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Le droit des contrats de l'informatique / André Viricel. (Collection actualité juridique)

Le droit des contrats de l'informatique / André Viricel. (Collection actualité juridique)
Paper図書
Edition du Moniteurc1984.<AF2-861-A3>
National Diet Library

Le droit des contrats 2e éd. mise à jour

Le droit des contrats 2e éd. mise à jour
Paper図書
Muriel Fabre-MagnanQue sais-je?/Humensis2023
Other Libraries in Japan

L'Obligation de non concurrence : dans le droit des contrats / Yves Serra-- ; préf. de J.-M. Mousseron--. (Bibliothèque de droit commercial ; t. 23)

L'Obligation de non concurrence : dans le droit des contrats / Yves Serra-- ; préf. de J.-M. Mousseron--. (Bibliothèque de droit commercial ; t. 23)
Paper図書
Sirey1970.<AF2-415-4>
National Diet Library

Le droit des contrats

Le droit des contrats
Paper図書
Muriel Fabre-Magnan[Humensis]2018
Other Libraries in Japan

La notion d'obligation de garantie dans le droit des contrats. Préf. de Denis Tallon. (Bibliothèque de droit privé, t. 42)

La notion d'obligation de garantie dans le droit des contrats. Préf. de Denis Tallon. (Bibliothèque de droit privé, t. 42)
Paper図書
Librairie générale de droit et de jurisprudence1964.<AF2-831-1>
National Diet Library

Le droit des contrats spéciaux en schémas

Le droit des contrats spéciaux en schémas
Paper図書
Kévin MoizoEllipsesc2021
Other Libraries in Japan

Le droit des contrats, mode d'emploi 2e éd

Le droit des contrats, mode d'emploi 2e éd
Paper図書
[Yann Mottura]Gereso éd., 20172017
Other Libraries in Japan
  • Alternative TitleLe droit des contrats, mode d'emploi : 60 questions...
  • Alternative TitleLe droit des contrats, mode d'emploi : 60 questions...

Le droit des contrats /

Le droit des contrats /
Paper図書
Que sais-je?/Humensis,2018,
Other Libraries in Japan

Réformer le droit des contrats? : analyse comparée autour du droit luxembourgeois

Réformer le droit des contrats? : analyse comparée autour du droit luxembourgeois
Paper図書
sous la direction de Pascal Ancel et André PrümLarcierc2020
Other Libraries in Japan

Le droit des contrats réformé [1]

Le droit des contrats réformé [1]
Paper図書
sous la direction du Alain Pietrancosta ... [et al.] ; préface de Jean-Pierre MartelFauves éditionsc2016
Other Libraries in Japan

L'influence de la réforme du droit des obligations sur le droit des contrats administratifs

L'influence de la réforme du droit des obligations sur le droit des contrats administratifs
Paper図書
sous la direction de Julien MartinLexisNexisc2019
Other Libraries in Japan

Incidence des règles d'UNIDROIT sur le droit des contrats en Europe

Incidence des règles d'UNIDROIT sur le droit des contrats en Europe
Paper図書
Isabelle Rueda ; avant-propos de Herbert Kronke ; préface de Sylvaine Poillot PeruzzettoLGDJ, Lextenso éditionsc2015
Other Libraries in Japan

Le droit des contrats réformé : l'essentiel des points clés = The new French contract law : an overview of the key points

Le droit des contrats réformé : l'essentiel des points clés = The new French contract law : an overview of the key points
Paper図書
Alexis Marraud des Grottes, Etienne Boursican ; préface de Jean-Pierre Martel ; portface de George RigoFauvesc2016
Other Libraries in Japan

Quel renouveau pour le droits des contrats ? : une réforme entre tradition et modernité : actes du colloque, pau le 20 mai 2016

Quel renouveau pour le droits des contrats ? : une réforme entre tradition et modernité : actes du colloque, pau le 20 mai 2016
Paper図書
sous la direction de Virginie Larribau-Terneyre et Sébastien PelléPresses de l'Université de Pau et des pays de l'Adour[2016]
Other Libraries in Japan

La rétroactivité dans le droit des contrats

La rétroactivité dans le droit des contrats
Paper図書
Sylvain Mercoli ; préface Gilles GoubeauxPresses universitaires d'Aix-Marseille2001
Other Libraries in Japan

Le droit des contrats de travail à durée déterminée en droit espagnol et en droit français : contribution à l'étude du droit social comparé

Le droit des contrats de travail à durée déterminée en droit espagnol et en droit français : contribution à l'étude du droit social comparé
Paper図書
Michèle Raboteau-DuvalPresses universitaires d'Aix-Marseillec2004
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Le télé-achat et le droit des contrats

Le télé-achat et le droit des contrats
Paper図書
Bruno Bizeul ; préface de Gérard ChampenoisCNRSc1998
Other Libraries in Japan

L'aléa dans le droit des contrats

L'aléa dans le droit des contrats
Microform図書
Hanifa BenchabaneA.N.R.T. Université de Lille III, [1989]1989
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Le droit des contrats de l'informatique

Le droit des contrats de l'informatique
Paper図書
André ViricelÉditions du Moniteurc1984
Other Libraries in Japan

Le droit des "contrats informatiques" : Principes, applications

Le droit des "contrats informatiques" : Principes, applications
Paper図書
Michel Coipel ... [et al.] ; Centre de recherches informatique et droit des Facultés universitaires de NamurLarcier1983
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