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Bulletin Officiel de la Propriete Industrielle Marques de Fabrique et de Commerce ou de Service

Bulletin Officiel de la Propriete Industrielle Marques de Fabrique et de Commerce ou de Service
Paper雑誌雑誌タイトル
Institut National de la Propriete Industrielle (INPI)<Z54-J470>
National Diet Library
  • ReplacesBulletin Officiel de la Propriete Industrielle. Marques de Fabrique et de Commerce
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Belgisch Congo, fabrieks- en handelsmerken, 1888-1950 = Congo belge, marques de fabrique et de commerce, 1888-1950

Belgisch Congo, fabrieks- en handelsmerken, 1888-1950 = Congo belge, marques de fabrique et de commerce, 1888-1950
Paper図書
publicatie ontworpen, samengesteld en uitgegeven door M. F. J. Bockstael ; aangenomen door het Ministerie van Koloniën = publication conçue, réalisée et éditée par M. F. J. Bockstael ; agréée par le Ministère des coloniesM. Bockstael1952
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Convention entre la France et la Confédération suisse, conclue le 23 février 1882, pour la garantie réciproque des marques de fabrique et de commerce, des noms commerciaux, des dessins et des modèles industriels / Ministère des affaires étrangères.

Convention entre la France et la Confédération suisse, conclue le 23 février 1882, pour la garantie réciproque des marques de fabrique et de commerce, des noms commerciaux, des dessins et des modèles industriels / Ministère des affaires étrangères.
Paper図書
Impr. nationale1882.<Y995-B906>
National Diet Library

La législation française sur les brevets d'invention et les marques de fabrique et de commerce : textes & commentaires, suivis du texte des conventions internationales

La législation française sur les brevets d'invention et les marques de fabrique et de commerce : textes & commentaires, suivis du texte des conventions internationales
Paper図書
par G. Beau de Loménie et A. ArmengaudRecueil Sirey1939
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Traité théorique et pratique des marques de fabrique et de commerce

Traité théorique et pratique des marques de fabrique et de commerce
Paper図書
par Henri Allart ; avec la collaboration de André AllartLibrairie nouvelle de droit et de jurisprudence : A. Rousseau1914
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  • Alternative TitleMarques de fabrique et de commerce
  • Alternative TitleMarques de fabrique et de commerce

Traité théorique et pratique des marques de fabrique et de commerce

Traité théorique et pratique des marques de fabrique et de commerce
Paper図書
par A. LabordeRecueil Sirey1914
Other Libraries in Japan
  • Alternative TitleMarques de fabrique et de commerce
  • Alternative TitleMarques de fabrique et de commerce

Nouveau manuel pratique des marques de fabrique et de commerce

Nouveau manuel pratique des marques de fabrique et de commerce
Paper図書
par Eug. DavidH. Dunod et E. Pinat1914
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Idées nouvelles sur les marques de fabrique et de commerce : discutées au Congrès international de la propriété industrielle à Paris, au palais du Trocadéro, en septembre 1878

Idées nouvelles sur les marques de fabrique et de commerce : discutées au Congrès international de la propriété industrielle à Paris, au palais du Trocadéro, en septembre 1878
Paper図書
par R. MéneauA. Durand & Pedone-Lauriel : G. Pedonne-Lauriel1879
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Les marques de fabrique et de commerce : droit belge, droit international et droit comparé

Les marques de fabrique et de commerce : droit belge, droit international et droit comparé
Paper図書
par Thomas Braun et Albert Capitaine ; préface et introduction par Alexandre BraunÉtablissements É. Bruylant1908
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Traité pratique des marques de fabrique et de commerce

Traité pratique des marques de fabrique et de commerce
Paper図書
par Armengaud AinéLibrairie technologique Armengaud Ainé1898
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Manuel de la propriété industrielle et commerciale : Brevets d'invention, marques de fabrique et de commerce, dessins et modèles de fabrique, secrets de fabrique, nom commercial, concurrence déloyale

Manuel de la propriété industrielle et commerciale : Brevets d'invention, marques de fabrique et de commerce, dessins et modèles de fabrique, secrets de fabrique, nom commercial, concurrence déloyale
Paper図書
par Alfred LambertV. Giard & E. Brière1903
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Les marques de fabrique et de commerce : droit français, droit comparé, droit international 2e éd

Les marques de fabrique et de commerce : droit français, droit comparé, droit international 2e éd
Paper図書
par Joseph Lucien-BrunL. Larose & Forcel1897
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Des marques de fabrique et de commerce et du nom commercial en droit international

Des marques de fabrique et de commerce et du nom commercial en droit international
Paper図書
par Edmond Vidal-NaquetL. Larose & Forcel1898
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Les marques de fabrique et de commerce en droit français, droit comparé, droit international

Les marques de fabrique et de commerce en droit français, droit comparé, droit international
Paper図書
par Joseph Lucien BrunL. Larose1895
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Traité des marques de fabrique et de commerce des indications de provenance et des mentions de récompenses industrielles en Suisse : comprenant l'étude du droit comparé et du droit international

Traité des marques de fabrique et de commerce des indications de provenance et des mentions de récompenses industrielles en Suisse : comprenant l'étude du droit comparé et du droit international
Paper図書
par Philippe DunantCh. Eggimann1898
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Marques de fabrique et de commerce

Marques de fabrique et de commerce
Paper図書
par Ambroise RenduA. Durand et Pedone-Lauriel : G. Pedone-Lauriel1881
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Conventions de la Roumainie avec les États étrangers concernant le commerce et les marques de fabrique ; Tarif général des droits de douanes et taxe de 1/2 % ; Lois et réglements sur les marques de fabrique et de commerce, l'encouragement de l'industrie nationale et le commerce ambulant

Conventions de la Roumainie avec les États étrangers concernant le commerce et les marques de fabrique ; Tarif général des droits de douanes et taxe de 1/2 % ; Lois et réglements sur les marques de fabrique et de commerce, l'encouragement de l'industrie nationale et le commerce ambulant
Paper図書
publiés sous les auspices du ministère des affaires étrangères ; par Const. BrăileanuInstitut d'arts graphiques, C. Göbl1899
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Recueil général de la législation et des traités concernant la propriété industrielle : brevets d'invention, dessins et modèles de fabrique, marques de fabrique et de commerce, nom commercial, fausses indications de provenance, concurrence déloyale, usurpation de récompenses industrielles

Recueil général de la législation et des traités concernant la propriété industrielle : brevets d'invention, dessins et modèles de fabrique, marques de fabrique et de commerce, nom commercial, fausses indications de provenance, concurrence déloyale, usurpation de récompenses industrielles
Paper図書
publié par le Bureau internatiojnal de l'Union pour la protection de la propriété industrielle ; avec le concours de jurisconsultes de divers paysBureau international de la propriété industrielle1896-1912
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Commentaire des lois sur les brevets d'invention, sur les noms des fabricants & des lieux de fabrication sur les marques de fabrique et de commerce, suivi d'un appendice contenant les actes et documents officiels et législatifs

Commentaire des lois sur les brevets d'invention, sur les noms des fabricants & des lieux de fabrication sur les marques de fabrique et de commerce, suivi d'un appendice contenant les actes et documents officiels et législatifs
Paper図書
par J. BédarrideL. Larose1894
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Grand dictionnaire international de la propriété industrielle au point de vue du nom commercial des marques de fabrique et de commerce et de la concurrence déloyale

Grand dictionnaire international de la propriété industrielle au point de vue du nom commercial des marques de fabrique et de commerce et de la concurrence déloyale
Paper図書
Maillard de MarafyChevalier-Marescq1890-1892
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