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Code électoral. Textes mis à jour au 15 février 2002. (Les éditions des journaux officiels ; 20007)

Code électoral. Textes mis à jour au 15 février 2002. (Les éditions des journaux officiels ; 20007)
Paper図書
Direction des journaux officiels2002.<CF2-251-B1>
National Diet Library

Les personnes âgées dépendantes : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés / [Cour des comptes]. (Les éditions des journaux officiels ; no 4499)

Les personnes âgées dépendantes : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés / [Cour des comptes]. (Les éditions des journaux officiels ; no 4499)
Paper図書
Direction des journaux officiels2005.<EC154-B56>
National Diet Library

Le sport professionnel. (Aux sources de la loi) (Les éditions des journaux officiels ; no. 1980)

Le sport professionnel. (Aux sources de la loi) (Les éditions des journaux officiels ; no. 1980)
Paper図書
Direction des journaux officiels2004.<CF2-613-B1>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan

Polotique de santé publique. (Aux sources de la loi) (Les éditions des journaux officiels ; no. 1931)

Polotique de santé publique. (Aux sources de la loi) (Les éditions des journaux officiels ; no. 1931)
Paper図書
Direction des journaux officiels[2004]<CF2-561-B2>
National Diet Library

Soutien á la consommation et á l'investissement. (Aux sources de la loi) (Les éditions des journaux officiels ; no 1954)

Soutien á la consommation et á l'investissement. (Aux sources de la loi) (Les éditions des journaux officiels ; no 1954)
Paper図書
Direction des journaux officiels2005.<CF2-411-B1>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan

Transposition de directives en droit interne. (Aux sources de la loi) (Les éditions des journaux officiels ; no. 1957-3)

Transposition de directives en droit interne. (Aux sources de la loi) (Les éditions des journaux officiels ; no. 1957-3)
Paper図書
Direction des journaux officiels2005.<CF2-121-B1>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan

Ratification des ordonnances de simplification du droit. (Aux sources de la loi) (Les éditions des journaux officiels ; no 1957-2)

Ratification des ordonnances de simplification du droit. (Aux sources de la loi) (Les éditions des journaux officiels ; no 1957-2)
Paper図書
Direction des journaux officiels2005.<CF2-121-B2>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan

Bioéthique : protection des inventions biotechnologiques. (Aux sources de la loi) (Les éditions des journaux officiels ; no. 1936)

Bioéthique : protection des inventions biotechnologiques. (Aux sources de la loi) (Les éditions des journaux officiels ; no. 1936)
Paper図書
[Direction des journaux officiels]2004.<CF2-561-B3>
National Diet Library

Marchés et services publics énergétiques. (Aux sources de la loi) (Les éditions des journaux officiels ; no. 1911)

Marchés et services publics énergétiques. (Aux sources de la loi) (Les éditions des journaux officiels ; no. 1911)
Paper図書
Direction des journaux officiels2004.<CF2-433-B1>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan

Égalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées. (Aux sources de la loi) (Les éditions des journaux officiels ; no 1960)

Égalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées. (Aux sources de la loi) (Les éditions des journaux officiels ; no 1960)
Paper図書
Direction des journaux officiels2005.<CF2-212-B3>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan

La fonction publique de l'État : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées / Cour des comptes. (Les éditions des journaux officiels ; 4392)

La fonction publique de l'État : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées / Cour des comptes. (Les éditions des journaux officiels ; 4392)
Paper図書
Direction des journaux officiels1999.<AF2-341-A33>
National Diet Library

Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public par l'association La Ligue nationale contre le cancer (Articles L. 111-8 et L. 135-2 du code des juridictions financières) / Cour des comptes. (Les éditions des journaux officiels ; 4385)

Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public par l'association La Ligue nationale contre le cancer (Articles L. 111-8 et L. 135-2 du code des juridictions financières) / Cour des comptes. (Les éditions des journaux officiels ; 4385)
Paper図書
Direction des journaux officiels1999.<AF2-362-A17>
National Diet Library

Code de la propriété intellectuelle

Code de la propriété intellectuelle
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[Commission supérieure de codification]Direction de l'information légale et administrative[2016]
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  • Related MaterialLes éditions des journaux officiels
  • Periodical TitleLes éditions des journaux officiels

Code des relations entre le public et l'administration

Code des relations entre le public et l'administration
Paper図書
[Commission supérieure de codification]Les éditions des journaux officiels[2016]
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialLes éditions des journaux officiels
  • Periodical TitleLes éditions des journaux officiels

Les contrats de partenariat = Partnership contracts

Les contrats de partenariat = Partnership contracts
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Direction de l'information légale et administrative2013
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialLégislation et réglementation Les éditions des journaux officiels
  • Periodical TitleLégislation et réglementation Les éditions des journaux officiels

Rapport annuel sur l'état de la France en 2011 : avis du Conseil économique, social et environnemental sur le rapport

Rapport annuel sur l'état de la France en 2011 : avis du Conseil économique, social et environnemental sur le rapport
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présenté par André-Jean Guérin et Yves Zehr au nom de la Section de l'économie et des financesConseil économique, social et envrionnemental[2011]
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  • Periodical TitleLes éditions des journaux officiels

Industrie pharmaceutique : convention collective nationale du 6 avril 1956 (etendue par arrêté du 15 novembre 1956) 11e éd

Industrie pharmaceutique : convention collective nationale du 6 avril 1956 (etendue par arrêté du 15 novembre 1956) 11e éd
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Direction des journaux officiels2007
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  • Periodical TitleLes éditions des journaux officiels

Code de l'éducation

Code de l'éducation
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Direction des journaux officiels2005
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Code de l'éducation : textes mis à jour au 2 septembre 2008

Code de l'éducation : textes mis à jour au 2 septembre 2008
Paper図書
[CSC, Commission supérieure de codification]Direction des journaux officiels2008
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  • Related MaterialLes éditions des journaux officiels
  • Periodical TitleLes éditions des journaux officiels

Convention collective nationale du 21 juin 1999 (etendue par arrêté du 5 juillet 2000) : IDCC: 2101, enseignement privé à distance 5e éd

Convention collective nationale du 21 juin 1999 (etendue par arrêté du 5 juillet 2000) : IDCC: 2101, enseignement privé à distance 5e éd
Paper図書
Direction des journaux officiels2008
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