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L'artisan, son statut, la sécurité sociale, la fiscalité, les salariés, allocations familiales, retraite. (Contrats, ou, Le droit pratique, 31)

L'artisan, son statut, la sécurité sociale, la fiscalité, les salariés, allocations familiales, retraite. (Contrats, ou, Le droit pratique, 31)
Paper図書
Sirey[1965]<EL46-4>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan
  • Related MaterialContrats, ou, Le droit pratique
  • Periodical TitleContrats, ou, Le droit pratique

La piraterie maritime : droit, pratiques et enjeux : [pbk.]

La piraterie maritime : droit, pratiques et enjeux : [pbk.]
Paper図書
Philippe Chapleau, Jean-Paul Pancracio ; préface d'Éric DelbecqueVuibert : Institut national des hautes études de la sécurité et de la justicec2014
Other Libraries in Japan

La médecine et le droit : pratiques et évolutions

La médecine et le droit : pratiques et évolutions
Paper図書
Carole SwanElléborec2008
Other Libraries in Japan

Les métamorphoses de la sécurité collective : droit, pratique et enjeux stratégiques

Les métamorphoses de la sécurité collective : droit, pratique et enjeux stratégiques
Paper図書
A. Pedone2005
Other Libraries in Japan

L'EURL : droit, pratique et perspectives : étude du Centre de recherche sur le droit des affaires

L'EURL : droit, pratique et perspectives : étude du Centre de recherche sur le droit des affaires
Paper図書
sous la direction de Yves Chaput et de Aristide Lévi ; Claudine Alexandre-Caselli ... [et al.]Litec2003
Other Libraries in Japan

Droit pratique de la fonction publique 1re éd

Droit pratique de la fonction publique 1re éd
Paper図書
Jacques RouvièreDelmasc1991
Other Libraries in Japan

Droit pratique de l'urbanisme

Droit pratique de l'urbanisme
Paper図書
Daniel Chabanol, Jean-Denis CombrexelleEconomicac1988
Other Libraries in Japan

Assurances de personnes : acteurs, principes généraux et règles techniques : contrats individuels : contrats collectifs

Assurances de personnes : acteurs, principes généraux et règles techniques : contrats individuels : contrats collectifs
Paper図書
sous la direction de François CouilbaultL'Argus de l'assurance2016
Other Libraries in Japan

Assurances de personnes : acteurs, principes généraux et règles techniques : contrats individuels : contrats collectifs

Assurances de personnes : acteurs, principes généraux et règles techniques : contrats individuels : contrats collectifs
Paper図書
sous la direction de François CouilbaultL'Argus de l'assurance2014
Other Libraries in Japan

Assurances : acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises

Assurances : acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises
Paper図書
sous la direction de Luc GrynbaumL'Argus de l'assurancec2011
Other Libraries in Japan

Les baux ruraux : droit pratique et économie, 1973

Les baux ruraux : droit pratique et économie, 1973
Paper図書
René SavatierDalloz[1973]
Other Libraries in Japan

Le droit du consommateur : démarchage, crédit, clauses abusives, fraudes et falsifications, publicité trompeuse, assurances, organisations de voyages

Le droit du consommateur : démarchage, crédit, clauses abusives, fraudes et falsifications, publicité trompeuse, assurances, organisations de voyages
Paper図書
Georgia Angla-GréÉditions Sud Ouestc2003
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialDroit pratique
  • Periodical TitleDroit pratique

Le droit de l'internet : noms de domaine, droits d'auteur, commerce électronique, données personnelles, signature électronique --

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Paper図書
Abel AguadoÉditions Sud Ouestc2003
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialDroit pratique
  • Periodical TitleDroit pratique

Les congés des salariés : congés payés et autres congés : pbk

Les congés des salariés : congés payés et autres congés : pbk
Paper図書
[Corinne Gaulier]Gualino Editeur : Chambre de commerce et d'insdustriec2004
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialInforeg : le droit pratique de l'entreprise
  • Periodical TitleInforeg : le droit pratique de l'entreprise

Si j'avais su... : la femme devant les difficultés de la vie : conseils de droit pratique

Si j'avais su... : la femme devant les difficultés de la vie : conseils de droit pratique
Paper図書
Odette SimonSirey[1938]
Other Libraries in Japan

Éléments de droit pratique : droit civil, droit pénal, droit constitutionnel, droit administratif

Éléments de droit pratique : droit civil, droit pénal, droit constitutionnel, droit administratif
Paper図書
par Odette SimonF. Alcan1936
Other Libraries in Japan

Questions prud'homales, fiscales et commerciales : revue mensuelle de droit pratiques

Questions prud'homales, fiscales et commerciales : revue mensuelle de droit pratiques
Paper雑誌雑誌タイトル
1933
Other Libraries in Japan
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Le bail à ferme : notions de droit pratique 3. éd

Le bail à ferme : notions de droit pratique 3. éd
Paper図書
Émile van Dievoet ; avec la collaboration de Louis DelvauxBoerenbond belge1930
Other Libraries in Japan

Le droit rural et usuel mis à la portée de tous : exposé pratique des principales difficultés de droit pratique contenues dans nos lois 7e éd. mise au courant des lois les plus récentes

Le droit rural et usuel mis à la portée de tous : exposé pratique des principales difficultés de droit pratique contenues dans nos lois 7e éd. mise au courant des lois les plus récentes
Paper図書
par J. GaureLibr. générale de droit et de jurisprudence1934
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Le prêt d'argent : la preuve-les garanties, la durée-la paiement, les frais

Le prêt d'argent : la preuve-les garanties, la durée-la paiement, les frais
Paper図書
Lucien MourgeonSirey[1966], c1965
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialContrats, ou, Le droit pratique
  • Periodical TitleContrats, ou, Le droit pratique
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