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Le juge judiciaire et la constitution (Thèmes et commentaires. Actes)

Le juge judiciaire et la constitution (Thèmes et commentaires. Actes)
Paper図書
sous la direction de Arnaud Martinon et Franck Petit, avec les contributions de Monique Bandrac [and eight others].Dalloz2012.<AF2-211-B48>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan

La codification / Bernard Beignier ... [et al.] ; sous la direction de Bernard Beignier. (Thèmes et commentaires)

La codification / Bernard Beignier ... [et al.] ; sous la direction de Bernard Beignier. (Thèmes et commentaires)
Paper図書
Dalloz1996.<AF2-121-B5>
National Diet Library

Vers un droit pénal communautaire? : le titre VI du Traité sur l'Union européenne et la matière pénale / sous la direction de Mireille Delmas-Marty. (Thèmes et commentaires)

Vers un droit pénal communautaire? : le titre VI du Traité sur l'Union européenne et la matière pénale / sous la direction de Mireille Delmas-Marty. (Thèmes et commentaires)
Paper図書
Dallozc1995.<AE5-711-A1>
National Diet Library

Droit du sport : la loi no 92-652 du 13 juillet 1992 modifiant la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et ses décrets d'application / François Alaphilippe ... [et al.] ; avec la coordination de Eric Bournazel. (Thèmes et commentaires)

Droit du sport : la loi no 92-652 du 13 juillet 1992 modifiant la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et ses décrets d'application / François Alaphilippe ... [et al.] ; avec la coordination de Eric Bournazel. (Thèmes et commentaires)
Paper図書
Dalloz1994.<AF2-613-A6>
National Diet Library

Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) et droit privé (Thèmes & commentaires. Actes)

Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) et droit privé (Thèmes & commentaires. Actes)
Paper図書
sous la direction de Laurent Leveneur et Claire-Marie Péglion-Zika, avec les contributions de Antoine Gaudemet [and seven others]Dalloz2019<AF2-212-D3>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan

L'autorité des décisions du Conseil constitutionnel / sous la direction de Bertrand Mathieu et Michel Verpeaux ; avec les contributions de Anne-Charlène Bezzina ... [et al.]. (Thèmes & commentaires) (Les cahiers constitutionnels de Paris I)

L'autorité des décisions du Conseil constitutionnel / sous la direction de Bertrand Mathieu et Michel Verpeaux ; avec les contributions de Anne-Charlène Bezzina ... [et al.]. (Thèmes & commentaires) (Les cahiers constitutionnels de Paris I)
Paper図書
Dalloz2010.<AF2-212-B34>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan
  • Title HeadingThèmes et commentaires. Cahiers constitutionnels de P...

Le droit des biens au service de la transition écologique (Thèmes & commentaires. Actes)

Le droit des biens au service de la transition écologique (Thèmes & commentaires. Actes)
Paper図書
sous la direction de Benoît Grimonprez, avec les contributions de Philippe Billet [and ten others].Dalloz2018.<AF2-561-B17>
National Diet Library

Ｄｒｏｉｔ　ｐｕｂｌｉｃ　ｅｔ　ｈａｎｄｉｃａｐ (Ｔｈｅｍｅｓ　ｅｔ　ｃｏｍｍｅｎｔａｉｒｅｓ)

Ｄｒｏｉｔ　ｐｕｂｌｉｃ　ｅｔ　ｈａｎｄｉｃａｐ (Ｔｈｅｍｅｓ　ｅｔ　ｃｏｍｍｅｎｔａｉｒｅｓ)
Paper図書
Ｇｕｅｚｏｕ，　Ｏｌｉｖｉｅｒ　ｅｄ．, Ｍａｎｓｏｎ，　Ｓｔｅｐｈａｎｅ　ｅｄ．Ｄａｌｌｏｚ2010年
Other Libraries in Japan

Ｌｅ　ｄｒｏｉｔ　ｄｅｓ　ｄｅｔｅｎｕｓ　：　ｓｅｃｕｒｉｔｅ　ｏｕ　ｒｅｉｎｓｅｒｔｉｏｎ　？ (Ｔｈｅｍｅｓ　ｅｔ　ｃｏｍｍｅｎｔａｉｒｅｓ)

Ｌｅ　ｄｒｏｉｔ　ｄｅｓ　ｄｅｔｅｎｕｓ　：　ｓｅｃｕｒｉｔｅ　ｏｕ　ｒｅｉｎｓｅｒｔｉｏｎ　？ (Ｔｈｅｍｅｓ　ｅｔ　ｃｏｍｍｅｎｔａｉｒｅｓ)
Paper図書
Ｄｅｆｌｏｕ，　Ａｒｎａｕｄ　ｅｄ．Ｄａｌｌｏｚ2010年
Other Libraries in Japan

Propriete intellectuelle et mondialisation (Thèmes et commentaires)

Propriete intellectuelle et mondialisation (Thèmes et commentaires)
Paper図書
sous la direction de Michel VivantDalloz2004
Other Libraries in Japan

Préfet et développement local (Thèmes et commentaires)

Préfet et développement local (Thèmes et commentaires)
Paper図書
sous la direction de Jean-Pierre Allinne et Renaud CarrierDalloz2002
Other Libraries in Japan

L'emprise et les violences au sein du couple (Thèmes & commentaires. Études)

L'emprise et les violences au sein du couple (Thèmes & commentaires. Études)
Paper図書
sous la direction de Isabelle Rome et Éric Martinent, avec les contributions de Béatrice Almendros [and thirty-five others]Dalloz2021<EF71-D52>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan

Laïcité de l'État et État de droit (Thèmes & commentaires. Actes)

Laïcité de l'État et État de droit (Thèmes & commentaires. Actes)
Paper図書
sous la direction de Béligh Nabli, avec les contributions de Jean Baubérot [and others].Dalloz2019.<EC132-D2>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan

La bioéthique en débat : le début de la vie (Thèmes & commentaires)

La bioéthique en débat : le début de la vie (Thèmes & commentaires)
Paper図書
sous la direction de Bénédicte Bévière-Boyer, Dorothée Dibie et Astrid Marais, avec les contributions de Caroline Azar [and others].Dalloz2019.<AF2-561-D1>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan

Ｌｅ　ｎｏｕｖｅａｕ　ｄｒｏｉｔ　ｄｅｓ　ｄｅｆａｉｌｌａｎｃｅｓ　ｄ’ｅｎｔｒｅｐｒｉｓｅｓ (Ｔｈｅｍｅｓ　ｅｔ　ｃｏｍｍｅｎｔａｉｒｅｓ)

Ｌｅ　ｎｏｕｖｅａｕ　ｄｒｏｉｔ　ｄｅｓ　ｄｅｆａｉｌｌａｎｃｅｓ　ｄ’ｅｎｔｒｅｐｒｉｓｅｓ (Ｔｈｅｍｅｓ　ｅｔ　ｃｏｍｍｅｎｔａｉｒｅｓ)
Paper図書
Ｆｒｉｓｏｎ－Ｒｏｃｈｅ，　Ｍａｒｉｅ－Ａｎｎｅ, Ａｒｍａｎｄ－Ｐｒｅｖｏｓｔ，　Ｍｉｃｈｅｌ, Ｂｅｚａｒｄ，　Ｐｉｅｒｒｅ　ｅｔ　ａｌ．Ｄａｌｌｏｚ1995年
Other Libraries in Japan

En mémoire de Patrick Rambaud : témoignages personnels et académiques

En mémoire de Patrick Rambaud : témoignages personnels et académiques
Paper図書
sous la direction de Jean-Yves de Cara, Jean-Pierre Machelon et Thierry Rambaud ; avec les contributions de Christian Berjamin ... [et al.]Lefebvre Dalloz2024
Other Libraries in Japan

Les grandes notions de la responsabilité civile à l'aune des mutations environnementales

Les grandes notions de la responsabilité civile à l'aune des mutations environnementales
Paper図書
sous la direction de Béatrice Parance et Judith Rochfeld ; avec les contributions de Chantal Arens ... [et al.]Lefebvre Dalloz2024
Other Libraries in Japan

La constitution administrative de la France (Thèmes & commentaires : actes)

La constitution administrative de la France (Thèmes & commentaires : actes)
Paper図書
sous la direction de Jean-Jacques Bienvenu [and three others], avec les contributions de Olivier Beaud [and twenty four others].Dalloz2012.<AF2-311-B128>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan

Patrimoine numérique et droit patrimonial de la famille

Patrimoine numérique et droit patrimonial de la famille
Paper図書
sous la direction de Gulsen Yildirim ; avec les contributions de François Acquatella ... [et al.]Lefebvre Dallozc2024
Other Libraries in Japan

Que reste-t-il du principe d'autonomie de la personne morale ? : Journée d'études du DJCE de Lyon

Que reste-t-il du principe d'autonomie de la personne morale ? : Journée d'études du DJCE de Lyon
Paper図書
sous la direction de Régis Vabres ; avec les contributions de Dirk Baugard ... [et al.]Dalloz2023
Other Libraries in Japan
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