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Mémoire présenté à l'Assemblée nationale

Mémoire présenté à l'Assemblée nationale
Paper図書
par les sieurs Toussaint Pascal, François-Omer Granet, & François-Trophime Rebecquy, detenus au donjon du Château-d'IfDe l'imprimerie de Jean Mossy, père & fils[1789]
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Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, le premier décembre 1790

Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, le premier décembre 1790
Paper図書
par M. Garnier, vérificateur des domaines du roi ; sur l'ordre des successions, le mode des partages, réglemens de communauté & dispositions contractuelles entre maris & femmes, et encore sur les substitutions & donationsDe l'Imprimerie nationale1791
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Memoire présenté a l'Assemblée nationale, au nom des imprimeurs-libraires, propriétaires des privileges des diverses liturgies de France

Memoire présenté a l'Assemblée nationale, au nom des imprimeurs-libraires, propriétaires des privileges des diverses liturgies de France
Paper図書
Chez N.H. Nyon, imprimeur ...1790
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  • Alternative TitleMémoire présenté à l'Assemblée nationale au nom des porteurs de privil...
  • Alternative TitleMémoire présenté à l'Assemblée nationale au nom des porteurs de privil...

Mémoire présenté a l'Assemblée nationale : pour le corps des libraires & imprimeurs de l'Université

Mémoire présenté a l'Assemblée nationale : pour le corps des libraires & imprimeurs de l'Université
Paper図書
A l'imprimerie de Grangé ...1790
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Mémoire presenté a l'Assemblée nationale, par le sieur J.B.L. Rebut, adjudicataire des forêts nationales de Tronçay

Mémoire presenté a l'Assemblée nationale, par le sieur J.B.L. Rebut, adjudicataire des forêts nationales de Tronçay
Paper図書
De l'imprimerie de Prault D.S.M., ...[1791]
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Réponse au mémoire présenté à l'Assemblée nationale, par les ex-postillons

Réponse au mémoire présenté à l'Assemblée nationale, par les ex-postillons
Paper図書
[s.n.][1789?]
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Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, en faveur de l'établissement d'une manufacture de végétaux artificiels

Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, en faveur de l'établissement d'une manufacture de végétaux artificiels
Paper図書
par T.J. Wenzel, fleuriste de la reineDe l'imprimerie de Moutard, rue des Mathurins ...[1790]
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Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, pour l'établissement d'un tribunal supérieur dans la ville de Limoges

Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, pour l'établissement d'un tribunal supérieur dans la ville de Limoges
Paper図書
Chez Jacques Farne, imprimeur de la municipalité ...1790
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Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, par les habitans des Iles de France et de Bourbon, actuellement a Paris

Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, par les habitans des Iles de France et de Bourbon, actuellement a Paris
Paper図書
De l'imprimerie de P.F. Didot le jeune1790
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Reflexions sur le mémoire présenté à l'Assemblée nationale par le sieur Naudier, pour la fabrication d'un nouveau billon

Reflexions sur le mémoire présenté à l'Assemblée nationale par le sieur Naudier, pour la fabrication d'un nouveau billon
Paper図書
De l'imprimerie de Monsieur1790
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Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, par les préposés à la perception des devoirs et droits y joints de la ci-devant province de Bretagne

Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, par les préposés à la perception des devoirs et droits y joints de la ci-devant province de Bretagne
Paper図書
De l'imp. de la Ve Delaguette, rue la Vieille-Draperie, 17911791
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Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, par M. de La Varenne, maréchal de camp, ci-devant lieutenant pour le roi dans la ville de Metz

Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, par M. de La Varenne, maréchal de camp, ci-devant lieutenant pour le roi dans la ville de Metz
Paper図書
De l'imprimerie de Migneret ...1791
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Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, par le Sr. Jn. Pr. Jequier sur l'etablissement d'une manufacture en l'isle de Corse

Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, par le Sr. Jn. Pr. Jequier sur l'etablissement d'une manufacture en l'isle de Corse
Paper図書
Chez Knapen & fils, lib.-impr. de la cour des aides ...1790
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Mémoire présenté à l'Assemblée nationale, par la Société des amis de la constitution, établie à Strasbourg, en faveur du commerce de cette ville

Mémoire présenté à l'Assemblée nationale, par la Société des amis de la constitution, établie à Strasbourg, en faveur du commerce de cette ville
Paper図書
De l'imprimerie de la société typographique1790
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Memoire présenté à l'Assemblée nationale par demoiselle Marguerite de Luxce Dumas, contre M. Leberthon, fils, président au parlement de Bordeaux

Memoire présenté à l'Assemblée nationale par demoiselle Marguerite de Luxce Dumas, contre M. Leberthon, fils, président au parlement de Bordeaux
Paper図書
De l'imprimerie des frères Chaignieau, rue Macon Saint-André-des-Arcs ...[1789?]
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Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, par le corps des fabricans de draps pour le Levant, formant la jurande de Clermont-de-Lodève

Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, par le corps des fabricans de draps pour le Levant, formant la jurande de Clermont-de-Lodève
Paper図書
De l'Imprimerie nationale1790
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Memoire présenté à l'Assemblée nationale et au comité de Constitution, par les députés du comté de Nantes, relativemement à la division de leur département

Memoire présenté à l'Assemblée nationale et au comité de Constitution, par les députés du comté de Nantes, relativemement à la division de leur département
Paper図書
De l'Imprimerie nationale1790
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Mémoire présenté a l'Assemblée nationale par les corporations de la ville de Metz, contre la forme adoptée pour l'élection du député direct de cette ville

Mémoire présenté a l'Assemblée nationale par les corporations de la ville de Metz, contre la forme adoptée pour l'élection du député direct de cette ville
Paper図書
[s.n.][1789?]
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Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, sur la nécessité indispensable de créer un papier-monnoie, sans porter intérêt, garanti par la nation, pour être employé à l'acquittement des dettes de l'Etat

Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, sur la nécessité indispensable de créer un papier-monnoie, sans porter intérêt, garanti par la nation, pour être employé à l'acquittement des dettes de l'Etat
Paper図書
De l'Imprimerie de la société littéraire[1790?]
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Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, dans lequel on expose la seule mesure qui puisse préserver la patrie du danger imminent où elle se trouve, cette mesure, appuyée sur les principes les plus évidens de la société, doit terminer les dissentions intérieures, et suspendre l'invasion étrangere qui la menace

Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, dans lequel on expose la seule mesure qui puisse préserver la patrie du danger imminent où elle se trouve, cette mesure, appuyée sur les principes les plus évidens de la société, doit terminer les dissentions intérieures, et suspendre l'invasion étrangere qui la menace
Paper図書
Chez Petit, libraire ..., et chez les marchands de nouveautés1792
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