce premier juin 1791
Paper図書
[s.n.][1791]
Other Libraries in Japan

Département des pensions : direction générale de liquidation ... ce 15 juillet 1791

Département des pensions : direction générale de liquidation ... ce 15 juillet 1791
Paper図書
[s.n.][1791]
Other Libraries in Japan

Département des pensions : direction générale de liquidation ... ce vingt-neuf juillet 1791

Département des pensions : direction générale de liquidation ... ce vingt-neuf juillet 1791
Paper図書
[s.n.][1791]
Other Libraries in Japan

Département des pensions : direction générale de liquidation ... à Paris, ce 28 août 1791

Département des pensions : direction générale de liquidation ... à Paris, ce 28 août 1791
Paper図書
[s.n.][1791?]
Other Libraries in Japan

Direction générale de liquidation ... le 5, 10 juin, 1er et 4 juillet 1791

Direction générale de liquidation ... le 5, 10 juin, 1er et 4 juillet 1791
Paper図書
[s.n.][1791]
Other Libraries in Japan

Loi portant établissement d'une direction générale de liquidation : donnée à Paris, le 22 décembre 1790

Loi portant établissement d'une direction générale de liquidation : donnée à Paris, le 22 décembre 1790
Paper図書
De l'imprimerie royale1791
Other Libraries in Japan
  • Note (General)...issement d'une direction générale de liquidation, des 16 & 17 décembre 1790" "...

Loi portant établissement d'une direction genérale de liquidation : donnée à Paris, le 22 décembre 1790

Loi portant établissement d'une direction genérale de liquidation : donnée à Paris, le 22 décembre 1790
Paper図書
De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise1791
Other Libraries in Japan
  • Note (General)...issement d'une direction générale de liquidation, des 16 & 17 décembre 1790" "...

Loi portant établissement d'une direction générale de liquidation : donnée à Paris, le 22 décembre 1790

Loi portant établissement d'une direction générale de liquidation : donnée à Paris, le 22 décembre 1790
Paper図書
Chez J. Gaude, imprimeur du département du Gard1791
Other Libraries in Japan

Rapport fait au nom des comités de l'extraordinaire & de l'organisation de la direction générale de liquidation, au sujet d'une créance réclamée par M. d'Orléans

Rapport fait au nom des comités de l'extraordinaire & de l'organisation de la direction générale de liquidation, au sujet d'une créance réclamée par M. d'Orléans
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1791]
Other Libraries in Japan
  • Author Heading...nisation de la direction générale de liquidation France. Assemblée nationale c...

Projet de décret sur l'établissement d'une direction générale de liquidation, présenté par les commissaires nommés en vertu du décret du 7 décembre 1790

Projet de décret sur l'établissement d'une direction générale de liquidation, présenté par les commissaires nommés en vertu du décret du 7 décembre 1790
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1790]
Other Libraries in Japan

Décret de la Convention nationale, du 21 décembre 1792, l'an 1er. de la République françoise : relatif à l'ordre des travaux du comité & de la direction générale de liquidation, pour la liquidation de la dette publique

Décret de la Convention nationale, du 21 décembre 1792, l'an 1er. de la République françoise : relatif à l'ordre des travaux du comité & de la direction générale de liquidation, pour la liquidation de la dette publique
Paper図書
De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre1792
Other Libraries in Japan

Direction générale de liquidation : répartition sur la somme de 150,000 livres, ordonnée à titre de secours, par décret de l'Assemblée nationale, du 20 février 1791, sanctionné le 25 du même mois ... ce 4 juillet 1791

Direction générale de liquidation : répartition sur la somme de 150,000 livres, ordonnée à titre de secours, par décret de l'Assemblée nationale, du 20 février 1791, sanctionné le 25 du même mois ... ce 4 juillet 1791
Paper図書
[s.n.][1791]
Other Libraries in Japan

Assemblée nationale : liste de messieurs du comité central de la direction générale de liquidation, qui se tient les mercredis et samedis, à six heures du soir, au comité des finances, place Vendôme, n. 4

Assemblée nationale : liste de messieurs du comité central de la direction générale de liquidation, qui se tient les mercredis et samedis, à six heures du soir, au comité des finances, place Vendôme, n. 4
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1790?]
Other Libraries in Japan

Département des pensions : direction générale de liquidation ... ce vingt-neuf juillet 1791

Département des pensions : direction générale de liquidation ... ce vingt-neuf juillet 1791
Paper図書
[s.n.][1719]
Other Libraries in Japan

Reached to the end of result.