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Municipalité provisoire

Municipalité provisoire
Paper図書
De l'imp. d'Aimé Vatar-Delaroche ...1793
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  • Author HeadingLyon (France). Municipalité provisoire

La municipalité provisoire, a ses concitoyens

La municipalité provisoire, a ses concitoyens
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De l'imprimerie d'Aime Vatar-Delaroche ...1793
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  • Note (General)Text begins: Citoyens ... la municipalité provisoire a fait connoître aux habitant...
  • Author HeadingLyon (France). Municipalité provisoire

Copie de la lettre de la commune de Saint-Genis-Laval, à la municipalité provisoire de Lyon, le 12 juillet 1793, l'an second de la République françoise

Copie de la lettre de la commune de Saint-Genis-Laval, à la municipalité provisoire de Lyon, le 12 juillet 1793, l'an second de la République françoise
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De l'imprimerie d'Aimé Vatar-Delaroche ...1793
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  • Subject HeadingLyon (France). Municipalité provisoire Saint-Genis-Laval (France : C...
  • Subject Heading (ID)Lyon (France). Municipalité provisoire Saint-Genis-Laval (France : C...
  • Author HeadingSaint-Genis-Laval (France : Commune) Lyon (France). Municipalité provisoire

Arrêté du Directoire exécutif, qui approuve ceux du 24 brumaire derinier, par lesquels le commissaire du gouvernement Fréron a destitué la municipalité provisoire & l'administration du district de Marseille, du 12 frimaire, an 4e. de la République française : précédé d'une lettre à lui adressée par le ministre de la justice

Arrêté du Directoire exécutif, qui approuve ceux du 24 brumaire derinier, par lesquels le commissaire du gouvernement Fréron a destitué la municipalité provisoire & l'administration du district de Marseille, du 12 frimaire, an 4e. de la République française : précédé d'une lettre à lui adressée par le ministre de la justice
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De l'imprimerie de Mossy, l'an quatrième de la République française[1795]
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Recueil de piéces pour M. Rey, ancien lieutenant-général de police de la ville de Lyon : contre M. de Joly, avocat aux conseils, lieutenant de maire de la municipalité provisoire de Paris : piéces justificatives

Recueil de piéces pour M. Rey, ancien lieutenant-général de police de la ville de Lyon : contre M. de Joly, avocat aux conseils, lieutenant de maire de la municipalité provisoire de Paris : piéces justificatives
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De l'imprimerie de C.J. Gelé ...[1790?]
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État des officiers, sergens et ci-devant gardes de la ville de Paris, supprimés par la municipalité provisoire, restés néanmoins en activité depuis le 13 juillet 1789, qui ont émis leur vœu & qui ont signé pour être incorporés dans la gendarmerie-nationale, d'après l'avis imprimé, envoyé à chacun d'eux

État des officiers, sergens et ci-devant gardes de la ville de Paris, supprimés par la municipalité provisoire, restés néanmoins en activité depuis le 13 juillet 1789, qui ont émis leur vœu & qui ont signé pour être incorporés dans la gendarmerie-nationale, d'après l'avis imprimé, envoyé à chacun d'eux
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De l'imprimerie de Lottin l'aîné, & J.-R. Lottin, imprimeurs de la municipalité, rue S.-André-des-Arcs ...1792
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