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Le parlement français et le nouveau droit parlementaire. (Les fondements du droit) (Jus politicum : revue de droit politique ; hors série 2012)

Le parlement français et le nouveau droit parlementaire. (Les fondements du droit) (Jus politicum : revue de droit politique ; hors série 2012)
Paper図書
Dalloz[2012]<AF2-218-B15>
National Diet Library

Examen de passage du Traité de Maastricht devant le Parlement français : la révision de la Constitution permettant la ratification du Traité sur l'Union européenne / [édité par] Tristan Mage.

Examen de passage du Traité de Maastricht devant le Parlement français : la révision de la Constitution permettant la ratification du Traité sur l'Union européenne / [édité par] Tristan Mage.
Paper図書
T. Magec1992.<AF2-212-A40>
National Diet Library

Le Parlement français et la planification ... (Cahiers de l'Institut d'études politiques de l'Université de Grenoble, 6)

Le Parlement français et la planification ... (Cahiers de l'Institut d'études politiques de l'Université de Grenoble, 6)
Paper図書
Éditions Cujas1969.<DC425-30>
National Diet Library

Le parlement français / D.W.S. Lidderdale ; préface d'Emile Blamont. (Cahiers de la Fondation nationale des sciences politiques ; 54)

Le parlement français / D.W.S. Lidderdale ; préface d'Emile Blamont. (Cahiers de la Fondation nationale des sciences politiques ; 54)
Paper図書
A. Colin1954.<AF2-218-A55>
National Diet Library

Le parlement français et le nouveau droit parlementaire : [pbk.]

Le parlement français et le nouveau droit parlementaire : [pbk.]
Paper図書
Dallozc2012
Other Libraries in Japan

Les tribunaux de commerce : une réforme abandonnée : (trois projets de loi devant le Parlement français : 18 juillet 2000-22 février 2002) : éd. complète

Les tribunaux de commerce : une réforme abandonnée : (trois projets de loi devant le Parlement français : 18 juillet 2000-22 février 2002) : éd. complète
Paper図書
Tristan MageTristan Magec2002
Other Libraries in Japan
  • Alternative Title... de loi devant le Parlement français : 18 juillet 2000-22 février ...
  • Alternative Title... de loi devant le Parlement français : 18 juillet 2000-22 février ...

Ratification du traité de Nice devant le Parlement français : 9 mai 2001-10 juillet 2001 : set

Ratification du traité de Nice devant le Parlement français : 9 mai 2001-10 juillet 2001 : set
Paper図書
Tristan Mage (ed.)Tristan Magec2001
Other Libraries in Japan

Le parlement français et l'Europe : l'article 88-4 de la constitution

Le parlement français et l'Europe : l'article 88-4 de la constitution
Paper図書
Jean-Dominique Nuttens ; préface de Michel BarnierL.G.D.Jc2001
Other Libraries in Japan

Le terrorisme devant le Parlement français : octobre 1995-juillet 1996 : set

Le terrorisme devant le Parlement français : octobre 1995-juillet 1996 : set
Paper図書
[ comp. par] Tristan MageTristan Magec1996
Other Libraries in Japan

Urbanisme et habitation : du projet de loi relatif à la solidarité et au renouvellement urbains à son adoption devant le parlement français : 2 février 2000-13 décembre 2000 : [set]

Urbanisme et habitation : du projet de loi relatif à la solidarité et au renouvellement urbains à son adoption devant le parlement français : 2 février 2000-13 décembre 2000 : [set]
Paper図書
Tristan MageTristan Magec2001
Other Libraries in Japan

Perspectives d'avenir du ME depuis le rejet de la CED par le parlement français

Perspectives d'avenir du ME depuis le rejet de la CED par le parlement français
Microform図書
Primary Source Microfilm1998
Other Libraries in Japan

De la nationalité : Lionel Jospin et sa réforme relative à la nationalité devant le Parlement français : octobre 1997-février 1998 : set

De la nationalité : Lionel Jospin et sa réforme relative à la nationalité devant le Parlement français : octobre 1997-février 1998 : set
Paper図書
Tristan MageTristan Magec1998
Other Libraries in Japan

Pacte civil de solidarité (PACS) : (de la proposition de loi relative au pacte civil de solidarité : 13 octobre 1998 à son adoption devant le Parlement français : 13 octobre 1999) : [set]

Pacte civil de solidarité (PACS) : (de la proposition de loi relative au pacte civil de solidarité : 13 octobre 1998 à son adoption devant le Parlement français : 13 octobre 1999) : [set]
Paper図書
Tristan MageTristan Magec1999
Other Libraries in Japan

L'aménagement et le développement du territoire devant le Parlement français (1994-1995)

L'aménagement et le développement du territoire devant le Parlement français (1994-1995)
Paper図書
Tristan Mage1995
Other Libraries in Japan

La bioéthique devant le parlement français, 1988-1994 : propositions de loi, projets de loi, rapports, avis, débats et lois : set

La bioéthique devant le parlement français, 1988-1994 : propositions de loi, projets de loi, rapports, avis, débats et lois : set
Paper図書
Tristan Mage1994
Other Libraries in Japan

Inutile et dangereuse réforme de la Constitution en matière de droit d'asile devant le Parlement français 2 v. tome 1 2 v. tome 2

Inutile et dangereuse réforme de la Constitution en matière de droit d'asile devant le Parlement français 2 v. tome 1 2 v. tome 2
Paper図書
Tristan MageT. Magec1993
Other Libraries in Japan

Banque de France et système européen de banques centrales : (du projet de loi modifiant le statut de la Banque de France en vue de sa participation au Système européen de banques centrales à son adoption devant le Parlement français : mars 1998 - mai 1998) :[set]

Banque de France et système européen de banques centrales : (du projet de loi modifiant le statut de la Banque de France en vue de sa participation au Système européen de banques centrales à son adoption devant le Parlement français : mars 1998 - mai 1998) :[set]
Paper図書
Tristan Magec1998
Other Libraries in Japan

Du projet de loi constitutionnelle instituant le financement de la Sécurité Sociale à son adoption devant le Parlement français (Paris 20 décembre 1995 - Versailles 19 février 1996) Tom 1 Tom 2 Table des matière intégrale

Du projet de loi constitutionnelle instituant le financement de la Sécurité Sociale à son adoption devant le Parlement français (Paris 20 décembre 1995 - Versailles 19 février 1996) Tom 1 Tom 2 Table des matière intégrale
Paper図書
Tristan MageTristan Magec1996
Other Libraries in Japan

La financement de la vie politique devant le Parlement français : l'election du Président de la République et celle des députés (13 juillet 1994 - 24 janvier 1995) Tom 1 Tom 2 Tom 3 Table des matière intégrale

La financement de la vie politique devant le Parlement français : l'election du Président de la République et celle des députés (13 juillet 1994 - 24 janvier 1995) Tom 1 Tom 2 Tom 3 Table des matière intégrale
Paper図書
Tristan MageTristan Magec1996
Other Libraries in Japan

Du projet de loi relatif au contrat de construction d'une maison individuelle à son adoption devant le Parlement français (15 mai-19 décembre 1990) t. 1 t. 2

Du projet de loi relatif au contrat de construction d'une maison individuelle à son adoption devant le Parlement français (15 mai-19 décembre 1990) t. 1 t. 2
Paper図書
Tristan MageTristan Mage, auteur, éditeur, diffuseurc1993
Other Libraries in Japan
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