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Traité des élections.

Traité des élections.
Paper図書
P. Dupont1897-'98.<149-146>
National Diet Library

Élections politiques, départementales et communales élections diverses

Élections politiques, départementales et communales élections diverses
Paper図書
P. Dupont1898
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  • Related MaterialTraité des élections
  • Periodical TitleTraité des élections

Élections politiques, départementales et communales

Élections politiques, départementales et communales
Paper図書
P. Dupont1897
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialTraité des élections
  • Periodical TitleTraité des élections

Nouueau traité des elections, contenant l'origine de la taille, aides, gabelles, octrois, et autres impositions, leurs differences, & comment elles se levent dans le royaume, l'institution & création des officiers des elections pour le département desdites impositions dans les paroisses, leurs attributions & fonctions, les matieres de leur competence, & l'étendue de leur jurisdiction, tant civile que criminelle, sur le fait desdites tailles & autres impositions, recouvrement, collecte, recette d'icelles, & des aides ... des exemptions de taille & autres privileges, des dérogeances, & tout ce qui a rapport au recouvrement

Nouueau traité des elections, contenant l'origine de la taille, aides, gabelles, octrois, et autres impositions, leurs differences, & comment elles se levent dans le royaume, l'institution & création des officiers des elections pour le département desdites impositions dans les paroisses, leurs attributions & fonctions, les matieres de leur competence, & l'étendue de leur jurisdiction, tant civile que criminelle, sur le fait desdites tailles & autres impositions, recouvrement, collecte, recette d'icelles, & des aides ... des exemptions de taille & autres privileges, des dérogeances, & tout ce qui a rapport au recouvrement
Paper図書
par M. Pierre VieuilleChez Rouy1739
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Traité des élections

Traité des élections
Paper図書
par A. Chante-GrelletP. Dupont
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