Manuel de droit public ecclésiastique français, contenant: les libertés de l'église gallicane ... avec un commentaire; la déclaration du clergé, de 1682 ... le concordat, - et sa loi organique, précédés des rapports de m. Portalis; avec ... le texte des principales lois relatives ... au régime des cultes, aux biens ecclésiastiques, aux fabriques, aux inhumations, etc. ...
Manuel de droit public ecclésiastique français, contenant: les libertés de l'église gallicane ... avec un commentaire; la déclaration du clergé, de 1682 ... le concordat, - et sa loi organique, précédés des rapports de m. Portalis; avec ... le texte des principales lois relatives ... au régime des cultes, aux biens ecclésiastiques, aux fabriques, aux inhumations, etc. ...