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La vénalité

La vénalité
Paper図書
William DoylePresses universitaires de France2000
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De la vénalité des offices sous l'Ancien Régime

De la vénalité des offices sous l'Ancien Régime
Paper図書
par Maurice HomaisKessinger[2011]
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  • Alternative TitleDe la venalite des offices sous l'Ancien Reg...
  • Alternative TitleDe la venalite des offices sous l'Ancien Reg...

Un orgueil français : la vénalité des offices sous l'Ancien Régime

Un orgueil français : la vénalité des offices sous l'Ancien Régime
Paper図書
Jean NagleOdile Jacobc2008
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La vénalité /

La vénalité /
Paper図書
Presses universitaires de France,c2000.
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Justice et finance sous l'Ancien Régime : la vénalité présidiale

Justice et finance sous l'Ancien Régime : la vénalité présidiale
Paper図書
Christophe BlanquieL'Harmattanc2001
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La vénalité des charges militaires en France aux XVIIè et XVIIIè siècles

La vénalité des charges militaires en France aux XVIIè et XVIIIè siècles
Paper図書
Françoise GorauPresses universitaires du Septentrion1996
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L'introduction de la vénalité des offices en Franche-Comté : 1692-1704

L'introduction de la vénalité des offices en Franche-Comté : 1692-1704
Paper図書
Maurice Gresset ; préface de Roland MousnierBelles-Lettres1989
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  • Note (General)Spine title: La vénalité des offices en Franche-Comté ...

Le pouvoir et l'argent sous l'Ancien Régime : la vénalité des offices dans les Conseils collateraux des Pays-Bas espagnols (seconde moitié du XVIIe siècle)

Le pouvoir et l'argent sous l'Ancien Régime : la vénalité des offices dans les Conseils collateraux des Pays-Bas espagnols (seconde moitié du XVIIe siècle)
Paper図書
par Anne VandenbulckeUGA1992
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L'ordre marchand : réflexions sur les structures élémentaires de la vénalité

L'ordre marchand : réflexions sur les structures élémentaires de la vénalité
Paper図書
Bernard GuibertCerfc1986
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La vénalité des offices sous Henri IV et Louis XIII

La vénalité des offices sous Henri IV et Louis XIII
Paper図書
Roland MousnierMégariotis Reprints1979
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La vénalité des offices sous Henri IV et Louis XIII 2. éd.

La vénalité des offices sous Henri IV et Louis XIII 2. éd.
Paper図書
par Roland MousnierPresses universitaires de France1971
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La vénalité des offices sous Henri IV et Louis XIII

La vénalité des offices sous Henri IV et Louis XIII
Paper図書
Roland MousnierÉditions Maugard[1945?]
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Étude sur la vénalité des charges et fonctions publiques et sur celle des offices ministériels depuis l'antiquité romaine jusqu'a nos jours

Étude sur la vénalité des charges et fonctions publiques et sur celle des offices ministériels depuis l'antiquité romaine jusqu'a nos jours
Paper図書
par Paul Louis-LucasErnest Thorin1883
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L'agriculture et la propriété foncière en face des lois fiscales, des lois de procédure et de la vénalité des offices

L'agriculture et la propriété foncière en face des lois fiscales, des lois de procédure et de la vénalité des offices
Paper図書
par M. VrayeImprimerie et librairie générale de jurisprudence : Cosse, Marchal1870
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Du monopole des professions lucratives en France, ou, Du privilége et de la vénalité des offices, et leur suppression moyennant indemnité

Du monopole des professions lucratives en France, ou, Du privilége et de la vénalité des offices, et leur suppression moyennant indemnité
Paper図書
par Morel Fatio ...Chez Paulin, libraire-éditeur1839
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La vénalité des magistratures détruite

La vénalité des magistratures détruite
Paper図書
[s.n.][1789?]
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Mort et résurrection de la vénalité des offices de notaires, par un clerc de notaire

Mort et résurrection de la vénalité des offices de notaires, par un clerc de notaire
Paper図書
De l'imprimerie de Fiévée, rue Sepente, no.17[1791]
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Principes sur l'effet des loix nouvelles, et leur application contre la vénalité notariale

Principes sur l'effet des loix nouvelles, et leur application contre la vénalité notariale
Paper図書
De l'imprimerie de Laurens et comp. rue d'Argenteuil ...[1790]
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Lettre de l'abbé de T***, au comte de ***, sur la vénalité des ennoblissemens & les exemptions fiscales

Lettre de l'abbé de T***, au comte de ***, sur la vénalité des ennoblissemens & les exemptions fiscales
Paper図書
[s.n.][1789]
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Moyen de subvenir promptement aux besoins de l'État, & singulierement au remboursement du prix des offices dont la vénalité est supprimée

Moyen de subvenir promptement aux besoins de l'État, & singulierement au remboursement du prix des offices dont la vénalité est supprimée
Paper図書
par M. Merlin, avocat au parlement de Douay, & député à l'Assemblée nationale[s.n.][1789]
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