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Internet et le droit d'auteur : la culture Napster / Joëlle Farchy. (CNRS communication)

Internet et le droit d'auteur : la culture Napster / Joëlle Farchy. (CNRS communication)
Paper図書
CNRS Editionsc2003.<A611-B12>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan

Le droit d'auteur et les bibliothèques / sous la direction de Yves Alix ; avec la collaboration de Emmanuel Pierrat ... [et al.] ; préface de Jean-Claude Zylberstein. (Collection Bibliothèques)

Le droit d'auteur et les bibliothèques / sous la direction de Yves Alix ; avec la collaboration de Emmanuel Pierrat ... [et al.] ; préface de Jean-Claude Zylberstein. (Collection Bibliothèques)
Paper図書
Cercle de la librairiec2000.<AF2-858-A19>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan

Le droit d'auteur : fondements et principes / Normand Tamaro.

Le droit d'auteur : fondements et principes / Normand Tamaro.
Paper図書
Presses de l'Université de Montréalc1994.<AC3-464-A2>
National Diet Library

La Nouvelle loi fédérale sur le droit d'auteur : travaux de la journée d'étude organisée par le Centre du droit de l'entreprise le 3 mars 1993, à l'Université de Lausanne / F. Dessemontet ... [et al.] ; édités par Fabio Marchetto. (Publication CEDIDAC ; 26)

La Nouvelle loi fédérale sur le droit d'auteur : travaux de la journée d'étude organisée par le Centre du droit de l'entreprise le 3 mars 1993, à l'Université de Lausanne / F. Dessemontet ... [et al.] ; édités par Fabio Marchetto. (Publication CEDIDAC ; 26)
Paper図書
Centre du droit de l'entreprise (droit industriel, droit d'auteur, droit commercial) de l'Université de Lausanne1994.<AS14-611-A10>
National Diet Library

Le droit d'auteur en Suisse : pécis et guide pratique / Ivan Cherpillod. (Publication CEDIDAC ; 3)

Le droit d'auteur en Suisse : pécis et guide pratique / Ivan Cherpillod. (Publication CEDIDAC ; 3)
Paper図書
Centre du droit de l'entreprise (droit industriel, droit d'auteur, droit commercial) de l'Université de Lausanne1986.<AS14-611-A6>
National Diet Library

La législation des États-Unis sur le droit d'auteur : étude du statut des œuvres littéraires et artistiques, musicales et audiovisuelles, des logiciels informatiques et de leur protection par le copyright / Jules-Marc Baudel ; préface d'André Françon.

La législation des États-Unis sur le droit d'auteur : étude du statut des œuvres littéraires et artistiques, musicales et audiovisuelles, des logiciels informatiques et de leur protection par le copyright / Jules-Marc Baudel ; préface d'André Françon.
Paper図書
Éditions Bruylantc1990.<AU-464-A21>
National Diet Library

Le droit d'auteur / Alain Berenboom.

Le droit d'auteur / Alain Berenboom.
Paper図書
F. Larcier1984.<AB4-611-A1>
National Diet Library

Le droit d'auteur en France / par Henri Desbois. 3. éd.

Le droit d'auteur en France / par Henri Desbois. 3. éd.
Paper図書
Dalloz1978.<AF2-858-9>
National Diet Library
  • Note (General)...0 under title: Le droit d'auteur. Includes legislation. Includ...

Le Droit d'auteur en France. 2e éd. ent. ref. avec une mise à jour de 1973.

Le Droit d'auteur en France. 2e éd. ent. ref. avec une mise à jour de 1973.
Paper図書
Dalloz1966-1973.<AF2-858-6>
National Diet Library

Le Droit d'auteur en France. 2e édition ...

Le Droit d'auteur en France. 2e édition ...
Paper図書
Dalloz1966.<AF2-858-1>
National Diet Library
  • Note (General)...0 under title: Le droit d'auteur.

Compte rendu d'un Colloque sur la protection des inventions, designs et marques de commerce par le brevet, le droit d'auteur et l'enregistrement : tenu au Centre 'Design Canada' ... novembre 1966.

Compte rendu d'un Colloque sur la protection des inventions, designs et marques de commerce par le brevet, le droit d'auteur et l'enregistrement : tenu au Centre 'Design Canada' ... novembre 1966.
Paper図書
Canada, National Design Council1968].<AC3-463-2>
National Diet Library

Die urheberrechtliche Wende in der Sowjetunion = L'Union Soviétique, un tournant de sa Législation sur le droit d'auteur = The turning point in the Copyright Law of the Soviet Union / Erich Schulze. Das neue jugoslawische Urheberrechtsgesetz = Novi jugoslovenski zakon o autorskom pravu / Vojislav Kostić. (Schriftenreihe)

Die urheberrechtliche Wende in der Sowjetunion = L'Union Soviétique, un tournant de sa Législation sur le droit d'auteur = The turning point in the Copyright Law of the Soviet Union / Erich Schulze. Das neue jugoslawische Urheberrechtsgesetz = Novi jugoslovenski zakon o autorskom pravu / Vojislav Kostić. (Schriftenreihe)
Paper図書
F. Vahlenc1968.<AR5-551-A3>
National Diet Library

Loi suédoise sur le droit d'auteur : Swedish copyright act, 1960.

Loi suédoise sur le droit d'auteur : Swedish copyright act, 1960.
Paper図書
Svenska föreningen för upphovsrätt[1961]<CS13-611-1>
National Diet Library

Le droit d'auteur

Le droit d'auteur
Paper図書
Frédéric Pollaud-DulianEconomicac2005
Other Libraries in Japan

Directives 2019/790 et 2019/789 sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique : commentaire article par article

Directives 2019/790 et 2019/789 sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique : commentaire article par article
Paper図書
sous la direction de Nicolas Binctin et Xavier PrèsBruylantc2021
Other Libraries in Japan

Le droit d'auteur : propriété intellectuelle 2e éd

Le droit d'auteur : propriété intellectuelle 2e éd
Paper図書
Frédéric Pollaud-DulianEconomicac2014
Other Libraries in Japan

Copyright, to be or not to be = Le droit d'auteur être ou ne pas être = El derecho de autor, ser o no ser

Copyright, to be or not to be = Le droit d'auteur être ou ne pas être = El derecho de autor, ser o no ser
Paper図書
Jørgen Blomqvist (ed)Ex Tuto Publishingc2019.1
Other Libraries in Japan

Le droit d'auteur au temps du Front populaire : le nouveau paradigme du ≪travailleur intellectuel≫

Le droit d'auteur au temps du Front populaire : le nouveau paradigme du ≪travailleur intellectuel≫
Paper図書
Jean Zay, Jean-Michel BruguièreDalloz2015
Other Libraries in Japan

Le droit d'auteur et ses limites.

Le droit d'auteur et ses limites.
Paper図書
Nouvelle Bibliothèque de droit et de jurisprudence1951.<L-B578d>
National Diet Library

Le droit d'auteur en action : perspectives internationales sur les recours = copyright in action : international perspectives on remedies = el derecho de autor en acción : perspectivas internationales sobre los medios de protección

Le droit d'auteur en action : perspectives internationales sur les recours = copyright in action : international perspectives on remedies = el derecho de autor en acción : perspectivas internationales sobre los medios de protección
Paper図書
Ysolde GendreauMontréalc2019
Other Libraries in Japan
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