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Constitution du 4 octobre 1958 : janvier 1999 / Secrétariat général de l'Assemblée nationale, Service de la communication. (Les documents d'information, Assemblée nationale ; 2-99)

Constitution du 4 octobre 1958 : janvier 1999 / Secrétariat général de l'Assemblée nationale, Service de la communication. (Les documents d'information, Assemblée nationale ; 2-99)
Paper図書
Assemblée nationale1999.<CF2-212-A8>
National Diet Library

Pour une stratégie francophone des autoroutes de l'information / Serge Poignant. (Les documents d'information, Assemblée nationale)

Pour une stratégie francophone des autoroutes de l'information / Serge Poignant. (Les documents d'information, Assemblée nationale)
Paper図書
Assemblée nationale[1996]<UL31-A193>
National Diet Library

Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée en Estonie du 11 au 14 juin 2001 / par une délégation du Groupe d'amitié France-Estonie [Bernard Schreiner]. (Les documents d'information de l'Assemblée nationale ; 42/2001)

Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée en Estonie du 11 au 14 juin 2001 / par une délégation du Groupe d'amitié France-Estonie [Bernard Schreiner]. (Les documents d'information de l'Assemblée nationale ; 42/2001)
Paper図書
Assemblée nationale[2001]<GG871-B12>
National Diet Library

Rapport d'information présenté à la suite d'une mission effectuée au sultanat d'Oman / par une délégation du Groupe d'amitié France-Sultanat d'Oman [Jean-Luc Reitzer]. (Les documents d'information de l'Assemblée nationale ; 31/2001)

Rapport d'information présenté à la suite d'une mission effectuée au sultanat d'Oman / par une délégation du Groupe d'amitié France-Sultanat d'Oman [Jean-Luc Reitzer]. (Les documents d'information de l'Assemblée nationale ; 31/2001)
Paper図書
Assemblée nationale2001.<GE751-B2>
National Diet Library

Rapport du groupe 1e travail sur l'efficacité de la dépense publique et le contrôle parlementaire / Assemblée nationale ; président, M. Laurent Fabius ; rapporteur, M. Didier Migaud. (Les documents d'information ; 3-99)

Rapport du groupe 1e travail sur l'efficacité de la dépense publique et le contrôle parlementaire / Assemblée nationale ; président, M. Laurent Fabius ; rapporteur, M. Didier Migaud. (Les documents d'information ; 3-99)
Paper図書
Assemblée nationale1999.<BF2-8-A9>
National Diet Library

La réforme du règlement de l'Assemblée nationale : travaux préparatoires, texte du nouveau règlement. (Les Documents d'information, Assemblée nationale ; no 9/94)

La réforme du règlement de l'Assemblée nationale : travaux préparatoires, texte du nouveau règlement. (Les Documents d'information, Assemblée nationale ; no 9/94)
Paper図書
l'Assemblée1994.<BF2-2-A2>
National Diet Library

Groupe de travail sur la clarification des rapports entre la politique et l'argent : compte rendu, auditions, annexes / président, Philippe Séguin. (Les Documents d'information, Assemblée nationale ; no 60/94)

Groupe de travail sur la clarification des rapports entre la politique et l'argent : compte rendu, auditions, annexes / président, Philippe Séguin. (Les Documents d'information, Assemblée nationale ; no 60/94)
Paper図書
Assemblée nationale1994.<BF2-8-A10>
National Diet Library

Les coopérations économiques sous-régionales : une contribution à la nouvelle architecture européenne : Conférence de Monaco, 8-10 octobre 1997 / Assemblée parlementaire de l'OSCE ; Jacques Floch = Subregional economic cooperation processes : a contribution to the new European architecture : Monaco conference, 8-10 October 1997 / OSCE parliamentary Assembly ; Jacques Floch. (Les documents d'information ; 42/97)

Les coopérations économiques sous-régionales : une contribution à la nouvelle architecture européenne : Conférence de Monaco, 8-10 octobre 1997 / Assemblée parlementaire de l'OSCE ; Jacques Floch = Subregional economic cooperation processes : a contribution to the new European architecture : Monaco conference, 8-10 October 1997 / OSCE parliamentary Assembly ; Jacques Floch. (Les documents d'information ; 42/97)
Paper図書
Assemblée nationale1997.<BF2-8-A7>
National Diet Library

Rapport d'information sur la sécurité dans les établissements scolaires

Rapport d'information sur la sécurité dans les établissements scolaires
Paper図書
par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; et présenté par M. Bruno Bourg-BrocAssemblée nationale2001
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La loi constitutionnelle du 22 février 1996 : lois de financement de la sécurité sociale : travaux préparatoires, texte de la Constitution révisée

La loi constitutionnelle du 22 février 1996 : lois de financement de la sécurité sociale : travaux préparatoires, texte de la Constitution révisée
Paper図書
Assemblée nationale1996
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Rapport d'information préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2002

Rapport d'information préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2002
Paper図書
par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; et présenté par M. Didier MigaudAssemblée nationale2001
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Rapport fait au nom de la commission d'enquête (1) sur le fonctionnement des forces de sécurité en corse : [set]

Rapport fait au nom de la commission d'enquête (1) sur le fonctionnement des forces de sécurité en corse : [set]
Paper図書
Assemblée Nationale, M. Raymond Forni ; rapporteur, M. Christophe CarescheAssemblée Nationale[1999?]
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Rapport d'information sur la révision par le traité d'Amsterdam du traité sur l'Union européenne et des traités instituant les Communautés européennes (tableau comparatif)

Rapport d'information sur la révision par le traité d'Amsterdam du traité sur l'Union européenne et des traités instituant les Communautés européennes (tableau comparatif)
Paper図書
Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Henri NalletL'Assemblée1997
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  • Periodical TitleLes documents d'information de l'Assemblée nationale

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999
Paper図書
et présenté par M. Alain Claeys ... [et al.]Assemblée nationale2000
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne (1), sur les problèmes monétaires de l'Union européenne : dévaluations compétitives et monnaie unique

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne (1), sur les problèmes monétaires de l'Union européenne : dévaluations compétitives et monnaie unique
Paper図書
Assemblée nationale, et présenté par Maurice LigotAssemblèe nationale1995
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Les documents d'information de l'Assemblée nationale

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Assemblée nationale
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