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Les brevets d'invention : la loi belge du 28 mars 1984, le règlement du 23 juillet 1984 de la commission CEE relatif à l'exemption de certains accords de licences de brevets / Bernard Van Reepinghen, Maurice de Brabanter ; préface de Alex Braun.

Les brevets d'invention : la loi belge du 28 mars 1984, le règlement du 23 juillet 1984 de la commission CEE relatif à l'exemption de certains accords de licences de brevets / Bernard Van Reepinghen, Maurice de Brabanter ; préface de Alex Braun.
Paper図書
Maison F. Larcierc1987.<AB4-411-A2>
National Diet Library

Questions and answers about patents and inventions Revised edition.

Questions and answers about patents and inventions Revised edition.
Paper図書
Consumer and Corporate Affairs Canada, Bureau of Corporate Affairs1986.<Y629-89-10>
National Diet Library
  • Alternative Title...ses concernant les brevets d'invention. Patents : questions and answ...
  • Alternative Title...ses concernant les brevets d'invention. Patents : questions and answ...

Le nouveau régime des brevets d'invention : commentaire de la Loi du 13 juillet 1978 / Albert Chavanne, Jacques Azéma ; préf., Georges Vianes. (Collection Sirey)

Le nouveau régime des brevets d'invention : commentaire de la Loi du 13 juillet 1978 / Albert Chavanne, Jacques Azéma ; préf., Georges Vianes. (Collection Sirey)
Paper図書
Sirey1979.<AF2-463-8>
National Diet Library
  • Title HeadingFrance. Laws, statutes, etc. Loi sur les brevets d'invention. 1979.

Ｌｅｓ　ｂｒｅｖｅｔｓ　ｄ’ｉｎｖｅｎｔｉｏｎ (Ｌｅ　ｄｒｏｉｔ　ｄｅｓ　ａｆｆａｉｒｅｓ)

Ｌｅｓ　ｂｒｅｖｅｔｓ　ｄ’ｉｎｖｅｎｔｉｏｎ (Ｌｅ　ｄｒｏｉｔ　ｄｅｓ　ａｆｆａｉｒｅｓ)
Paper図書
Ｂｏｕｃｏｕｒｅｃｈｌｉｅｖ，　Ｊ．Ｐｒｅｓｓｅｓ　ｕｎｉｖｅｒｓｉｔａｉｒｅｓ　ｄｅ1973年
Other Libraries in Japan

Les brevets d'invention : la loi belge du 28 mars 1984, le règlement du 23 juillet 1984 de la commission CEE relatif à l'exemption de certains accords de licences de brevets

Les brevets d'invention : la loi belge du 28 mars 1984, le règlement du 23 juillet 1984 de la commission CEE relatif à l'exemption de certains accords de licences de brevets
Paper図書
Bernard van Reepinghen, Maurice de Brabanter ; préface de Alex BraunF. Larcier1987
Other Libraries in Japan
  • Note (General)... mars 1984 sur les brevets d'invention, related legislation, and bib...

Journée d'étude relative à la Loi du 13 juillet 1978 sur les brevets d'invention

Journée d'étude relative à la Loi du 13 juillet 1978 sur les brevets d'invention
Paper図書
organisée par l'Université Paris 2, Paris, 12 octobre 1978 ; sous la direction de André FrançonÉconomica1979
Other Libraries in Japan
  • Note (General)"Loi sur les brevets d'invention": p. 107-[136]

Les brevets d'invention dans l'économie

Les brevets d'invention dans l'économie
Paper図書
François RussoI.S.E.A.c1974
Other Libraries in Japan

Les brevets d'invention : rédaction et interprétation

Les brevets d'invention : rédaction et interprétation
Paper図書
étude du Centre de recherche sur le droit des affaires sous la direction de J. Boucourechliev et J. M. Mousseron. Préf. de F. SavignonPresses universitaires de Francec1973
Other Libraries in Japan

Ｌｅｓ　ｂｒｅｖｅｔｓ　ｄ’ｉｎｖｅｎｔｉｏｎ　４．　ｅｄ． (Ｍａｎｕｅｌｓ　Ｄａｌｌｏｚ　ｄｅ　ｄｒｏｉｔ　ｕｓｕｅｌ)

Ｌｅｓ　ｂｒｅｖｅｔｓ　ｄ’ｉｎｖｅｎｔｉｏｎ　４．　ｅｄ． (Ｍａｎｕｅｌｓ　Ｄａｌｌｏｚ　ｄｅ　ｄｒｏｉｔ　ｕｓｕｅｌ)
Paper図書
Ｍｏｕｒｅａｕｘ，　ＲｏｂｅｒｔＤａｌｌｏｚ1971年
Other Libraries in Japan

Les brevets d'invention dans l'économie

Les brevets d'invention dans l'économie
Paper図書
François RussoI.S.E.A.c1972
Other Libraries in Japan

La propriété industrielle : les brevets d'invention

La propriété industrielle : les brevets d'invention
Paper図書
André RémyDunod Économiec1971
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Les brevets d'invention dans l'économie

Les brevets d'invention dans l'économie
Paper図書
François RussoI.S.E.A.c1971
Other Libraries in Japan

Les brevets d'invention : (ancien Manuel R. Moureaux et C. Weismann) 4e éd / par P. Devant ... [et al.] ; préface de Paul Mathely

Les brevets d'invention : (ancien Manuel R. Moureaux et C. Weismann) 4e éd / par P. Devant ... [et al.] ; préface de Paul Mathely
Paper図書
Dalloz1971
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Les brevets d'invention

Les brevets d'invention
Paper図書
par Paul FrancozLes Editions sociales françaisesc1955
Other Libraries in Japan

Etude de la législation allemande sur les brevets d'invention / par J. Bonnet.

Etude de la législation allemande sur les brevets d'invention / par J. Bonnet.
Paper図書
A. Chevalier-Marescq etc.1902.<132-106>
National Diet Library

Les brevets d'invention dans l'économie

Les brevets d'invention dans l'économie
Paper図書
François RussoI.S.E.A.1961
Other Libraries in Japan

Les brevets d'invention

Les brevets d'invention
Paper図書
[par Jean Therre ; avec le concours de Léon Constantin ; introduction de Charles Damiron]Librairie A. Rousseau1936
Other Libraries in Japan

La législation française sur les brevets d'invention et les marques de fabrique et de commerce : textes & commentaires, suivis du texte des conventions internationales

La législation française sur les brevets d'invention et les marques de fabrique et de commerce : textes & commentaires, suivis du texte des conventions internationales
Paper図書
par G. Beau de Loménie et A. ArmengaudRecueil Sirey1939
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Les brevets d'invention en droit international 3e éd

Les brevets d'invention en droit international 3e éd
Paper図書
par Marcel-Plaisant et Fernand-JacqR. Sirey1931
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Manuel des brevets d'invention 3e éd. ref. et mise à jour / avec la collaboration de P. Devant, R. Plasseraud, R. Gutmann

Manuel des brevets d'invention 3e éd. ref. et mise à jour / avec la collaboration de P. Devant, R. Plasseraud, R. Gutmann
Paper図書
par Robert Moureaux et Charles Weismann ; préface de Paul MathélyDalloz1960
Other Libraries in Japan
  • Note (General)1st ed. published under title: Les brevets d'invention Inlcudes index
  • Alternative TitleLes brevets d'invention
  • Alternative TitleLes brevets d'invention
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